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1 557 résultats pour « Carlier-Brame »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

68e56b780e2901d10fa4755c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

PACIFICA représentée par Me Lionel CARLES, avocat au barreau de NICE ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 468 du CPC) Nous, Madame RELLIER , Magistrate en service extraordinaire, Vice-Présidente, Juge

Source officielle
TJ

Procédure accélérée fond

67856c06aaacbea0fe682056

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

JUGEMENT DE DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION (article 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Madame Lucile CELIER-DENNERY, Vice-Présidente, assistée de Madame Carla LOPES DOS SANTOS, Greffier

Source officielle
TJ

Procédure accélérée fond

65a196b30ddb7789269630ba

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

VERSAILLES, vestiaire : 444 JUGEMENT DE DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION (article 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Madame Sophie VERNERET-LAMOUR, Juge placé, assistée de Madame Carla

Source officielle
TJ

Procédure accélérée fond

65aad12f0c777d3ec8ebc9d2

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

, vestiaire : 456 DEFENDEUR : [G] [R] ORDONNANCE DE RELEVÉ DE CADUCITÉ (articles 406, 407 et 468 du Code de Procédure Civile) Nous, Madame Sophie VERNERET-LAMOUR, Juge placé, assistée de Madame Carla

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

662a99f2c8a1343b8cd5fac4

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, assistée de Madame Khedidja SEGHIR, greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 4 - LC

66fc37e62416523b99573a8e

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

RP FLEURS [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Laurent WEDRYCHOWSKI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0126 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Madame Mechtilde CARLIER, Juge, statuant

Source officielle
TJ

1/5/2 état des personnes

6627fcc542439575e2f7e09a

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

N° RG 23/38825 N° Portalis 352J-W-B7H-C3DLK SC N° MINUTE : [1] [1] JUGEMENT rendu le 23 avril 2024 DEMANDEURS Monsieur [U] [V] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Marine de BREM

Source officielle
TJ

JEX

69796e5ccdc6046d47ece6ac

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DEMANDEUR : Monsieur [B] [E], né le [Date naissance 2] 1946 à [Localité 6] (TUNISIE), de nationalité Française, Retraité, demeurant et domicilié [Adresse 5] Représenté par Maître Nadège DE CARLO, avocat

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

65dce9f86f3a33381eb695f0

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

PAR CES MOTIFS Nous, Eric JOLY, Vice-Président, assisté de Carla LOPES DOS SANTOS, Greffier, Vu l’article 383 du Code de Procédure Civile, Ordonnons le rétablissement au rôle général de la Troisième

Source officielle
TJ

7ème Chambre Cabinet A

67f5739abbf04ef7857bd353

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

BREZE PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [G] [Z] [E] né le [Date naissance 4] 1974 à [Localité 12] (GABON) de nationalité Gabonaise [Adresse 6] [Adresse 8] [Localité 1] représenté par Me Virginie MAX-CARLI

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e88b6d3ea43407b9fbb3bf

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

PACIFICA Rep/assistant : Me Lionel CARLES, avocat au barreau de NICE ORDONNANCE DE RELEVÉ DE CADUCITÉ Nous, Virginie RELLIER, Vice-Présidente, Juge des référés au Tribunal judiciaire de NICE, assistée

Source officielle
TJ

JugeContentieuxProtection

6945971f75782d5f06c833b8

T. Judiciaire

16 décembre 2025

16 décembre 2025

PART, ET DEFENDEUR(S) : [V] [T] sous curatelle renforcée de l’ UDAF 65 depuis le 06-04-2024, demeurant [Adresse 1] ( aide juridictionnelle Totale accordée par le BAJ) représenté par Me Angelique BRAU-DURAND

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

697d029acdc6046d475190da

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement Contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Corinne BARBIEUX, greffier. *

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

697d0785cdc6046d4751da43

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

par Me Sébastien MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0173 DEMANDEUR C/ Monsieur [U] [M] [Adresse 1] [Localité 5] défaillant DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

65b2afa5fd6229a4e587489e

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

502 C/ DEFENDEUR Madame [J] [X] épouse [O] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Larbi MOUTAWAKEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E 1722 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER

Source officielle
TJ

JEX droit commun

69d0077acdc6046d4704dd7b

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

- CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de REIMS M.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

69798b6ecdc6046d47ee770b

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Par acte de commissaire de justice du 25 septembre 2024 la société CARTIER et la société RICHEMONT INTERNATIONAL ont fait assigner madame [M] [W] et la société MOON C.

Source officielle
TJ

Référés

679a94cbe9a46d1f5a767075

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

CARRIER, dont le siège social est sis [Adresse 12], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par la SCP PREEL HECQUET PAYET-GODEL, avocats associés

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

662a99e5c8a1343b8cd5f972

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Zahra AIT, greffier présent lors

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

660eeb30fbb79e8fd3d2f2e8

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, assistée de Madame Khedidja SEGHIR, greffier.

Source officielle

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