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345 résultats pour « Heliès »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Première Chambre

66ad3796d5af8a921ece6599

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

immatriculée au RCS de Nanterre sous le n° 542 111 291, dont le siège social est sis [Adresse 5] - [Localité 3] représentée par Maître Myriam MAZE de la SCP HAINAUTJURIS, avocats au barreau d’AVESNES-SUR-HELPE

Source officielle

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TJ

4ème chambre 1ère section

670eb2981c3411ff34535c4e

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

- un SMS du 27 octobre 2018 dont Mme [Z] [L] ne conteste pas être l’autrice et aux termes duquel elle adresse le message suivant au demandeur : « Hello tonton, j’espère que tu vas bien.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

687005b2b8daa57c7f66a2cc

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

à la demande des époux [M], après avoir organisé une réunion contradictoire avec la société JM CONSTRUCTIONS, la société d'expertise CABINET GBE retient les griefs suivants : - grief 1 : IPE 140 ou HEA

Source officielle
TJ

CIVIL CONTENTIEUX EX T.I

69c59b65cdc6046d47156ae1

T. Judiciaire

25 mars 2026

25 mars 2026

répondu par une adresse courriel avec un nom de domaine « support.booking.com » l’invitant à « les contacter » et communiquant les coordonnées du centre d’aide avec l’adresse https://secure.booking.com/help

Source officielle
TJ

Chambre 01

66335abfc0d3e3fe99cad7f6

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

07862 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XPJB JUGEMENT DU 02 AVRIL 2024 DEMANDERESSE : Mme [Z], [U] [P] veuve [F] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Clement DORMIEU, avocat au barreau D’AVESNES-SUR-HELPE

Source officielle
TJ

Chambre 9/Section 1

6686e280e74459e0c7eceaa5

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Cependant, il ressort des pièces 21 et 22 versées par la préfecture que le fonds a persisté à faire appel à la générosité du public par le biais du site internet Hello Asso.

Source officielle
TJ

Première Chambre

67eee64eb848dd6814c62bb1

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

DEMANDERESSE Mme [T] [L] née le [Date naissance 6] 1965 à [Localité 20], demeurant [Adresse 10] représentée par Maître Sophie LEVEL membre e la SELARL SOPHIE LEVEL, avocats au barreau d’AVESNES-SUR-HELPE

Source officielle
TJ

JUGE LOYERS COMMERCIAUX

65b0172cb98137c174795d2a

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[I] [C] né le 29 Décembre 1964 à [Localité 18] (92), demeurant [Adresse 6], 3/ Madame [L] [H] [N] [C] née le 14 Juillet 1969 à [Localité 13], demeurant [Adresse 5] représentés par Maître Virginie HEBER-SUFFRIN

Source officielle
TJ

Chambre 02

66335b72c0d3e3fe99cae145

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Par jugement en date du 8 février 2022, le tribunal de commerce d'Avesnes-sur-Helpe a placé Madame [G] [Y]-[E] en redressement judiciaire et a désigné la SELARL Miquel Aras & Associés en qualité de mandataire

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

677ecfd6b01eea4cf01a40a9

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Madame [O] [F] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Elie LELLOUCHE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1021, avocat postulant, et par Me Jean-Marc VILLESECHE, avocat au barreau d’AVESNES-SUR-HELPE

Source officielle
TJ

Référés

66fef962172da17169ec2634

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

représentée par Maître Jean-baptiste LEFEVRE de la SELARL 08H08 AVOCATS, Avocat au barreau d’ANGERS, substitué par Maître Raphael PAPIN, Avocat au barreau d’ANGERS, Avocat postulant, et par Maître Hubert HELIER

Source officielle
TJ

8ème chambre

6716ad15b098d256e100af49

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

De ce fait, Monsieur [O] a transmis au Syndic le 24 juin 2020 les plans d’exécution qui intègrent la mise en place d’une poutre HEB 180 sur la longueur de l’ouverture (Pièces jointes).

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TJ

PS élections pro

669ea330e2a18bd08ce44ad3

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

SESSAD [49] SESSAD AUTISME SAVS [58] SAMSAH [58] 19 [D][ZO] ESAT APAJH DE [Localité 53] [Localité 53] EA 20 [J][X] / [TX][S] ESAT [89] FOYER [89] [Localité 69] SAL SESSAD [Localité 87] [Localité 11] FAM HEBER

Source officielle
TJ

Contentieux

69d94891cdc6046d47ce0eed

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

CAPI [Adresse 6] [Localité 6] représentée par Me Fabrice-emmanuel HEAS, avocat au barreau de MONTLUCON, postulant, Me Hervé POQUILLON, avocat au barreau de MONTPELLIER, plaidant substitué par Me Sarah

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

678172cd6d34da2cbdcd9e9a

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

GRATADE [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Maître Hela KACEM de la SELARL KACEM ET CHAPULUT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0220 DÉFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

668445688bcff606d9c53e9c

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Dis-moi si tu as des commentaires finaux”, et le jour même, Monsieur [O] lui a répondu “Hello, tout bon de mon côté. On peut faire un DocuSign ou tout autre moyen qui t’arrange”.

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TJ

3.1 chb sociale du TASS

69deb7a7cdc6046d473fd225

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLE DE [Localité 3] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocats au barreau de GRENOBLE, substitué par Me Aurélie HELLE

Source officielle
TJ

Référés

69dea538cdc6046d473e6334

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

2019 faisant mention de la diffusion des championnats du monde d’athlétisme de 2019 par la société défenderesse : “[C] [E] Corporation (GBC) live show of the 2019 World Athletics Championship to be held

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69602700cdc6046d47ad0f86

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

On s'occupe de lui [H], il va pas continuer comme ça... " puis le 5 octobre 2021 " Hello [H], je suis en réunion mais tu me dis si le chef dérape pendant le service stp... " ; Ces éléments attestent,

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66216059c8ec436236de98e3

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

Ainsi, les éléments du dossier permettent d’établir que si des mesures ont été prises par l’employeur pour pallier le manque de personnel, notamment via la procédure help, et ainsi prévenir les risques

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