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60 résultats pour « Stéphan DARRACQ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 2ème Section

678e9d27bfd75b73b3e3de23

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

société d’assurance dont le siège social est : [Adresse 3] [Localité 11] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Stéphan

Source officielle

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TJ

PPP Contentieux général

65b2b0ccfd6229a4e589c9cd

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[N] [L], directeur de publication [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Stéphan DARRACQ de la SCP MAATEIS, substitué par Me Charlotte VINCENT (avocat au barreau de BORDEAUX) DÉBATS : Audience publique

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

668d7b4653e3bdd077851e02

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

civile décennale Dont le siège social est : [Adresse 3] [Localité 10] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Stéphan

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6a15e2c0cdc6046d470533d9

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

anonyme à conseil d’administration dont le siège social est : [Adresse 7] [Localité 8] Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Stéphan

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

67f4140b4e0040aa3735c467

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Maître Clémence LEROY-MAUBARET de la SCP D’AVOCATS INTER-BARREAUX MAUBARET, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSE Société GMF ASSURANCES [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Stéphan

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

66103ce7c9ea95b316fdf68e

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

BARDET & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDEUR Monsieur [M] [R] né le 15 Octobre 1968 à [Localité 7] (GIRONDE) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Stéphan

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

68ed3f9e0da7cb996dc8e9b1

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

barreau de BORDEAUX SAS AMENAGEMENT D’AQUITAINE [Adresse 10] [Localité 20] défaillante SELARL AMENAGEMENT URBANISME INGENIERIE GEOMETRES EXPERT (AUIGE) [Adresse 28] [Localité 19] représentée par Me Stéphan

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6696b5829a603a69291038be

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

police n°127123999 dont le siège social est : [Adresse 4] [Localité 18] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Stéphan

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

662fe0ccb89538338ecdcd09

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

SAUSSET AUTOMOBILES, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Maître Stéphan DARRACQ de la SCP MAATEIS, avocats au barreau de BORDEAUX S.A.S.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65c525cb90e44c41e7b2c9fe

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

CB CARRELAGE - Expéditions délivrées à Me DARRACQ SAS CB CARRELAGE - FE délivrée à Me DARRACQ Le 29/01/2024 Avocats : la SCP MAATEIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection et

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

68b1ec456dfb822279451856

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Souad MOHAMED-HAMROUN lors des débats et Mme Nora YOUSFI, lors de la mise à disposition DEMANDEUR : Monsieur [E] [O] né le 03 Janvier 1990 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Stéphan

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7ce157826b344595778

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

contrat n°120141263) dont le siège social est : [Adresse 1] [Localité 3] prise en personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Toutes les deux représentées par Maître Stéphan

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

670eadd11c3411ff3451e38f

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

agissant poursuites et diligences de son représentant légal, agissant en qualité d’assureur de la société ASG RENOVATION 33 dont le siège social est [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Maître Stéphan

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

67f56591bbf04ef7857ba22e

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

d’administration dont le siège social est : [Adresse 3] [Localité 7] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Stéphan

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

66901e02af84b0bef080cbca

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSE Société INVEST CARS exerçant sous l’enseigne commerciale “CARSLIFT”, Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Stéphan

Source officielle
TJ

PPP Référés

670d5c59ddfc18ec235b3b34

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

MAAF [Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Maître Stéphan DARRACQ de la SCP MAATEIS DÉBATS : Audience publique en date du 23 Août 2024 PROCÉDURE : Demande d’exécution de travaux, ou de dommages-intérêts

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69803062cdc6046d4797b220

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DEMANDEURS Madame [O] [C] née le 20 Mars 1965 à [Localité 13] [Adresse 9] [Localité 6] Monsieur [P] [C] né le 22 Avril 1963 à [Localité 13] [Adresse 9] [Localité 6] Tous les deux représentés par Maître Stéphan

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6786b422df5b5c7d10ca482e

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Française [Adresse 1] [Localité 13] représentée par Me Thomas PERINET de la SELAS OPTEAM AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 3] [Localité 14] représentée par Me Stéphan

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

661ebd96a0f635033634be7d

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

[N] [B] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Maître Stéphan DARRACQ de la SCP MAATEIS, Avocat au barreau de BORDEAUX DÉBATS : Audience publique en date du 08 Février 2024 PROCÉDURE : Articles

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

66fc38d72416523b9957ff22

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Monsieur [Z] [N] né le [Date naissance 3] 1961 à [Localité 8] demeurant [Adresse 5] Madame [I] [N] née [C] née le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 9] demeurant [Adresse 5] représentés par Maître Stéphan

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