CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 622 résultats pour « Hervé-Lancie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle social

681116412a56cbbf9295b978

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

[6] [Localité 8] [Localité 9] [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 3], représentée par Mme [C] selon pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin PIERRE, Vice-Président Assesseur : Hervé

Source officielle
TJ

REFERES

6a0e26c1cdc6046d475c98d2

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Stéphanie PITOY, présente lors des débats et du prononcé de la décision ; LITIGE ENTRE : DEMANDERESSE Madame [Q] [R] née le 10 décembre 1962 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Hervé

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15e5cccdc6046d4705715a

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

défenderesse CPAM DE LA SEINE-[Localité 2] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Madame [U], munie d’un pouvoir Composition du Tribunal Présidente : Cécile WOESSNER Assesseur collège employeur : Hervé

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15e60acdc6046d47057607

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

LYON partie défenderesse CPAM DE LA [Localité 2] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] dispensée de comparution Composition du Tribunal Présidente : Cécile WOESSNER Assesseur collège employeur : Hervé

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

6a1884fccdc6046d4746aeae

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

BORDEAUX sous le numéro Siret 894 418 433 8 rue Georges Litalien 33270 FLOIRAC représentée par Me Jeanne VALENSI, avocat au barreau de BORDEAUX Monsieur [V] [A] a acquis le véhicule un véhicule Land

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 2

68ee8ff822996ce54481b7d7

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

HERMES RECROUVREMENT [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Isabelle CELLIER, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 211 S.A.S.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a58420919da7c4f1789fab

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

[M] [B] a déclaré le 12 septembre 2019 une maladie professionnel hors tableau relative à une : « hernie cervicale étagée C4/C5 et C5/C6 » selon certificat médical initial du 13 juin 2019.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

685482cdf58c06bf6013c5e5

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[I], afin de déterminer s'il existe un lien direct entre les lésions invoquées, à savoir la hernie discale C6-C7, et l'accident du travail.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67856761aaacbea0fe680faa

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[J] [E] Mme [X] [E] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Me Dorothée LANTER - #A0640 représentée par Me Dorothée LANTER - #A0640 DEFENDEURS Mme [O] [T] M.

Source officielle
TJ

Référé président

66feefc3172da17169eb353f

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

ENTREPRISE RETAILLEAU HERVE, la S.A.R.L.

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

6700320bc34eb4cc85789694

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[O] [B] qui succombe est condamné aux dépens avec distraction au profit de Maître Aurélie Hervé. Tenu aux dépens, M.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

69d00766cdc6046d4704dc28

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[W] va donner congé et quitter le logement, et que pour rétablir sa situation il a lancé une nouvelle activité libérale qui en est à ses balbutiements.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a978a919a7f19a78305a7f

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

La maladie déclarée par le salarié est une lombosciatalgie avec hernie discale.

Source officielle
TJ

CALAIS JCP

6786cde7df5b5c7d10ca93f3

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[E] [O] [Adresse 4] [Localité 7] non comparant Composition du tribunal lors des débats à l'audience publique du 19 Novembre 2024 : Camille ALLAIN, Juge, assistée de Yannick LANCE, greffier placé ;

Source officielle
TJ

CALAIS contentieux<10000€

67881f68c21c0e53e790bccb

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[D] [F] [Adresse 4] [Localité 3] non comparant Composition du tribunal lors des débats à l'audience publique du 19 Novembre 2024 : Camille ALLAIN, Juge, assistée de Yannick LANCE, greffier placé ;

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

678021529c3ba90f51dc2796

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Au début du mois de novembre 2022, Madame [Z] [T] s'est rapprochée de Madame [R] [W], afin de lui confier les prestations de service suivantes dans le cadre du lancement de sa marque " [T] " : - Identité

Source officielle
TJ

CALAIS JCP

678036659c3ba90f51dc61e2

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[P] [V] [Adresse 3] [Localité 6] non comparant Composition du tribunal lors des débats à l'audience publique du 05 Novembre 2024 : Charles DRAPEAU, Juge, assisté de Yannick LANCE, greffier ; Composition

Source officielle
TJ

CALAIS JCP

678036659c3ba90f51dc61ec

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[T] [P] [Adresse 3] [Localité 7] non comparant Composition du tribunal lors des débats à l'audience publique du 05 Novembre 2024 : Charles DRAPEAU, Juge, assisté de Yannick LANCE, greffier ; Composition

Source officielle
TJ

CHAMBRE DES REFERES

6984aee0cdc6046d470a57bb

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Maître Catherine LAFORET de la SELARL LAFORET, avocat au barreau de DAX, substituée par Maître Sophie SIMONSEN, avocat au barreau de DAX ET : La SMABTP en qualité d’assureur de la société CCZ LANDES

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

686820784965b5d9df317f69

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le 14 août 2023, Madame [M] [F] [I] a contesté cette décision devant la commission de recours amiable de la CPAM des LANDES.

Source officielle

Page 23 sur 132

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.