Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Bertrand CHAVERON, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE DE L’EXECUTION : Marie BOUGNOUX, Vice-présidente GREFFIER : Géraldine BORDERIE

Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Bertrand CHAVERON, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE DE L’EXECUTION : Marie BOUGNOUX, Vice-présidente GREFFIER : Géraldine BORDERIE

LESCOUR des travaux de rénovation au château LE SAZ situé à [Localité 6] comportant pour la première des travaux de VRD et assainissement et pour la deuxième la pose de bornes lumineuses.

entendues et l’affaire a été mise en délibéré au 08 Octobre 2024, et le jugement prononcé par mise à disposition au greffe, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

entendues et l’affaire a été mise en délibéré au 08 Octobre 2024, et le jugement prononcé par mise à disposition au greffe, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

avocat plaidant, Maître Catherine CARMOUSE, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat postulant COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE DE L’EXECUTION : Marie BOUGNOUX, Vice-présidente GREFFIER : Géraldine BORDERIE

par Maître Isabelle CARTON de GRAMMONT de la SELAS DS AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE DE L’EXECUTION : Marie BOUGNOUX, Vice-présidente GREFFIER : Géraldine BORDERIE

Maître Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE DE L’EXECUTION : Marie BOUGNOUX, Vice-présidente GREFFIER : Géraldine BORDERIE

représentée par Maître Thierry WICKERS de la SELAS ELIGE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE DE L’EXECUTION : Marie BOUGNOUX, Vice-présidente GREFFIER : Géraldine BORDERIE

représentée par Maître Max BARDET de la SELARL BARDET & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE DE L’EXECUTION : Marie BOUGNOUX, Vice-présidente GREFFIER : Géraldine BORDERIE

Enfin, elle fait valoir que le demandeur ne démontre pas en quoi l’accord de délais de paiement sur deux ans lui permettra de s’acquitter d’une dernière échéance d’un montant important.

Nous avons fait une recherche auprès du service du cadastre sans succès (…) On note la présence de deux piquets en fer qui pourrait être reconnu comme marquant la limite de propriété.

et une incohérence entre le kilométrage relevé au niveau du calculateur ABS et du tableau de bord ;A indiqué que le véhicule n’est pas conforme à sa description et que les désordres étant apparus dans

S'il résulte des pièces versées aux débats que la somme totale de 6 000 euros TTC a été virée en deux fois par la demanderesse à l'attention de M.

] représentée par Maître Frédéric GONDER de la SELARL GONDER, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE DE L’EXECUTION : Marie BOUGNOUX, Vice-présidente GREFFIER : Géraldine BORDERIE

Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Tanguy DELESSARD, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE DE L’EXECUTION : Marie BOUGNOUX, Vice-présidente GREFFIER : Géraldine BORDERIE

& ASSOCIES le 04 Juillet 2025 mentions diverses Par jugement de la 4ème Chambre civile en date du quatre juillet deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame VALAT Présidente, assistée de Madame

Ce commandement est demeuré infructueux pendant plus de deux mois, conformément au délai alors en vigueur.

Au soutien de leur recours, les consorts [E] exposent que [G] [E], dans le cadre de l'exercice de sa profession de tuyauteur à bord des navires depuis 1986, a été régulièrement exposé à l'amiante sans

Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocats au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE DE L’EXECUTION : Marie BOUGNOUX, Vice-présidente GREFFIER : Géraldine BORDERIE