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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 01
6786b550df5b5c7d10ca4e06
13 janvier 2025
Ils nécessitent une cuisson et ne peuvent être préparés d'avance. De même, les frites doivent être cuites à la commande.
Chambre 26 / Proxi fond
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11 octobre 2024
et de remplacer les lattes cassées du sol de la cuisine.
GNAL SEC SOC : URSSAF
ée par Me Nicolas BRANTHOMME, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
69d7fef9cdc6046d47af762f
9 avril 2026
d’emploi salarié - fixation forfaitaire de l’assiette des cotisations et redressement forfaitaire, se fonde sur les investigations et réalisées desquelles il ressort que : Monsieur [Z] [K], seul cuisiner
Serv. contentieux social
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10 avril 2024
Il expose qu’il ne peut exercer son activité de cuisinier mais tente de continuer cette activité lorsqu’il le peut.
JCP FOND
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4 juillet 2025
Pour la cuisine, elle fournit ses relevés de compte de 2020 sur lesquels il est possible de voir qu’elle a été débitée de sommes qui correspondent au montant de la cuisine.
1ère Chambre
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3 octobre 2025
En 2020, l'entreprise TUBARDEN a informé Madame [B] [X] qu'elle ne pouvait pas effectuer le ramonage car le tubage n'était plus raccordé au raccordement inox situe derrière la cuisinière.
PCP JCP fond
669ff4b2d9953d09165b5776
16 juillet 2024
, la pièce de vie ainsi que la salle d'eau et l'absence d'un bloc prises dans le salon, - les mitigeurs de la cuisine et de la salle d'eau ne sont pas maintenus correctement à leurs éviers respectifs,
Chambre 02
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9 avril 2024
Sur les désordres La SAS Home Instal s’est engagée à effectuer des travaux de rénovation d’une toiture sur une cuisine existante conformément au devis accepté le 8 février 2019 par les époux [P]-[R] pour
3ème chambre civile
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3 avril 2025
S’agissant de la réfection du sol de la cuisine pour lequel le bailleur sollicite la somme de 3,63 euros : À l’entrée dans les lieux des locataires, le sol de la cuisine est en bon état ou présente une
JCP TANCREDE
6866e576d33109fd079b58b8
1 juillet 2025
En outre, l’état des lieux d’entrée indiquait un bon état général du logement, outre des mentions concernant : - dans la cuisine : traces de colle sur les fenêtres, meuble sous évier présentant des trous
JCP-Baux d'habitation
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10 janvier 2025
Sur le remplacement du mitigeur de la cuisine : Monsieur [S] [Y] [N] et Madame [D] [M] épouse [N] sollicitent une somme de 120 euros correspondant au remplacement du mitigeur de la cuisine.
Contentieux général Proxi
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et de la salle de bain ne sont pas reliées à la terre, les douilles et les points lumineux ne sont pas reliés à la terre dans les chambres, la cuisine, à l'étage et à la terrasse, des caches de prises
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8 juillet 2024
salle de bains est dans un état « poussiéreux et taché » dont « les deux vasques en émail sont entartrées et tachées », que le couloir a ses murs « en état d’usage, avec un trou de pointe », que la cuisine
5ème CHAMBRE CIVILE
67801c9e9c3ba90f51dc18e4
7 janvier 2025
En effet, quel que soit l’offre de cuisine qui sera mise en œuvre dans le local donné à bail, la nature de l’activité envisagée par le preneur reste exclusivement une activité de restauration.
JCP
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2 juillet 2025
manifeste d’entretien et des actions volontaires de dégradation, ce qui a entrainé des frais de remise en état au titre des réparations locatives, à savoir le nettoyage des lieux, la peinture de la cuisine
66a7ddb2b9f14d1b77610fab
déterminé le 04/01/2023 un pont thermique , l’absence d’aération sur les fenêtres , de VMC , a constaté des moisissures au niveau des murs et entourage des fenêtres de salon, chambre, salle de bain et cuisine
PCP JCP requêtes
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26 janvier 2024
céans, sollicitant la condamnation de Madame [R] à lui régler la somme de 278 euros retenue au titre des TEOM, 278 euros à titre de remboursement des dépenses engagées pour changer le mitigeur de la cuisine
JEX
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remplacement de ladite porte-fenêtre pour remédier au désordre D2-e, - au remplacement de la bavette inférieure de la fenêtre de la chambre de l’appartement du niveau 7 situé à l’aplomb de la pièce cuisine
TPROX Contentieux Général
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15 juillet 2024
QUALIFICATION DU JUGEMENT : Contradictoire EXPOSÉ DU LITIGE : Suivant devis accepté en date du 02 avril 2023, M [V] [X] a confié à la SARL FRANCE PATRIMOINE le montage et la pose d'une cuisine achetée
Chambre 24 / Proxi fond
68b5df62c1dca99f26392c67
9 janvier 2025
En effet, l'interphone était " sale " dans l'entrée, de même que plusieurs éléments de la cuisine (ventilation, évier, plaques, crédence et plan de travail).
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