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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68ed42300da7cb996dc921be
7 octobre 2025
7 octobre 2025
de Nîmes sous le n° 481 233 757, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège représentée par Maître Géraldine ATTHENONT de la SCP S2GAVOCATS, avocat au barreau d’ALES
Source officielleChambre 1/Section 5
69cd5eb0cdc6046d47c63e80
1 avril 2026
1 avril 2026
moins 2 m de haut depuis leur parcelle, avec ravalement des 2 côtés, chapeau des 2 côtés, couleur blanc cassé/beige qui fera office de séparation le long des 2 terrains (20 m) ; o remettre en état l'allée
Source officielleChambre 22 / Proxi surdt
6983a7a9cdc6046d47ede7f7
4 avril 2024
4 avril 2024
CERTIFIEE CONFORME DELIVREE LE A JUGEMENT Le jugement suivant a été rendu au nom du peuple français et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire de BOBIGNY le 04 avril 2024 ; Par Alex
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
66843f768bcff606d9c38f1a
2 mai 2024
2 mai 2024
[J] [G] Le 18 Juin 2024 AUDIENCE CIVILE Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 02 Mai 2024 ; par Monsieur Alex MICHONNEAU, en qualité de juge des contentieux
Source officielle3ème chambre civile
67900e4851b02779572a6efb
9 janvier 2025
9 janvier 2025
représentée par Me Franck THILL, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 93 substitué par Me Boris LAIR, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 93 ET : DEFENDEURS : Monsieur [Y] [Z] demeurant 2 Allée
Source officielleChambre Civile
6686ef5be74459e0c7ed5ee4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Madame [T]-[R] de l’intégralité de ses prétentions et demandes contraires, ORDONNER l’ouverture des opérations de comptes, liquidation et partage de l’immeuble, et des meubles l’équipant, situé au 32 Allée
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6631328819f939ca6242c2ab
30 avril 2024
30 avril 2024
[H] [O] et Mme [G] [C] épouse [O] ont acquis, par acte des 8 et 13 juillet 2000, un bien immobilier sis allée des Roseaux, à Lège-Cap-Ferret cadastré section EZ n°377.
Source officielle3ème Chambre civile
6685a7401d2b47a9d8ce0806
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Le manager sécurité a mentionné que derrière la bijouterie, un collaborateur avait laissé en plein milieu de l’allée une palette, que la cliente ne l’avait pas vue et avait chuté au sol.
Source officielleRéféré président
68f147fc88dcb0e97e90bb15
9 octobre 2025
9 octobre 2025
BUCIOL --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 09/10/2025 à : la SELARL ALEO - 163 copie certifiée conforme délivrée le 09/10/2025 à : expert dossier MINUTES
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
673e30b5acbbdac0b75b8878
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Il expose avoir réservé sur le site SNCF CONNECT le 6 avril 2023 deux billets aller-retour entre [Localité 9] et [Localité 11], aller le 28 avril 2023 et retour le 1er mai 2023, pour un prix total de 428
Source officielleJLD
67043b9b8d5cd4a875965216
5 octobre 2024
5 octobre 2024
Je suis venu en France pour aller en Angleterre. J’ai des papiers mais pas ceux qui me permettent d’aller en Angleterre, j’allais avoir recours à des passeurs.
Source officielleJ.L.D.
659c4c375882b39b2e73a008
5 janvier 2024
5 janvier 2024
J’ai refusé d’embarquer parce que c’était un vol à destination du Brésil, je voulais aller au Portugal.
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
65c3d961c432ce7d11a6e1d6
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Décision du 30 janvier 2024 PCP JTJ proxi requêtes - N° RG 23/01515 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZDEG EXPOSÉ DU LITIGE Madame [J] [I] a réservé un billet aller-retour sur un vol AH1087 du 20 avril 2020
Source officielleJ.L.D.
65833fad3ea7c8c1129c067f
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Je ne voulais pas aller au consulat parce que je ne veux pas aller en Gambie. Je suis d’accord pour rentrer chez moi au Sénégal pas en Gambie.
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
65d3a4ebc9d5768f5966f915
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[D] [R] Le 5 Février 2024 AUDIENCE CIVILE Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 25 Janvier 2024 ; par Monsieur Alex MICHONNEAU, en qualité de juge des
Source officielleCivil JCP PROCEDURE ORALE
67293e376e829c6d6ab3ab88
7 octobre 2024
7 octobre 2024
faire prononcer ou constater la résiliation pour défaut de paiement ou défaut d'assurance et ordonner l'expulsion DEMANDEURS : Monsieur [K] [S] né le 13 Mai 1971 à LE HAVRE (76600), demeurant 2, Allée
Source officielleJAF
6a10a076cdc6046d479ae7d4
20 mai 2026
20 mai 2026
nationalité Tunisienne Profession : Chauffeur Poids Lourd [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Laïla NAJJARI, avocat au barreau de CARPENTRAS, substitué par Me Julie PELADAN, avocat au barreau d’ALES
Source officielleJld
6682f885d7288dcb2a035d6e
1 juillet 2024
1 juillet 2024
greffier, à l’audience du 01 Juillet 2024 DEMANDEUR Monsieur le directeur du CENTRE HOSPITALIER DE MEULAN LES MUREAUX régulièrement convoqué, absent non représenté DÉFENDEUR Madame [G] [J] 48 allée
Source officielleProcédure accélérée fond
66158c41db5098996d5b6eb4
9 avril 2024
9 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES JUGEMENT PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND 09 AVRIL 2024 N° RG 23/01554 - N° Portalis DB22-W-B7H-RM6A Code NAC : 72A DEMANDEUR : Le syndicat des copropriétaires LES ALLÉES
Source officielleJCP REFERES
6706f612f1d01e3c86fadc96
4 octobre 2024
4 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE Site Camille Pujol 2 allées Jules Guesde BP 7015 31068 TOULOUSE cedex 7 NAC: 5AA N° RG 24/00818 - N° Portalis DBX4-W-B7I-SYBQ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° B DU : 04 Octobre
Source officiellePage 20 sur 391
Alleyrat, Chundi
11/08/2026
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GOETSCHY-ALLEYSSON, Quentin, DANIEL, ELIE, GOETSCHY-ALLEYSSON
17/07/2026
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REPUBLIC ALLEY
16/07/2026
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GOETSCHY-ALLEYSSON, Quentin, DANIEL, ELIE, GOETSCHY-ALLEYSSON
14/07/2026
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Alley-Ops
02/07/2026
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