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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Section - 3e Chambre
DTA_2114806_20230601
1 juin 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Lenoir, - les conclusions de M.
CHAMBRE 1
DTA_2302950_20260312
12 mars 2026
, des difficultés étant apparues en raison de la défaillance de l’entreprise titulaire du lot n° 4 « menuiseries extérieures », il appartenait au maître d’ouvrage de prendre la mesure de la grave défaillance
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2301007_20230427
27 avril 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus, au cours de l'audience publique, tenue en présence de M. Testori, greffier d'audience : - le rapport de M.
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2320128_20230908
8 septembre 2023
défaillante au semestre 6 en raison d'une défaillance à l'épreuve de " socio-anthropologie de la connaissance ".
1ère CHAMBRE
DTA_2400230_20241108
8 novembre 2024
Vu le code de justice administrative dans sa version applicable en Nouvelle-Calédonie. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
4ème chambre
DTA_2005433_20230112
12 janvier 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de M.
1re Section - 2e Chambre
DTA_2304397_20230606
6 juin 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Dousset. Considérant ce qui suit : 1. M.
ORTA_2223861_20221119
19 novembre 2022
B ne s'est pas rendu à la convocation du 24 mai 2022 des autorités chargées de l'asile.
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2406210_20240527
27 mai 2024
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
3e Section - 3e Chambre
DTA_2218923_20231128
28 novembre 2023
4ème Chambre
DTA_2305166_20240126
26 janvier 2024
tribunal était susceptible de relever d'office l'irrecevabilité des conclusions tendant à l'annulation des décisions portant sur l'ouverture d'un nouveau concours et fixant de nouvelles listes d'admissibilité
DTA_2226633_20231221
21 décembre 2023
3ème Chambre
DTA_2203975_20240215
15 février 2024
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, rapporteure, - les conclusions de M.
9ème chambre
DTA_2209636_20240123
23 janvier 2024
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M. Maljevic, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
2e Section - 3e Chambre
DTA_2306257_20230921
21 septembre 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.
2ème chambre
DTA_2024266_20221121
21 novembre 2022
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Viallet, rapporteure ; - les conclusions de M.
Reconduites à la frontière
DTA_2203438_20221207
7 décembre 2022
A B a été entendu au cours de l'audience publique. Après avoir entendu, au cours de l'audience publique : - le rapport de M.
6e Section - 2e Chambre
DTA_2307215_20230613
13 juin 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Théoleyre, - et les conclusions de M.
DTA_2010388_20221221
21 décembre 2022
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C B, - les conclusions de M.
11ème chambre
DTA_2206988_20230117
17 janvier 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : le rapport de M.
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