PACIFICA (Me Etienne ABEILLE) - CPAM DES BOUCHES DU RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 18 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Elsa VALENTINI

PACIFICA (Me Etienne ABEILLE) - CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 18 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Elsa VALENTINI

PACIFICA (la SELARL ABEILLE & ASSOCIES); Organisme CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE () DÉBATS : A l'audience Publique du 24 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président :Madame

AXA FRANCE IARD (Me Etienne ABEILLE ) - CPAM DU VAR ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Elsa VALENTINI

IARD assureur DO pour la copropriété N° de police 2704334204 [Adresse 7] [Localité 13] non comparante La Société GMF [Adresse 6] [Localité 12] non comparante INTERVENANTE VOLONTAIRE La Société ABEILLE

[D] [L] (Maître Michaël DRAHI de la SELARL LEVY DRAHI AVOCATS) C/ THELEM (la SELARL ABEILLE & ASSOCIES) DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du

ABEILLE IARD & SANTE immatriculée au RCS de NANTERRE sous le n° 306 522 665, prise en sa qualité d’assureur de la société SCHNDLER et prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit

titulaire du lot VRD, placée depuis en liquidation judiciaire (Maître [J] [O] - SELARL [O] LES MANDATAIRES - désignée en qualité de mandataire liquidateur), assurée auprès de la société EUROFIL (SA ABEILLE

CARROSSEIRE DU MIDI c/ [E] [Z] N° 25/ Du 14 Janvier 2025 4ème Chambre civile N° RG 24/02830 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P3TD Grosse délivrée à la SELARL ABEILLE AVOCATS

[B] [E] (Me Patrice CHICHE) C/ Compagnie d’assurance PACIFICA (Me Etienne ABEILLE ) - CPAM DES BOUCHES DU RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 26 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des

Madame LEREBOURG, Greffier Débats en audience publique le : 26 Janvier 2026 N° RG 25/05669 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7I3X Grosse délivrée le18 Mai 2026 À -Maître Philippe DAUMAS -Maître Etienne ABEILLE

AXA FRANCE IARD (la SELARL ABEILLE & ASSOCIES) DÉBATS : A l'audience Publique du 28 Avril 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON Greffier

CARLINI & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE [Adresse 3] dont le siège social est sis [Adresse 4] pris en la personne de son représentant légal représenté par Maître Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE

SAM AJ a saisi son assureur protection juridique, ABEILLE IARD & SANTE, qui a mandaté Monsieur [O] [J], expert du cabinet [L].

PACIFICA dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Maître Etienne ABEILLE de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE

13] situé [Adresse 4] représenté par son syndic AXTERIA, ordonné une expertise judiciaire, désignant pour y procéder, Monsieur [YN] [C], et ce, au contradictoire de la SARL DUNANT AMENAGEMENT, la SA ABEILLE

comparante Société GENERALI FRANCE IARD, dont le siège social est sis [Adresse 11] - [Localité 21] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE

-prononcer la mise hors de cause de la société Thyssen Krupp et de la compagnie Abeille IARD & Santé.

ARCHITECTURE 2B représentée par Me Cyril MELLOUL, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDEUR(S) Société CFDP ASSURANCES défaillant Société PROTECT représentée par Maître Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE

Représentant : Me Fabio BONAGLIA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0513 Madame [Y] [R] [U] [N] Représentant : Me Fabio BONAGLIA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0513 C/ Compagnie d’assurance ABEILLE