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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 01

6786b550df5b5c7d10ca4e06

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Ils nécessitent une cuisson et ne peuvent être préparés d'avance. De même, les frites doivent être cuites à la commande.

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

670ffe2bb44a8f27d43c2e83

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

et de remplacer les lattes cassées du sol de la cuisine.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

ée par Me Nicolas BRANTHOMME, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69d7fef9cdc6046d47af762f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

d’emploi salarié - fixation forfaitaire de l’assiette des cotisations et redressement forfaitaire, se fonde sur les investigations et réalisées desquelles il ressort que : Monsieur [Z] [K], seul cuisiner

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66200dabf05edb385fb249ac

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Il expose qu’il ne peut exercer son activité de cuisinier mais tente de continuer cette activité lorsqu’il le peut.

Source officielle
TJ

JCP FOND

686c3dcadd7001754d625630

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Pour la cuisine, elle fournit ses relevés de compte de 2020 sur lesquels il est possible de voir qu’elle a été débitée de sommes qui correspondent au montant de la cuisine.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6945b18675782d5f06cddaea

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

En 2020, l'entreprise TUBARDEN a informé Madame [B] [X] qu'elle ne pouvait pas effectuer le ramonage car le tubage n'était plus raccordé au raccordement inox situe derrière la cuisinière.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

669ff4b2d9953d09165b5776

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

, la pièce de vie ainsi que la salle d'eau et l'absence d'un bloc prises dans le salon, - les mitigeurs de la cuisine et de la salle d'eau ne sont pas maintenus correctement à leurs éviers respectifs,

Source officielle
TJ

Chambre 02

66335af8c0d3e3fe99cadac0

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Sur les désordres La SAS Home Instal s’est engagée à effectuer des travaux de rénovation d’une toiture sur une cuisine existante conformément au devis accepté le 8 février 2019 par les époux [P]-[R] pour

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67f03eda02fc178212f84738

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

S’agissant de la réfection du sol de la cuisine pour lequel le bailleur sollicite la somme de 3,63 euros : À l’entrée dans les lieux des locataires, le sol de la cuisine est en bon état ou présente une

Source officielle
TJ

JCP TANCREDE

6866e576d33109fd079b58b8

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

En outre, l’état des lieux d’entrée indiquait un bon état général du logement, outre des mentions concernant : - dans la cuisine : traces de colle sur les fenêtres, meuble sous évier présentant des trous

Source officielle
TJ

JCP-Baux d'habitation

67916e9ad4c7e89d7fe302ff

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Sur le remplacement du mitigeur de la cuisine : Monsieur [S] [Y] [N] et Madame [D] [M] épouse [N] sollicitent une somme de 120 euros correspondant au remplacement du mitigeur de la cuisine.

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa434e9a46d1f5a76993c

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

et de la salle de bain ne sont pas reliées à la terre, les douilles et les points lumineux ne sont pas reliés à la terre dans les chambres, la cuisine, à l'étage et à la terrasse, des caches de prises

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66a297b780b1d994348a627d

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

salle de bains est dans un état « poussiéreux et taché » dont « les deux vasques en émail sont entartrées et tachées », que le couloir a ses murs « en état d’usage, avec un trou de pointe », que la cuisine

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67801c9e9c3ba90f51dc18e4

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

En effet, quel que soit l’offre de cuisine qui sera mise en œuvre dans le local donné à bail, la nature de l’activité envisagée par le preneur reste exclusivement une activité de restauration.

Source officielle
TJ

JCP

68793a9264dcbd881bec23b8

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

manifeste d’entretien et des actions volontaires de dégradation, ce qui a entrainé des frais de remise en état au titre des réparations locatives, à savoir le nettoyage des lieux, la peinture de la cuisine

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66a7ddb2b9f14d1b77610fab

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

déterminé le 04/01/2023 un pont thermique , l’absence d’aération sur les fenêtres , de VMC , a constaté des moisissures au niveau des murs et entourage des fenêtres de salon, chambre, salle de bain et cuisine

Source officielle
TJ

PCP JCP requêtes

65c3d949c432ce7d11a6ca46

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

céans, sollicitant la condamnation de Madame [R] à lui régler la somme de 278 euros retenue au titre des TEOM, 278 euros à titre de remboursement des dépenses engagées pour changer le mitigeur de la cuisine

Source officielle
TJ

JEX

68f92bd8de0ebe408da9e4cd

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

remplacement de ladite porte-fenêtre pour remédier au désordre D2-e, - au remplacement de la bavette inférieure de la fenêtre de la chambre de l’appartement du niveau 7 situé à l’aplomb de la pièce cuisine

Source officielle
TJ

TPROX Contentieux Général

6696b5bb9a603a692910431a

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

QUALIFICATION DU JUGEMENT : Contradictoire EXPOSÉ DU LITIGE : Suivant devis accepté en date du 02 avril 2023, M [V] [X] a confié à la SARL FRANCE PATRIMOINE le montage et la pose d'une cuisine achetée

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

68b5df62c1dca99f26392c67

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

En effet, l'interphone était " sale " dans l'entrée, de même que plusieurs éléments de la cuisine (ventilation, évier, plaques, crédence et plan de travail).

Source officielle

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