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345 résultats pour « Heliès »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF section 3 cab 1

69d7f39ccdc6046d47aea950

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Madame [H] [I] épouse [N] [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour conseil Me Brigitte BOUVIER, Avocat au barreau de Paris, #K0141 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Malika KOURAR LE GREFFIER Gwendoline HELIES

Source officielle

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TJ

JAF section 3 cab 1

69d7f407cdc6046d47aeb111

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Madame [O] [Y] épouse [X] [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour conseil Me Clémentine FURIC, Avocat au barreau de Paris, #D1989 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Malika KOURAR LE GREFFIER Gwendoline HELIES

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 1

69d7f3ddcdc6046d47aeae4b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Madame [Q] [L] épouse [X] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Maëva-Océane BESNARD, Avocat au barreau de Paris, #G0594 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Malika KOURAR LE GREFFIER Gwendoline HELIES

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6945aab675782d5f06ccb78b

T. Judiciaire

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Elle ajoute que les partenariats rompus comme ceux avec HEC [Localité 4] ou BE PLAYER ONE ou la société ACCOR ou le site VEEPEE sont liés à la procédure judiciaire elle-même, et non à ses propos.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

67f0263d02fc178212f7f2ec

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Par requête reçue au greffe le 4 avril 2025, la société HELLAS DIRECT sollicite la rectification d'une erreur matérielle relative à la dénomination de la société condamnée.

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 1

69d7f392cdc6046d47aea8a3

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DÉFENDEUR Monsieur [L] [K] [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour conseil Me Harald INGOLD, Avocat au barreau de Paris, #G0788 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Malika KOURAR LE GREFFIER Gwendoline HELIES

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

68e977683ea43407b912bb25

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

, avocat au barreau d’ORLEANS Madame [S] [W] épouse [E] représentée par Maître Aurore FRANCELLE de l’AARPI ADONIS AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, Me Julie HELD-SUTTER, avocat au barreau d’ORLEANS

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

678172656d34da2cbdcd9de4

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

L'obligation de SAS HELP PHONE de quitter les lieux n'étant dès lors pas contestable, il convient d'accueillir la demande d'expulsion.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65a192040ddb77892695c4d7

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

En l'espèce, il est constant que la SAS HELLO INVESTISSEMENTS est propriétaire du lot n°12 au sein de l'immeuble situé [Adresse 3] à [Localité 6].

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

680fd5954509cc68c1868ecf

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

[M] [W] et la société Hello Moto demandent de donner acte à M. [M] [W] de son désistement d’instance et d’action.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

686579cb72b7e1b6bf1d7e9c

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Par acte du 27 mai 2024, HEF et HEF-DURFERRIT (ensemble “les sociétés HEF”) ont assigné les sociétés Sennai en contrefaçon des brevets FR 670, EP 116 et EP 453 et concurrence déloyale et parasitisme.

Source officielle
TJ

Service des référés

68e55b560e2901d10fa38dc0

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Par conclusions déposées et soutenues oralement à l’audience, la société Hello Audition, Mme et M.

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

669aaeb930bd4f0c3f6b312d

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

HELLO SYNDIC dans l’administration de l’immeuble sis [Adresse 2] à [Localité 10] ou d’une violation de domicile commise par la S.A.S.

Source officielle
TJ

Service des référés

6621650ec8ec436236deb3c4

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

La réalité de ce percement n'est pas contestée par la société HED PATRIMOINE qui expose que cela résulte d'une erreur de la société PM CLIMATISATION.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 1

659ee91f6976f1c644e47039

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

EXPOSE DU LITIGE La SCI HELLA est propriétaire des lots n°9 et 39 de l'immeuble sis [Adresse 1] à [Localité 6] (93).

Source officielle
TJ

REFERES

670ebab41c3411ff345591fb

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

TRANSPORT HELP SERVICE, [A] [J], [N] [P], [RT] [E], [O] [W], [G] [SH], [H] [SH], [D] [R] [J], [B] [SH], [U] [M], [C] [J], [S] [Z], GAY TRANSPORTS, [K] [V], [Y] [L], SOLOMAT LOCATION Copie

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

69e1257ecdc6046d477c5bfd

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

RG 26/03626 - N° Portalis DB3S-W-B7K-45A6 Minute : 26/257 Jugement rectificatif rectifiant le jugement du 05 mars 2026 Rg : 26/01267 Minute : 26/141 Société IMMOBILIERE 3 F Représentant : Me Hela

Source officielle
TJ

JAF CABINET 4

69ef3b6bcdc6046d47b327fb

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

civil EPOUX DEMANDEUR Madame [Y], [U] [T] épouse [A] née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 2] (MADAGASCAR) de nationalité Malgache Domiciliée : [Adresse 1] Ayant constitué pour avocat Me Johan HELIES

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

668839e3342d338c20d3140d

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

HELDER 2 [Adresse 8] [Localité 9] S.C.I.

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TJ

Baux Commerciaux

C S.A.R.L. HELI INDUSTRIESc/S.C

697b17bfcdc6046d47136f99

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

HELI INDUSTRIES c/ S.C.I. HELIPORT DE [Localité 3] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE. ---===ooo§ooo===-- BAUX COMMERCIAUX ---===ooo§ooo===--- JUGEMENT.

Source officielle