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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CIVIL
68128dafd554c55098ec8f4e
3 janvier 2025
3 janvier 2025
[I] [O] était propriétaire sur la commune d’[Localité 16] (29 m² sur une contenance totale de 700 m²), un montant de 17,40 €.
Source officielleServ. contentieux social
661976361b7735881a7bc63d
3 avril 2024
3 avril 2024
Travaux d'isolation utilisant des matériaux contenant de l'amiante. Travaux de retrait d'amiante. Travaux de pose et de dépose de matériaux isolants à base d'amiante.
Source officielle2ème chambre 2ème section
695eb37dcdc6046d478ad0cb
6 janvier 2026
6 janvier 2026
aux conditions rappelées ci-dessous : Licitation de la maison de ville sise [Adresse 18] à [Localité 31], le tout cadastré section BB numéro [Cadastre 9], [Cadastre 10] et [Cadastre 15], d'une contenance
Source officielleQuatrième Chambre
670036b7c34eb4cc85796aa8
3 octobre 2024
3 octobre 2024
prélèvement alors que les matériaux et produits contenant de l’amiante étaient accessibles sans mesures destructives comme l’a indiqué l’expert.
Source officielleCHM JCP CTX GENERAL
697ced89cdc6046d474b6850
9 janvier 2026
9 janvier 2026
aux intérêts, les dispositions des articles L. 312-1 et suivants et R. 312-9 du même code, font obligation aux prêteurs de justifier de plusieurs éléments : la présence d’un encadré dans le contrat contenant
Source officielleJEX
69659313cdc6046d4715379d
12 janvier 2026
12 janvier 2026
adjudication du bien appartenant à Mme [C] [S], situé commune de [Localité 9], [Adresse 5], d'une superficie habitable totale de 178,01 mètres carrés et cadastré : - Section ZE n°[Cadastre 2] d'une contenance
Source officielle4ème chambre
677d8d88b032d83cfd3e9af3
7 janvier 2025
7 janvier 2025
état avant les travaux initiés par Monsieur [C] et Madame [M], et en dresser le plan; - Consulter les titres des parties et de leurs auteurs, en décrire le contenu, en précisant les limites et les contenances
Source officielleEXPROPRIATIONS
65b2b0cdfd6229a4e589cd00
25 janvier 2024
25 janvier 2024
EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Madame [E] [H], monsieur [Z] [G], madame [C] épouse [Z] [T] et monsieur [M] [F] sont propriétaires d’une parcelle cadastrée section BD n° [Cadastre 5] d’une contenance
Source officielleVENTES
68e41445681ed727f2a4d228
3 octobre 2025
3 octobre 2025
légales de la présente vente ; Vu les conclusions valant dire de formalité en date du 26 septembre 2025 déposées par Maître Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL ASSOCIES, au nom de son mandant, contenant
Source officielle1ère Chambre
69c5900fcdc6046d47148ab4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
saisie des biens immobiliers appartenant à Monsieur, [N], [V] et Madame, [A], [U] épouse, [V] sur la commune de, [Localité 6] des biens cadastrés lieudit ,“[Adresse 5]” section B N,°[Cadastre 1] d’une contenance
Source officielleEXPROPRIATIONS
66fc38de2416523b99580011
1 octobre 2024
1 octobre 2024
------------- Grosse délivrée le: à : Expédition le : à : EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Les parcelles cadastrées section AW [Cadastre 5], [Cadastre 4], [Cadastre 3] et [Cadastre 6], d’une contenance
Source officielle1ère Chambre
671a7765d6f15e59d6a28b60
10 octobre 2024
10 octobre 2024
MOLIE, Premier Vice-Président Greffier : Dévi POUNIANDY, Greffière DESCRIPTION DU BIEN Dans un ensemble immobilier cadastré section BC n° [Cadastre 4] au lieu-dit [Adresse 5], pour une contenance
Source officielle1ère Chambre
68f90922de0ebe408da4d1b9
9 octobre 2025
9 octobre 2025
DESCRIPTION DU BIEN sur la commune de [Localité 9] [Adresse 2] une parcelle de terrain nu de 1382 m² au sein d’un lotissement cadastré section AK n° [Cadastre 3], au lieu-dit [Adresse 2], pour une contenance
Source officiellePôle social
670eaefc1c3411ff345286ef
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Travaux d'usinage, de découpe et de ponçage de matériaux contenant de l'amiante. Fabrication de matériels de friction contenant de l'amiante.
Source officielleJEX
69de99f1cdc6046d473d85ab
9 avril 2026
9 avril 2026
de 2ha 51a 29ca - et section ZL n°23 - Lieudit LALANNE d’une contenance de 0ha 22a 21ca.
Source officielleSaisies Immobilières
669ab35f30bd4f0c3f6bcb3d
19 juillet 2024
19 juillet 2024
biens et droits immobiliers appartenant à Madame [B] [E] et Monsieur [J] [N] situés [Adresse 2] à [Localité 11] (78), anciennement cadastré section B n°[Cadastre 6] lieudit « [Adresse 2] » pour une contenance
Source officielleVentes
678961ac428384b762e64e1b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
commandement de payer valant saisie, portant sur le bien immobilier situé : commune de [Localité 12] [Adresse 1] [Adresse 7], et le terrain en dépendant, cadastré section AK n° [Cadastre 5], d’une contenance
Source officielleCIVIL
68128dafd554c55098ec8f5a
3 janvier 2025
3 janvier 2025
[G] [U] était propriétaire sur la commune d’[Localité 18] (261 m² sur une contenance totale de 415 m²), un montant de 125,28 €.
Source officielleCIVIL
68128db2d554c55098ec8f96
3 janvier 2025
3 janvier 2025
, s’est référée à sa requête et à son mémoire offrant, pour l’acquisition d’une partie de la parcelle dont Mme [P] [W] épouse [Z] était propriétaire sur la commune d’[Localité 18] (550 m² sur une contenance
Source officielle1ère Chambre Civile
69d6d167cdc6046d47928ad8
8 avril 2026
8 avril 2026
acquéreur en 2013 avait été réalisée sur une partie de parcelles qui n’appartenait en fait à aucun des vendeurs, et qu’elle avait ainsi acheté un bien qu’elle pensait, dans les faits, plus grand que la contenance
Source officiellePage 13 sur 256