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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D.
67f80ae6cf40727a0043af99
10 avril 2025
10 avril 2025
République, Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Madame [Y] [K] assistée de Me Camille
Source officielleChambre 7/Section 2
6581e8283ea7c8c1124f2a24
19 décembre 2023
19 décembre 2023
ORDONNANCE : Prononcée en audience publique, par ordonnance Contradictoire et en premier ressort, par Madame Camille LEAUTIER, Juge de la Mise en Etat, assistée de Madame Camille FLAMANT, greffier.
Source officielleChambre 7/Section 2
6581e82a3ea7c8c1124f2db7
19 décembre 2023
19 décembre 2023
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement Réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Camille LEAUTIER, Vice-présidente, assistée de Madame Camille FLAMANT
Source officielleChambre 7/Section 2
6581e82b3ea7c8c1124f300c
19 décembre 2023
19 décembre 2023
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement Réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Camille LEAUTIER, Vice-présidente, assistée de Madame Camille FLAMANT
Source officielleRéférés Cabinet 3
68681f164965b5d9df31745e
4 juillet 2025
4 juillet 2025
ALIO, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Camille BAL, avocat au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE :
Source officielleJ.L.D.
67f80ae7cf40727a0043afb2
10 avril 2025
10 avril 2025
état de santé de Madame [B] [Z] ne lui permet pas d’être présent à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître PLOU Camille
Source officielleLoyers commerciaux
65a5867d919da7c4f178f0d7
15 janvier 2024
15 janvier 2024
LA BRIOCHE DOREE par mémoire régulièrement notifié par voie électronique du 11 décembre 2023.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67e5c12cf30a86ff1328c9a2
6 janvier 2025
6 janvier 2025
CSF ZI Route de Paris 14120 MONDEVILLE représentée par Me Camille-Frédéric PRADEL, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Laurence MARTIN, avocat au barreau de CAEN Défendeur CPAM DU PUY-DE-DOME
Source officielleJCP REFERES
67fed1427a459da3dcdf2fe8
1 avril 2025
1 avril 2025
[P] [F], demeurant [Adresse 12] non comparant, ni représenté EXPOSE DU LITIGE Monsieur [N] [V] et Madame [H] [J] ont donné à bail à Monsieur [L] [B] un appartement à usage d’habitation (n°
Source officielleChambre 7/Section 2
6581e8283ea7c8c1124f2b5e
19 décembre 2023
19 décembre 2023
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement Réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Camille LEAUTIER, Vice-présidente, assistée de Madame Camille FLAMANT
Source officielle1ère Chambre
68f90922de0ebe408da4d1b9
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Sur la réquisition de l'avocat poursuivant la vente, le tribunal a donné acte de l'accomplissement des formalités préalables à l'adjudication.
Source officiellePPP Contentieux général
65b9484d5a029d9e20d9bf06
8 janvier 2024
8 janvier 2024
A peine de nullité, le congé donné par le bailleur doit indiquer le motif allégué ... Le délai de préavis applicable au congé est de six mois lorsqu'il émane du bailleur. ...
Source officielle8ème chambre 3ème section
65849128e41137cbf9fc83b1
15 décembre 2023
15 décembre 2023
A – Sur les demandes formées à l'encontre de la SASU Camif Habitat La SASU Camif Habitat conteste la recevabilité des demandes formées à son encontre par M. [V] [B] et Mme [O] [C] (ép.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69a2717ecdc6046d47ff6b5b
5 janvier 2026
5 janvier 2026
DBWH-W-B7J-HFHS AFFAIRE : [D] [W] C/ PRESIDENT DU [1] TRIBUNAL JUDICIAIRE BOURG-EN-BRESSE POLE SOCIAL ORDONNANCE DU PRÉSIDENT DE LA FORMATION ********* PRÉSIDENT : Arnaud DRAGON, GREFFIER : Camille
Source officiellePS ctx protection soc 1
65c67c015d2ded2ab7c853f7
18 janvier 2024
18 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties par LR AR le : 1 Expédition délivrée à Me Camille MACHELE par LS le : ■ PS ctx protection soc 1 N° RG 22/02145
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e012f174e929a9d8fa079b
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Marius Vivier Merle - 69003 LYON représentée par Maître Cédric GREFFET de la SELAS LEGA-CITE, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 502 d’une part, DEFENDERESSE Madame [S] [T], demeurant 9 rue Camille
Source officielleChambre 7/Section 1
668c2896894f7f4d2e08d419
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Michaël MARTINEZ, Juge, assisté de Madame Camille FLAMANT, greffier.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69a27575cdc6046d47ffacc9
5 janvier 2026
5 janvier 2026
DBWH-W-B7J-HHDN AFFAIRE : [B] [O] C/ PRESIDENT DU [1] TRIBUNAL JUDICIAIRE BOURG-EN-BRESSE POLE SOCIAL ORDONNANCE DU PRÉSIDENT DE LA FORMATION ********* PRÉSIDENT : Arnaud DRAGON, GREFFIER : Camille
Source officielleTPX VER JCP FOND
6786bd86df5b5c7d10ca691b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[J] [M] 5 square Camille Pissaro Appt 5023 78280 GUYANCOURT Non comparant, ni représenté Mme [L] [I] 5 square Camille Pissaro Appt 5023 78280 GUYANCOURT Non comparante, ni représentée A l'audience
Source officielleChambre 7/Section 2
6631315d19f939ca6242b833
30 avril 2024
30 avril 2024
LATREMOUILLE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0178 DEMANDEUR C/ Monsieur [D] [M] Domicilié au centre communal d’action sociale d’[Localité 3] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Camille
Source officiellePage 2 sur 49