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Assistée de Valérie KELLER, Greffier PARTIE DEMANDERESSE : Madame [P] [L] demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Sylvain PONTIER de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE

Source officielle

2ème chambre Cab4

677d7d60b032d83cfd3e73d7

T. Judiciaire

7 janvier 2025

ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS (la SELARL ABEILLE & ASSOCIES) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Décembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille

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3ème Chbre Cab B1

6626a9d61329eb3db7c25575

T. Judiciaire

18 avril 2024

[O] [L] (Maître Jean-pascal BENOIT de la SELARL SELARL BJP BENOIT JACQUINOD-CARRY MAREC AVOCATS) C/ Association UCPC SPORTS LOISIRS - Centre Equestre [5] (la SELARL ABEILLE & ASSOCIES) Rapport oral

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2ème Chambre Cab2

668c2d07894f7f4d2e0a88ec

T. Judiciaire

8 juillet 2024

CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/12368 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2YPA AFFAIRE : Mme [H] [N] (Me Stéphane COHEN) C/ Compagnie d’assurance Assurances Mutuelles des Motards (Me Etienne ABEILLE

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REFERES 1ère Section

6615831fdb5098996d5a43d6

T. Judiciaire

8 avril 2024

ABEILLE IARD & SANTE, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 24] représentée par Maître Philippe ROGER de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocats au barreau de BORDEAUX S.A

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2ème chambre Cab4

66158666db5098996d5ad0a9

T. Judiciaire

9 avril 2024

SERENIS ASSURANCES (la SELARL ABEILLE & ASSOCIES) DÉBATS : A l'audience Publique du 12 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON Greffier

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J.E.X

677ecd76b01eea4cf01a3751

T. Judiciaire

7 janvier 2025

[Adresse 8] [Localité 3] représentée par Maître [V] [C] de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, Maître [W] [L] de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES - [Localité 5] DEFENDEUR M.

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7ème chambre 1ère section

66a297b180b1d994348a61d2

T. Judiciaire

23 janvier 2024

La société ABEILLE IARD & SANTE, anciennement dénommée AVIVA ASSURANCES 13, rue du Moulin Bailly 92270 BOIS-COLOMBES représentée par Me Juliette MEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E2254 - Société

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4ème Chambre civile

66996d9707d408f8d4c28695

T. Judiciaire

17 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE 4ème Chambre civile Date : 17 Juillet 2024 - MINUTE N° N° RG 20/01972 - N° Portalis DBWR-W-B7E-M4BC Affaire : [N] [V] veuve [K], [A] [Y], [T] [K] épouse [Y], [M] [K] C/ ABEILLE

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Référés Cabinet 3

68e0158574e929a9d8fa4509

T. Judiciaire

3 octobre 2025

ABEILLE IARD ASSURANCES dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Maître Henri LABI, avocat au barreau de MARSEILLE A l'audience

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8ème chambre 2ème section

66a3e932c63cd64a75c454b3

T. Judiciaire

25 juillet 2024

Septembre 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 25 Juillet 2024 DEMANDEUR Monsieur [V] [K] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Stéphane GALLO, de la S.E.L.A.R.L ABEILLE

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Chambre 6/Section 3

65b15e1db9f94e98464d873a

T. Judiciaire

22 janvier 2024

LA COMPAGNIE ABEILLE IARD & SANTE « ANCIENNEMENT D ÉNOMMÉE AVIVA ASSURANCES » Représentant : Me Naïma AHMED-AMMAR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1918 Société SOCOTEC CONSTRUCTION, venant aux

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1ère chambre - Référés

67003f62c34eb4cc857b081d

T. Judiciaire

2 octobre 2024

] épouse [U] [Adresse 9] [Localité 19] représentés par Me Martin GUERIN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Me Yann ROCHER, avocat au barreau de MEAUX, avocat postulant, DEFENDERESSES ABEILLE

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Chambre des Référés

6781777f6d34da2cbdcdae56

T. Judiciaire

7 janvier 2025

ABEILLE IARD & SANTE, S.A. AXA FRANCE IARD, S.C.I.

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Référés

69655d80cdc6046d4711200b

T. Judiciaire

8 janvier 2026

La société ABEILLE IARD et SANTE recherchée comme assureur des société TECH ALU et ISTRA, et la société AXA France IARD recherchée comme assureur de K ENTREPRISE formulent protestations et réserves, ainsi

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2ème Chambre Cab1

697b708fcdc6046d471eb22d

T. Judiciaire

9 janvier 2026

[O] [Z] (Me Alexandra TELLE) C/ Organisme CPAM 13 () ; Organisme FGAO (la SELARL ABEILLE AVOCATS) DÉBATS : A l'audience Publique du 07 Novembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré

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2ème Chambre Cab1

6622b55bc91e3bdd7a88c79a

T. Judiciaire

19 avril 2024

JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/04878 - N° Portalis DBW3-W-B7G-Z7RP AFFAIRE : Mme [D] [X] épouse [S] (Me Clotilde LESTELLE) C/ Organisme FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES (la SELARL ABEILLE

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Chambre 10 cab 10 J

670eb0311c3411ff34529ed2

T. Judiciaire

14 octobre 2024

ABEILLE IARD & SANTE, venant aux droits de la société AVIVA ASSURANCE, en qualité d’assureur DO et CNR Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 4

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Chambre des référés

6709783b06866c0645d409dd

T. Judiciaire

11 octobre 2024

ABEILLE IARD & SANTE dont le siège social est sis [Adresse 8] [Localité 11] représentée par Maître Alberta SMAIL de la SELARL REIBELL ASSOCIES, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : L0290 S.A.R.L.

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2ème Chambre Cab1

668838e5342d338c20d30f99

T. Judiciaire

5 juillet 2024

[B] [G] (Maître Stéphane COHEN de la SELARL CHICHE R, COHEN S, CHICHE P) C/ Compagnie d’assurance MUTUELLE DES MOTARDS (la SELARL ABEILLE & ASSOCIES); Organisme CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE ; DÉBATS : A

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