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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
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8 octobre 2025
CJ / AG TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Chambre de la famille - 2ème section -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=
1ère Chambre
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8 avril 2026
SM/VB TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHALONS EN CHAMPAGNE CHAMBRE CIVILE 1ère section JUGEMENT DU 08 Avril 2026 AFFAIRE N° RG 23/01292 - N° Portalis DBY7-W-B7H-EFMU [P] [S] épouse [H], [K] [H] C/ [A] [Q
Loyers commerciaux
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20 mai 2026
GROUPE ALARD [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Anne PAUGAM, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : T02 S.A.S.U. S.T.N.A.
7ème chambre 1ère section
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8 octobre 2024
EGIS VILLES ET TRANSPORTS [Adresse 3] [Localité 4] représentées par Maître Anne RIQUELME de la SELARL SELARL MOLAS RIQUELME ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #L0205 PARTIE INTERVENANTE
Chambre 3 Cabinet 1
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19 mai 2026
JUDICIAIRE DE METZ Chambre commerciale Contentieux N° dossier : N° RG 25/00589 - N° Portalis DBZJ-W-B7J-LOIL N° Minute : JUGEMENT DU 19 MAI 2026 DEMANDERESSE BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE
3ème chambre 1ère section
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10 octobre 2024
FREE CARAIBE [Adresse 6] [Localité 15] Jugement + annexe Expéditions exécutoires délivrées le : - Maître WILLEMANT #J106 - Maître COURSIN #C2186 - Maître DUPUY #B873 - Maître CARON #C500 - Maître CHARTIER
67081b0d89f19e8c50f8d316
RB Salzbourg de la Ligue des champions.
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8ème chambre
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Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Céline CHAMPAGNE, Vice-Présidente Anne-Laure FERCHAUD, Juge Carole GAYET, Juge qui en ont délibéré.
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D’APPEL DE METZ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ Chambre commerciale Contentieux N° dossier : N° RG 25/00595 N° Minute : JUGEMENT DU 19 MAI 2026 DEMANDERESSE BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE
JEX
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1 octobre 2025
D’EXÉCUTION SAISIES IMMOBILIÈRES - JUGEMENT D’ORIENTATION JUGEMENT DU 01 Octobre 2025 Dossier n° : N° RG 25/00008 - N° Portalis DBZD-W-B7J-CQNJ Minute n° : 25/00024 Juge de l’Exécution : Madame Anne-Sophie
67081b0e89f19e8c50f8d346
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[V] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Denis THEILLAC de la SELAS Cabinet THEILLAC-CAVARROC, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : A0550 DÉFENDEUR S.C.I.
68e88b553ea43407b9fbac08
Service des référés
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2 avril 2024
capitalisation des intérêts dus pour une année entière ; - condamner la société CHAMPION SPIRIT à lui payer la somme 4.302,14 euros au titre de la clause pénale, - condamner la société CHAMPION SPIRIT
3ème chambre 3ème section
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DENTELLE SOPHIE [O] 2 rue Alfred Melayers 59540 CAUDRY représentée par Maître Corinne CHAMPAGNER KATZ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E737 DÉFENDERESSES S.A.S.
7ème CHAMBRE CIVILE
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3 juillet 2024
Le 28 juillet 2022, les demanderesses ont reçu du CREDIT AGRICOLE DE CHAMPAGNE BOURGOGNE une offre de prêt conforme à ces stipulations, soit un montant de 226.031,00 euros remboursable sur 25 années au
CABINET 3
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9 avril 2026
paires, la seconde moitié les années impaires, - en période de vacances d'été, la première moitié les années paires, la seconde moitié les années impaires ; - dit que le père prendra l'enfant le week-end
1ERE CHAMBRE
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10 avril 2026
La probabilité de retrouver un cancer sur un frottis classé ASC-US (selon le document de l'ANAES) est exceptionnelle, et l'évolution des cancers s'étale sur plusieurs années.
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