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4 232 résultats pour « Pierre CORTIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2301989_20230213

Administratif

13 février 2023

13 février 2023

Vu : - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201459_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

par une requête et des mémoires, enregistrés le 29 novembre 2022, le 20 janvier 2023, le 5 mars 2023 et le 5 octobre 2023, l'association Hospitalisation à domicile de Corse, représentée par la SELARL Cormier-Badin-Apollis

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300742_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

par une requête et des mémoires, enregistrés le 29 novembre 2022, le 20 janvier 2023, le 5 mars 2023 et le 5 octobre 2023, l'association Hospitalisation à domicile de Corse, représentée par la SELARL Cormier-Badin-Apollis

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2205764_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Cormier, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique, - les observations de Me Achard, représentant M. D, - et les observations de Me Cortes, représentant La Poste SA.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101187_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2208016_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2204966_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

code de justice administrative, de prescrire une expertise aux fins de décrire les désordres affectant le système thermique de la maison de l'économie créative et de la culture (MECA), sise 5, Parvis Corto

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2511522_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le désistement du cabinet Pierre Conti est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2205977_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Le centre hospitalier Sud Francilien a produit des pièces enregistrées le 15 novembre 2024.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101122_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des collectivités territoriales ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2400164_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100669_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Par un mémoire, enregistré le 17 juin 2021, la commune de Corte s'en remet à la sagesse du tribunal. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101022_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Par arrêtés du 25 février 2021 et du 26 mars 2021, le maire de Corte a rejeté successivement ces deux demandes.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100851_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Par arrêtés du 25 février 2021 et du 26 mars 2021, le maire de Corte a rejeté successivement ces deux demandes.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2300717_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 9 et le 27 janvier 2023, la société Conti 148 Conti Greenland et la société NSB Niederelbe Schiffahrtsgesellschaft mbH et Co KG

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301210_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire et des pièces complémentaires, enregistrés les 21 septembre, 12 octobre 2023 et 18 juillet 2024, la société à responsabilité limitées (SARL) Corto

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202186_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2006442_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Vu : - les autres pièces du dossier ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2401071_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Par un courrier du 19 avril 2024, la SAS Formazione a l'insulari corsi a déclaré se désister de l'instance. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100728_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

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