CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 346 résultats pour « Rafi »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERES

69c386b8cdc6046d47dc981c

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

A cette audience, Madame, [D], [O] et la société civile, [E] se présentent et, à la barre, sollicitent la radiation de l'affaire.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a19caccdc6046d47ec6f76

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

de la présente instance du rôle général ; ATTENDU que l'article 381 du code de procédure civile édicte que la radiation sanctionne dans les conditions de la Loi, le défaut de diligence des parties.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a15beccdc6046d47e5e1d6

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

de la présente instance du rôle général ; ATTENDU que l'article 381 du code de procédure civile édicte que la radiation sanctionne dans les conditions de la Loi, le défaut de diligence des parties.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1a187cdc6046d47ed1e7b

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

de la présente instance du rôle général ; ATTENDU que l'article 381 du code de procédure civile édicte que la radiation sanctionne dans les conditions de la Loi, le défaut de diligence des parties.

Source officielle
TCOM

MISE EN ETAT

69b4ac40cdc6046d4798a6cb

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES ORDONNANCE DE RADIATION DU 06/10/2025 ORDONNANCE DE RADIATION Vu les articles 381 et suivants du Code de Procédure Civile Le Juge de la mise en état ordonne la radiation

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a58987cdc6046d473f8bf8

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L'article 383 du Code de procédure civile ajoute que : « La radiation et le retrait du rôle sont des mesures d'administration judiciaire.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c0a29dcdc6046d4799de22

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

L'article 383 du Code de procédure civile ajoute que : « La radiation et le retrait du rôle sont des mesures d'administration judiciaire.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69a60f7ccdc6046d474ba6dd

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 004847 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE SAINT BRIEUC JUGEMENT DE RADIATION ADMINISTRATIVE DU 19/01/2026 DEMANDEUR (S): Monsieur [M] [V] [Adresse

Source officielle
TCOM

REFERES

69fda271cdc6046d4706bc96

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

En conséquence, vu les dispositions de l'article 381 du Code de Procédure Civile, nous prononcerons la radiation de l'affaire pour défaut de diligence des parties.

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69bff6becdc6046d478b9835

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

au rôle sous le numéro 2024 002617 : BENETEAU CONSTRUCTION (SAS) CONTRE RAVALEMENT DE FRANCE 44 (SARL) Ladite radiation emporte suppression de l'affaire du rang des affaires en cours, A moins que

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a59626cdc6046d4740dc7c

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

L'article 383 du Code de procédure civile ajoute que : « La radiation et le retrait du rôle sont des mesures d'administration judiciaire.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a5a16fcdc6046d4741f918

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

L'article 383 du Code de procédure civile ajoute que : « La radiation et le retrait du rôle sont des mesures d'administration judiciaire.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c07ee4cdc6046d47979337

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

L'article 383 du Code de procédure civile ajoute que : « La radiation et le retrait du rôle sont des mesures d'administration judiciaire.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c0a036cdc6046d4799b676

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

L'article 383 du Code de procédure civile ajoute que : « La radiation et le retrait du rôle sont des mesures d'administration judiciaire.

Source officielle
TCOM

MARDI

69a9d004cdc6046d47a3f2cd

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX DECISION DE RADIATION DU MARDI 8 JUILLET 2025 * 3 ème Chambre - N° RG : 2025F01277 société RYDGE CONSEIL SAS C/ société CP'SERVICES SARLU DEMANDERESSE société RYDGE

Source officielle
TCOM

ORIENTATION ET MISE EN ETAT

69b980c6cdc6046d47fc903a

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES [Adresse 1] Numéro de Répertoire Général : 2025 002506 DECISION DE RADIATION PRONONCE LE 12/01/2026 DEMANDEUR : La SAS I2A HABITAT - [Adresse 2] [Localité 1] REPRESENTANT

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a56076cdc6046d473c177f

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

A moins que la péremption de l'instance ne soit acquise, l'affaire est rétablie, en cas de radiation, sur justification de l'accomplissement des diligences dont le défaut avait entraîné celle-ci ou, en

Source officielle
TCOM

Référés

69e75d65cdc6046d470100f8

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

par courrier déposé le 9 avril 2026 au guichet du tribunal de commerce d'Evry, Me Valérie GUILLIN représentante de la SAS ONE a indiqué que les parties ont transigé et par conséquent solliciter la radiation

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c08f93cdc6046d4798a59e

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

L'article 383 du Code de procédure civile ajoute que : « La radiation et le retrait du rôle sont des mesures d'administration judiciaire.

Source officielle
TCOM

REFERES

69fda25ccdc6046d4706bb08

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

En conséquence, vu les dispositions de l'article 381 du Code de Procédure Civile, nous prononcerons la radiation de l'affaire pour défaut de diligence des parties.

Source officielle

Page 3 sur 68

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC3 895 résultats

Journal officiel
Créations

AIOUAZ, Rafik, Samir, Hamza

SIREN 109417485Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

08/09/2026

Voir →

Créations

OUARAS, Rafik

SIREN 109392712Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

08/09/2026

Voir →

Modifications diverses

HADDADI, Mohamed Rafik

SIREN 920995776Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

08/09/2026

Voir →

Créations

HANOUNI, Rafik

SIREN 109515858Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

08/09/2026

Voir →

Créations

BOURKABI, Rafiq

SIREN 934585324Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

06/09/2026

Voir →