PORTE DU ZORNHOFF, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Benoît LAMBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDEURS AXA FRANCE prise en sa qualité d’assureur de la société SEC

et Alexandre OYON 72030 LE MANS Compagnie d’assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES en sa qualité d’assureur de la société SGECF 14 boulevard Marie et Alexandre OYON 72030 LE MANS représentées par Me

Devant un résultat esthétique jugé insuffisant du fait d’un volume de grand lambeau trop faible, une prothèse a été mise en place, ronde et de 300 cc, glissée derrière le lambeau de grand dorsal.

[Localité 19] défaillante non constituée Société MAAF ASSURANCES en qualité d’assureur de Monsieur [I], exerçant sous l’enseigne EGPDM [Adresse 23] [Localité 17] représentée par Maître Stéphane LAMBERT

de la SCP SCP D’AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocats au barreau de MONTPELLIER S.A.R.L.

légal en son établissement secondaire dénommé AMBITION PACA, sis [Adresse 2], Représentée par Me Philippe BARBIER, avocat au barreau de TOULON ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Olivier LAMBERT

Des réparations étaient effectuées par la société RTE entre le 21 mars 2013 et le 24 mars 2013 sur les lieux aux fins de remise en état de marche de la ligne à haute tension.

ARC 77 18 rue de la Mare aux Loups 77130 DORMELLES toutes deux représentées par Maître Sophie TOURAILLE de l’ASSOCIATION MONTALESCOT - AILY - LACAZE & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire

Les fonctions de syndic sont exercées par la société par actions simplifiée (SAS) Cabinet Saint Lambert.

OFFICE NOTARIAL B’A, [P] [W] Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Mathieu BONNET-LAMBERT Me Valérie CHAUVE la SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU N° RG 22/02250 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WNUS

/00199 - N° Portalis DB3E-W-B7K-NWMZ Minute n° 26/00175 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON ORDONNANCE DE REFERE du : 10 Avril 2026 N° RG 26/00199 - N° Portalis DB3E-W-B7K-NWMZ Président : Olivier LAMBERT

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES en qualité d’assureur de la société CREA COM [Adresse 4] [Localité 17] représentées par Maître Stéphane LAMBERT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0010 XL Insurance

code civil le divorce de : Madame [I] [B] née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 3] (TUNISIE) et de Monsieur [F] [C] né le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 5] (TUNISIE), Lesquels se sont mariés

le 04 Avril 2024 DEMANDEURS Monsieur [V] [W] [X] [Adresse 7] [Localité 11] Société GMF ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Adresse 4] représentés par Maître Marc

Selon deux arrêtés municipaux des 18 décembre 2017 et 12 mars 2008, la commune a accordé à Monsieur [G] et Madame [P] un permis de construire et un permis de construire modificatif.

REQUERANT et PERSONNE ADMISE EN SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT : Monsieur [F] [V] [L] né le 12 Décembre 2003 à [Localité 8] [Adresse 3] [Adresse 6] [Localité 2] Comparant assisté de Maître LAMBERT

N° RG 24/00880 - N° Portalis DBZ2-W-B7I-IBJ5 Minute: /2024 JUGEMENT EN DATE DU 09 OCTOBRE 2024 EXPERTISE A l’audience du tribunal judicaire de BETHUNE de ce Mercredi 09 Octobre 2024 tenue par LAMBERT

, la SARL LAMBERT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0010 La S.A.