La nécessité de procéder, au moins une fois, au nettoyage des vitres est parfaitement établie au vu des constatations effectuées par Monsieur [T] [V] et compte tenu de la présence importance de poussière

162-14 et L. 162-14-1 du code de la sécurité sociale, le prélèvement et l'analyse réalisés dans le cadre d'un examen de détection des antigènes du SARS-CoV-2 par un dispositif médical de diagnostic in vitro

à l'amiante et sa fille, Madame [Z] [G]-[X], en atteste lorsqu'elle déclare que « Depuis quelques temps j'ai pu me rendre compte que mon père avait du mal à marcher de longues distances, il est très vite

En ce qui concerne les locaux en eux-mêmes, l'experte judiciaire relève qu'ils sont constitués : d'une aire de vente largement vitrée surélevée de deux petites marches, accessible par une porte métallique

Réserve n°18 : Absence de larmier sur les seuils de baies vitrées Désordre dénoncé dans le courrier de réserves complémentaires du 8 octobre 2019.

SOCOTEC, devenue SOCOTEC CONSTRUCTION, contrôleur technique, assurée auprès de la compagnie AXA FRANCE IARD; - la société SERALU, co-traitante de la société DUMEZ ILE DE FRANCE pour le lot Façades vitrées

12] [Localité 10] représentée par Me Olivier BERNE, avocat au barreau de LILLE Société [D] [I], prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 22] représentée par Me Véronique VITSE-BOEUF

pièce 12 demandeur) et des photographies de la façade « avant »/ « après » produites par le propriétaire (pièces 50 et 51 défendeur ), que sur la partie gauche de la façade, composée de trois panneaux vitrés

expert mais soutiennent que le tableau de répartition des sommes établi par l’expert est entaché d’une erreur d’addition et d’une minoration injustifiée du devis portant sur le remplacement des baies vitrées

[A] à compter de novembre 2015, date de reprise de ses fonctions, ainsi que de ses bons d’intervention, que celui-ci n’était plus qu’exclusivement affecté aux chantiers portant sur du nettoyage de vitrerie

électronique du 25 avril 2014, le gérant de l’établissement Le Sonart a indiqué avoir commandé le matériel et a précisé que l’installation offrait deux options, à savoir condamner une des deux baies vitrées

GREFFIER LORS DU PRONONCE : Victor CHEVALLIER Mise en délibéré conformément aux dispositions des articles 779 et 786-1 du Code de Procédure Civile.

Je vous remercie de leur transmettre très vite toutes les pièces (…) » (pièce en demande n°16).

morceaux de bois visibles ; 7- trois lustres au lieu de quatre prévus au-dessus du bureau d'accueil ; 8- miroirs maintenus par du ruban adhésif sur coffrages au niveau du bureau d'accueil ; 9- pose des vitres

du plancher de la cave (plâtras), sur une surface n'excédant pas 3m² ; - une humidité atmosphérique excessive dans le sous-sol ; - des traces d'humidité sur le revêtement mural (BA13) dans le bureau vitré

juin 2020 aux termes duquel sa gérante déclare au service de police : "le 18.06.2020, j'ai constaté la dégradation de la porte d'entrée coulissante d'entrée de l'établissement par pesée et le bris de vitre

signé par la société SRC et la société ATELIER FRANCILIEN MIROITERIE METALLERIE celle-ci s'est vue confier le 20 mai 2015 la fourniture et la pose d'une tôle en habillage en partie haute du châssis vitré

Sur les infiltrations d’eau en partie basse des châssis fixes vitrés du séjour Sur la nature, l’origine et la qualification des désordres Les constatations de l’expert judiciaire mettent en évidence

L'appui maçonné de la baie vitrée a un impact nécessitant une reprise au mortier fibré et scellé " ; - Condamner la société BOKARO à la relever et garantir du coût de la réparation des griefs suivants

Elle ajoute : - s’agissant des fenêtres : que la fenêtre de la cuisine fissurée a été remplacée en date du 27 février 2026 et souligne que la vitre fissurée de la fenêtre de l’enfant n’apparait pas dans