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1 154 résultats pour « Eldrissi-Rachidi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

69d93f5acdc6046d47cd6e20

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

séquelles imputables à la MP 98 reconnue le 20 janvier 2014 pour hernie discale L4-L5 et à l’autre MP98 même date pour hernie discale L5 S1 sont indissociables : il persiste une raideur importante du rachis

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

69dd3cbecdc6046d471f563b

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Selon certificat médical établi le 05 mars 2024, Madame [T] [C] a présenté une entorse bénigne du rachis cervical.

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

659d9d7daa704a07f49343d1

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

ou parce que les mobilisations du rachis ont été mal effectuées.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d00d46cdc6046d47055ab9

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Il relève en outre que la radiographie du rachis dorsolombaire et cervical réalisée le 8 novembre 2018, soit le lendemain de l’accident, montre un petit pincement discal L5-S1, et conclut que ces deux

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

691488c24322238c089caf50

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le certificat médical initial du 14 mai 2021 établi sur son lieu d’emploi par le Docteur [T] [W] mentionne « malaise avec contusion du rachis dorsal, stress permanent » et prescrit un arrêt de travail

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670d6a61a97004776198e160

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

cortisone dont il a bénéficié en décembre 2021, qu’il justifie d’un certificat médical établissant le lien entre ces douleurs et l’accident du travail, et que l’éventuelle interférence d’un dérangement du rachis

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

668c2d05894f7f4d2e0a88bb

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Sur l’évaluation du préjudice Aux termes non contestés du rapport d’expertise judiciaire du docteur [Y] l’accident a causé à Monsieur [J] une contusion du rachis cervical et du rachis dorsal.

Source officielle
TJ

Pôle social

65a16ad60ddb7789268f14ab

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

de l’expert est rédigé comme suit : « Monsieur [K] [E] était victime d'un accident de travail par la CPAM de la Seine Saint Denis le 28 février 2014, les lésions initiales étaient un traumatisme du rachis

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67816cff6d34da2cbdcd8958

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Au moment de l’expertise, il ne travaille pas et bénéficie d’un séjour en centre afin de déterminer une possibilité de formation avec son handicap rachidien.

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

6866f25ad33109fd079b7a25

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

CAVAILLES de la SELARL FESSLER & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDERESSES Madame [W] [P] [C] née le 04 Avril 1976 à LIMA (PÉROU), demeurant 115 Grande Rue - Le Mont Rachais

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

688d06cbafe88dc815dd406b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

L’expert retient que Monsieur [P] [Y] [W] présente une raideur rachidienne, une douleur due à un cal osseux de la clavicule droite avec raccourcissement du moignon de l’épaule droite mais avec maintien

Source officielle
TJ

PS ctx technique

6616d90f63271232b2e4c2b0

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

gêne fonctionnelle avec station debout prolongée, périmètre de marche limité, port de charge limité, réveil fréquent lors des changements de position, douleurs résiduelles lombaires basses, syndrome rachidien

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15ebf6cdc6046d4705e8d8

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

professionnel, après avoir relevé les séquelles suivantes : « Séquelles à type de douleurs neuropathiques du pied gauche ayant justifié la pose d’un stimulateur médullaire ayant entraîné des douleurs rachidiennes

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

6a160907cdc6046d4708040b

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

L'expert a retenu au titre des séquelles, un enraidissement fonctionnel du rachis cervical dans le cadre d’un syndrome douloureux post-traumatique intéressant la totalité de l’axe du rachis; l’expert a

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

68e0157474e929a9d8fa411a

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Sur l’indemnisation du préjudice corporel Aux termes du rapport d’expertise judiciaire, sur lequel se fondent les parties, sont imputables à l’accident du 18 mai 2021 : - une contusion du rachis cervical

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 8

697baef0cdc6046d472973f5

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Du 18 janvier 2017 au 23 février 2017 : Classe I (DFTT de 10%) en raison de la gêne au niveau du rachis cervical du début des séances de rééducation à la veille de la fin de l’arrêt de travail initial.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

697bd804cdc6046d472c8520

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

attestation de prise en charge thérapeutique du 24 janvier 2025 ;Une échographie de l’épaule gauche du 13 décembre 2024 ;Une IRM lombaire du 13 décembre 2024Un scanner cervical du 24 juin 2020Une scanner du rachis

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

669aadbf30bd4f0c3f6b22f7

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Madame [R] [J] née [X] [C] a présenté une douleur diffuse à la palpation des épineuses du rachis dans son ensemble ainsi qu’une contracture musculaire

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

68128f95d554c55098ec94e2

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Le certificat médical initial du 11 janvier 2023 faisait état de « douleur du rachis – lombalgies post-traumatiques ».

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

6a160a2ecdc6046d47081b73

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Il souffre d'une pathologie chronique diffuse et d'une pathologie du rachis, outre un asthme sévère. La MDPH lui a reconnu un taux d'incapacité compris entre 50 et 79 %.

Source officielle

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