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2 096 résultats pour « Andre-Luca »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP - CIVIL2

6a10aabacdc6046d479bae72

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

, DÉFENDEUR(S) : Madame [P] [Z] comparante en personne Monsieur [C] [S] comparant en personne Tous deux demeurant 30 rue du Maréchal Leclerc - Bât B Entrée B Esc B 4ème étage Porte 403 - 28110 LUCÉ

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68892bdf164153e3cd1db197

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Par sa demande, il revendique donc implicitement le bénéfice du dispositif LURA.

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

67f6c3efa9d5adc260621308

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

PERRONNET - LUCAS, S.E.L.A.R.L. VILLA FLOREK, [I] [L], S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

Référés

68dd83d7548223b2c7ac3b3e

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

de minute : [Y] [U] divorcée [W] c/ Monsieur [S] [P], Société MEDICAL INSURANCE COMPANY LIMITED, Établissement POLYCLINIQUE [Localité 13]-[Localité 9] VENANT AUX DROITS DE LA SAS CLINIQUE SAINT ANDRE

Source officielle
TJ

CTX TECHNIQUE

68eff0a0c07170de10e4ea7d

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

départemental du Val-de-Marne sise [Adresse 3] représentée par Mme [G] [Y], salariée munie d’un pouvoir DEBATS A L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 10 SEPTEMBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL: PRESIDENTE : Mme Manuela DE LUCA

Source officielle
TJ

CTX TECHNIQUE

669eac8d998cb644d8df806b

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

, vestiaire C0259 DÉFENDERESSE La [2] [Localité 8], sise [Adresse 1] dispensée de comparution DÉBATS A L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 15 MAI 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL: PRÉSIDENTE : Mme Manuela DE LUCA

Source officielle
TJ

CTX TECHNIQUE

670d6a61a97004776198e19a

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1532 DEFENDERESSE [4], sise [Adresse 1] non comparante DÉBATS A L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 26 JUIN 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL: PRESIDENTE : Mme Manuela De Luca

Source officielle
TJ

CTX TECHNIQUE

670d6a65a97004776198e1e2

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

sise [Adresse 1] représentée par Me Virginie FARKAS, avocat au barreau de Paris, vestiaire : E1748 DEBATS A L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 26 JUIN 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL: PRESIDENTE : Mme Manuela De Luca

Source officielle
TJ

CTX TECHNIQUE

669640acf5112d8edd056801

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[G] [Z] DÉFENDERESSE La [2], sise [Adresse 4] dispensée de comparution DEBATS A L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 24 AVRIL 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL: PRÉSIDENTE : Mme Manuela DE LUCA, juge ASSESSEURS :

Source officielle
TJ

CTX TECHNIQUE

6876a691e74401da7f35a606

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[C] [S], salarié muni d’un pouvoir DEBATS A L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 28 MAI 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL: PRESIDENTE : Mme Manuela DE LUCA, juge ASSESSEURS : Mme [N] [D], assesseure du collège salarié

Source officielle
TJ

CTX TECHNIQUE

6876a692e74401da7f35a622

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[F] [B], salarié muni d’un pouvoir DEBATS A L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 28 MAI 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL: PRESIDENTE : Mme Manuela DE LUCA, juge ASSESSEURS : Mme [Z] [R], assesseure du collège salarié

Source officielle
TJ

5ème Chambre

68780b85fd93c2d175803959

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

la SARL [J] IMMOBILIER sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentéant légal domicilié es qualité audit siège représentée par Me Régis DURAND, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Lucas

Source officielle
TJ

CTX TECHNIQUE

68190c18a1b3de5641dc3dff

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Mme [C] [T], salariée munie d’un pouvoir DEBATS A L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 26 NOVEMBRE 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL: PRESIDENTE : Mme Manuela DE LUCA

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

6997ce8acdc6046d470741eb

T. Judiciaire

11 février 2026

11 février 2026

des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1] à [Localité 1] , représenté par son syndic, la SAS ADUXIM, prise en la personne de son président, [Adresse 2] [Localité 2], Représenté par Maître Lucas

Source officielle
TJ

Service des référés

69d6ab6ecdc6046d478f8f1d

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

DEMANDERESSE La société ARIJE, société par actions simplifiée [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître André GUILLEMAIN, avocat au barreau de PARIS - #P0102 DEFENDERESSE La société dénommée

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

697ba962cdc6046d472901bc

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

SAINT ANDRE, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Gaëlle LE MAT de la SCP GB2LM AVOCATS, avocats au barreau de GRENOBLE S.A.S.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65a824d1228119c9032174bb

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Suivant dernières conclusions notifiées par voie électronique le 23 octobre 2023, la société ANDRE BOUVET, SA, demande au Tribunal de : Déclarer la société ANDRE BOUVET recevable et bien fondé en son

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 10

69655156cdc6046d471053a7

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

06189 - N° Portalis DB22-W-B7G-Q35T DEMANDEUR : Madame [Z] [R] épouse [I] [D] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Me Lucas

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67856759aaacbea0fe680eaf

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

représentée par Me Jean-françois BLANC - #E0308 représentée par Maître François BLANGY de la SCP CORDELIER & Associés - #P0399 représentée par Me Jean-françois BLANC - #E0308 représentée par Maître Laurent LUCAS

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

696555cccdc6046d47109f1a

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sans débat en audience publique : Julie LUDGER, Vice-Présidente, Joël CATHALA, Vice-Président, Pascal BOUVART, Magistrat Honoraire Juridictionnel, Sylvia LUCAS

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Journal officiel
Créations

NURY, Lucas, Jean, André

SIREN 109511758Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

09/09/2026

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Radiations

MAURCOT, Lucas, Dominique, André

SIREN 103001699Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

03/09/2026

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Créations

BERTHUIT, Lucas, Maxime, André

SIREN 987552056Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

13/08/2026

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Créations

GRANDMOUGIN, Lucas, JOSEPH, ANDRE

SIREN 884941683Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

04/08/2026

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Créations

MAILHOS, Lucas, André

SIREN 105471171Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

04/08/2026

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