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721 résultats pour « convocation à une nouvelle audience de la partie défaillante »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2114806_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Lenoir, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2302950_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

, des difficultés étant apparues en raison de la défaillance de l’entreprise titulaire du lot n° 4 « menuiseries extérieures », il appartenait au maître d’ouvrage de prendre la mesure de la grave défaillance

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2301007_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus, au cours de l'audience publique, tenue en présence de M. Testori, greffier d'audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2320128_20230908

Administratif

8 septembre 2023

8 septembre 2023

défaillante au semestre 6 en raison d'une défaillance à l'épreuve de " socio-anthropologie de la connaissance ".

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400230_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Vu le code de justice administrative dans sa version applicable en Nouvelle-Calédonie. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2005433_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2304397_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Dousset. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2223861_20221119

Administratif

19 novembre 2022

19 novembre 2022

B ne s'est pas rendu à la convocation du 24 mai 2022 des autorités chargées de l'asile.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2406210_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2218923_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2305166_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

tribunal était susceptible de relever d'office l'irrecevabilité des conclusions tendant à l'annulation des décisions portant sur l'ouverture d'un nouveau concours et fixant de nouvelles listes d'admissibilité

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2226633_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Dousset. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203975_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2209636_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M. Maljevic, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2306257_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2024266_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Viallet, rapporteure ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2203438_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

A B a été entendu au cours de l'audience publique. Après avoir entendu, au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2307215_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Théoleyre, - et les conclusions de M.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2010388_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C B, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2206988_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : ­ le rapport de M.

Source officielle

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