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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 6/Section 3
6633d41fc0d3e3fe99d13aa9
2 mai 2024
GALAC Représentant : Maître Martine HERBIERE de l’AARPI HERBIERE FRACHON & SCHIMMEL, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : U0009 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure
Chambre 1/Section 5
669805d8b60c111a421ad2eb
15 juillet 2024
[Adresse 1] AU [Localité 2] Société IMMOBILIERE 3F, syndic Représentant : Maître Bertrand RABOURDIN de la SELARL SELARL D’AVOCATS MARTIN ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0158 ORDONNANCE
AF - Gracieux
68f2944de97b8c18299604d2
7 octobre 2025
Absent AUDIENCE : En chambre du Conseil du Tribunal judiciaire de ROUEN, le 09 Septembre 2025, le dossier a été mis en délibéré et prononcé ce jour COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENTE : Madame MARTIN
Chambre 24 / Proxi fond
6984163ccdc6046d47f5d5fd
6 janvier 2025
SOCRAM BANQUE Représentant : Maître David MARTINS de la SCP MARTINS SEVIN, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS C/ Monsieur [G] [N] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : SCP MARTINS
CCP CTX cabinet 2
68ed4a2a0da7cb996dc996f6
9 octobre 2025
Dominique MARTIN-AMOUROUX, Juge du tribunal judiciaire, Assisté de Mme Marie-France PLUYAUD, Greffier ; En présence de M.
Référés expertises
69669a49cdc6046d472d7d0c
6 janvier 2026
comparante JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire GREFFIER : Martine
Chambre 28 / Proxi fond
6a17327dcdc6046d4724f04b
9 avril 2026
Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : 01 48 13 37 92 @ : [Courriel 1] REFERENCES : N° RG 26/03240 - N° Portalis DB3S-W-B7K-42YG Minute : 26/00391 Copie délivrée à : Me KALAYAN-DRILLAUD Martine
6a17331ccdc6046d4724ff70
Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : 01 48 13 37 92 @ : [Courriel 1] REFERENCES : N° RG 26/03233 - N° Portalis DB3S-W-B7K-42X7 Minute : 26/03233 Copie délivrée à : Me KALAYAN DRILLAUD Martine
CTX PROTECTION SOCIALE
661979b51b7735881a7c05a6
8 avril 2024
____ Ordonnance du 08 avril 2024 partie demanderesse S.A.S. [4], demeurant [Adresse 1] partie défenderesse CPAM DU RHONE, demeurant [Adresse 5] Composition du Tribunal Président : Monsieur Martin
661979b61b7735881a7c05c0
__ Ordonnance du 08 avril 2024 partie demanderesse S.A.S.U. [4], demeurant [Adresse 3] partie défenderesse CPAM DU RHONE, demeurant [Adresse 5] Composition du Tribunal Président : Monsieur Martin
661979b61b7735881a7c05c9
______ Ordonnance du 08 avril 2024 partie demanderesse S.A.S. [5], demeurant [Adresse 1] partie défenderesse CPAM DU RHONE, demeurant [Adresse 4] Composition du Tribunal Président : Monsieur Martin
662fdfa2b89538338ecdc41c
29 avril 2024
AB ENVIRONNEMENT Représentant : Me Florence MARTIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1181 RÉVOCATION D’ORDONNANCE DE CLÔTURE (article 803 du Code de Procédure Civile) Le Tribunal, Vu l'Ordonnance
9ème chambre 2ème section
659d9d7eaa704a07f49343e7
9 janvier 2024
ROTHSCHILD MARTIN MAUREL [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Gabriel DURAND de la SCP PIGOT SEGOND - ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0172 Nous Alexandre PARASTATIDIS
4ème Chambre civile
S.C.I. MSJc/S.A
679a913ae9a46d1f5a765f6e
9 janvier 2025
Martin avait acquis de la société Semaren aux droits de laquelle vient la société Indigo Spaces.
REFERES 2ème Section
65d4f7da157826b34459760b
29 janvier 2024
DBX6-W-B7H-YKW3 MI : 22/00000944 8 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le29/01/2024 àla SCP BAYLE - JOLY la SCP DEFFIEUX - GARRAUD - JULES la SCP EYQUEM BARRIERE - DONITIAN - CAILLOL Me Marin
POLE CIVIL - Fil 1
670edf0d1c3411ff3460bb18
14 octobre 2024
DE LA RESIDENCE LE CHATEAU D’ANCELY SIS [Adresse 2], représenté par son syndic la société MARTIN GESTION, RCS TOULOUSE 339 824 963., dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Marie-Victoire
697a8020cdc6046d47076400
4 juillet 2025
DJAMEL SEOUDI, avocat au barreau de PARIS, CPAM D’EURE ET LOIR, dont le siège social est sis [Adresse 4] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Quentin BOUCLET Greffier : Cendrine MARTIN
CABINET JAF 4
6626a6531329eb3db7c22859
2 avril 2024
PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE DEUX AVRIL DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Anne-Sophie BOIX, Vice-Présidente Juge aux affaires familiales, Madame Laurence MARTIN
Ch.3 Cab.9
69d820e1cdc6046d47b217a2
DÉBATS : L'affaire a été mise en délibéré sans audience de plaidoirie, JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, prononcé publiquement, par mise à disposition au greffe, et signé par Madame Martine
Ch4.3 JCP
6866f25fd33109fd079b7add
3 juillet 2025
REQUÊTE EN RECTIFICATION D’ERREUR MATÉRIELLE Madame [P] [O] née le 29 Juillet 2001 à MANTES LA JOLIE (78200), demeurant Les Terrasses de la Chartreuse - 131 bis Avenue Général Leclerc - 38950 SAINT MARTIN
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