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1 924 résultats pour « Pierre MICHOTTE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Charges de copropriété

65c52a9390e44c41e7b3f4a9

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

MICHOU & CIE AVOCAT DEMANDEUR représentée par Maître Manuel RAISON de la SELARL Société d’exercice libéral RAISON-CARNEL - #C2444 DEFENDEUR M.

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

670578061296b51ba2b27235

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Eugène & Michel DESGRANGES [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #P0499 S.C.P

Source officielle
TJ

JEX

678184646d34da2cbdcdd0ed

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DOSSIER N° : N° RG 24/03973 - N° Portalis DB3R-W-B7I-ZE7L AFFAIRE : [R] [K] / Syndicat des copropriétaires de la Résidence MICHEL [Localité 7] PARKINGS, [Adresse 2] [Localité 8], représenté par son syndic

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

671002d6fac14a1f31d9afb6

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

700 du CPC, CONDAMNER la société la MICHELE aux dépens.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6712a24f6a642c49b871723b

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

CIC LYONNAISE DE BANQUE C/ [H] [E] - Expéditions délivrées à [H] [E] - FE délivrée à Me Sylvie MICHON Le 15/10/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

6791558bd4c7e89d7fe2ce81

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DUPIRE, Juge des Contentieux de la Protectiobn, assisté de Michel HORTAIS, greffier Dans l'affaire qui oppose : DEMANDERESSE : S.A.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65a82985228119c903226a58

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

MAAF ASSURANCES assureur de l’entreprise ECK EPC [Adresse 21] [Localité 15] représentée par Maître Pierre-vincent ROUX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0393 S.A.R.L.

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

67915590d4c7e89d7fe2cf13

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SUR DESISTEMENT D'INSTANCE DU DEMANDEUR AUDIENCE DES EXPULSIONS LOCATIVES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES Audience publique du 09 janvier 2025, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Pierre

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

67915584d4c7e89d7fe2cdcd

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

assisté de Michel HORTAIS, greffier Dans l'affaire qui oppose : DEMANDERESSE : S.A.

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

67915585d4c7e89d7fe2cde6

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DUPIRE, Juge des Contentieux de la Protection, assistée de Michel HORTAIS, greffier Dans l'affaire qui oppose : DEMANDERESSE : S.A.

Source officielle
TJ

CH5 -MOINS 10000 HORS JCP

67f447994e0040aa373665af

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

RENO CONCEPT 07, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Gaëlle CHAVRIER de la SELAS AGIS, avocats au barreau de VIENNE substituée par Me Pierre LAURENT, avocat au barreau de la DRÔME

Source officielle
TJ

CH5 -MOINS 10000 HORS JCP

67f447d44e0040aa37366644

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE DEMANDERESSE : Etablissement public [3], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par LEVY ROCHE SARDA, avocats au barreau de LYON substituée par Me Pierre-François

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

6a0b7b50cdc6046d471ef57c

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

, DÉFENDEUR : Monsieur [P] [J] [X] [Z] [Adresse 2] [Localité 2] non comparant D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENTE : Gaëlle DEJOIE GREFFIER : Aurélien PARES lors des débats et Michel

Source officielle
TJ

BSM contentieux<10 000€

69783562cdc6046d47d2f1b4

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

que la SCI SAINT MICHEL rapporte la preuve de l'arriéré de loyers et charges impayés.

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

67915588d4c7e89d7fe2ce3d

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DUPIRE, Juge des Contentieux de la Protection, assisté de Michel HORTAIS, greffier Dans l'affaire qui oppose : DEMANDERESSE : S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

6866e103d33109fd079b4a86

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

20] Rep/assistant : Me Jean-Michel SOURDIN, avocat au barreau de SAINT-MALO Monsieur [W] [U], né le [Date naissance 12] 1950 à [Localité 32], demeurant [Adresse 24] Rep/assistant : Jean-Michel SOURDIN

Source officielle
TJ

Chambre 04

6786b551df5b5c7d10ca4e16

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

La société Saint Michel n’a pas constitué avocat.

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

67915587d4c7e89d7fe2ce15

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DUPIRE, Juge des Contentieux de la Protection, assisté de Michel HORTAIS, greffier Dans l'affaire qui oppose : DEMANDERESSE : S.A.

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

695ee608cdc6046d478e5ad5

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Monsieur [Y] [X] justifie avoir eu des complications concernant sa santé par la production de certificats médicaux (pièce n°8) et d'attestations médicales (pièces n°9 et 15) et la prise en charge par l'assurance

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TJ

7ème chambre 1ère section

66391ff5d94801f110a57c4f

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

CHOLAY - #B0242 DEFENDERESSE Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF AVOCAT DEFENDERESSE défaillant PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Mathieu DELSOL, Juge Assisté de Marie MICHO

Source officielle

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