CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 6/Section 5
67eeccd7b848dd6814c5cec3
2 avril 2025
GODIGNON SANTONI de la SELARL DOLLA - VIAL & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0074 ORDONNANCE DE RÉVOCATION D’ORDONNANCE DE CLÔTURE PARTIELLE (article 803 du code de procédure civile) David
1ère CHAMBRE CIVILE
67eecdf6b848dd6814c5d52e
3 avril 2025
BORDEAUX 1ERE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE DESISTEMENT ______________________________________________ Le TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente Juge de la Mise en Etat David
65b15e22b9f94e98464d9671
23 janvier 2024
Représentant : Me Kamel FRIKHA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1329 ORDONNANCE DE REJET DE RÉVOCATION D’ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 802 et 803 du Code de Procédure Civile) Nous, David
7ème CHAMBRE CIVILE
65833af43ea7c8c1129bc546
20 décembre 2023
22/08706 N° Portalis DBX6-W- B7G-XE5J Minute n°2023/ DU 20 Décembre 2023 AFFAIRE : [B] [U] [V] épouse [T] C/ SAS RGC INVESTISSEMENT SASU IMMOBILIERE DUBOSCQ Grosse délivrée le à Me David
REFERES
6865a76a72b7e1b6bf1e37ec
1 juillet 2025
BELOUARD, Vice-Présidente du Tribunal judiciaire de TOURS, assistée de Madame D. BOISTARD, Greffier.
68f9502dde0ebe408dac704b
7 octobre 2025
DÉLIBÉRÉ : Prononcé par mise à disposition au greffe par Madame BELOUARD, du Tribunal judiciaire de TOURS, le 07 Octobre 2025, assistée de Mme A. LASSERRE, Greffier placé. EXPOSE DU LITIGE M.
Référés
ésenté par son syndic, la société MANDAc/Société FRANCO SUISSE
69655db8cdc6046d4711239d
12 janvier 2026
représenté par son syndic, la société MANDA [Adresse 32] [Localité 39] Représentée par Maître Patrick BAUDOUIN de la SCP SCP d’Avocats BOUYEURE - BAUDOUIN - DAUMAS - CHAMARD BENSAHE L - GOMEZ-REY - BESNARD
JEXMOBILIER
670d6b8ea970047761995f36
8 octobre 2024
DOSSIER N° RG 23/06668 - N° Portalis DB3D-W-B7H-J7XJ MINUTE N° 24/ 1 copie dossier 1 copie Commissaire de justice 1 copie exécutoire à la SELAS CABINET POTHET, Me Jean-louis DAVID 2 expéditions à chaque
CTX PROTECTION SOCIALE
67101b70dcd2b6b1424eb70a
14 octobre 2024
David SALOMEZ, assesseur représentant les travailleurs non salariés et M. David CREQUIT, greffier.
Service de proximité
67fd63ade85d0474bddb891f
10 janvier 2025
[U] c/ Société TUNIS AIR SOCIETE TUNISIENNE DE L’AIR MINUTE N° DU 10 Janvier 2025 N° RG 24/00605 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PPRK Grosse(s) délivrée(s) à Me David
6865a76c72b7e1b6bf1e3834
REDRESSEMENTS JUDICIAIRES
699453ddcdc6046d47ad6e9e
8 janvier 2026
BELOUARD, Vice-Présidente Greffier : C.
CIVIL_EX-TI
685f104302c5b8c8ca161720
BELOUARD, Vice-Président du tribunal judiciaire, assisté(e) de V. AUGIS, Greffier. LE GREFFIER LE PRÉSIDENT
685f104f02c5b8c8ca16195b
Service des référés
68e55b130e2901d10fa38677
6 octobre 2025
° RG 25/56662 - N° Portalis 352J-W-B7J-DA6WJ N° : 1 Requête du : 30 Septembre 2025 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RECTIFICATIVE rendue le 06 octobre 2025 par David
68e0108d74e929a9d8f9d1c2
2 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT RECTIFICATIF DU 02 OCTOBRE 2025 RECTIFIANT LE JUGEMENT DU 10 juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Delphine DUPUIS-DOMINGUEZ, Juge David
68e4050e681ed727f2a3ff3b
Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jean-Marc DUCOURAU de la SARL CABINET DUCOURAU AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES SNC IP3M [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jean-David
6866c567d33109fd079a9b15
2 juillet 2025
: Maître Gilles GODIGNON SANTONI de la SELARL DOLLA - VIAL & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0074 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) David
Quatrième Chambre
6686ed04e74459e0c7ed4c9c
3 juillet 2024
LES RESIDENCES YVELINES ESSONNE immatriculée au RCS VERSAILLES 308 435 460 prise en la personne de son représentant légal domicilié au dit siège en cette qualité représentée par Me Ghislaine DAVID-MONTIEL
678028599c3ba90f51dc3c4e
7 janvier 2025
SIRAC : ARCHITECTE DE VOS EMPLOIS, immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le numéro 491 699 278, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me David LAURAND, avocat au barreau de LYON,
Page 20 sur 162