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956 résultats pour « Mangi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697b732fcdc6046d471f5925

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

notamment sur les activités suivantes : se comporter de façon logique et sensée, se repérer dans le temps et les lieux, assurer son hygiène corporelle, s'habiller et se déshabiller de façon adaptée, manger

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

662a9fd7c8a1343b8cd625c4

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Les locaux loués sont désignés contractuellement ainsi : “Au rez-de-chaussée à droite de l’entrée de l’immeuble sus-désigné, une boutique avec chambre à coucher, salle à manger, cuisine, WC, dépendances

Source officielle
TJ

JCP

65f8913843785a0593a4f444

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Salle à manger quasiment inaccessible. Balcon jonché d'excréments de pigeons. - cuisine : sol jonché d'ordures ménagères, sacs poubelles, cadavres de bouteilles.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

696e8efccdc6046d47ea6285

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

des items relatifs aux activités suivantes : Se comporter de façon logique et sensée,Se repérer dans le temps et les lieux,Assurer son hygiène corporelle,S’habiller et se déshabiller de façon adaptée,Manger

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102c159dbc6e3232bf5846

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

la prise du repas mais a besoin d’aide pour la préparation et le rangement de la cuisine, 30min par jour accordées sur un maximum possible d’1h45 qui concerne les personnes qu’on doit faire boire et manger

Source officielle
TJ

JCP

6706d0c7f1d01e3c86f22dad

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Il indique qu’il ne mange pas à sa faim et qu’il lui est difficile de faire des économies.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67081b0489f19e8c50f8d1a7

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

douche en pied de paroi ; - de nombreux défauts de finition entre les parois et le sol dans la salle d'eau ; - un délitement des joints de carrelage dans la salle d'eau ; - au niveau du salon, salle à manger

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

661979b81b7735881a7c06ac

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

notamment sur les activités suivantes : se comporter de façon logique et sensée, se repérer dans le temps et les lieux, assurer son hygiène corporelle, s'habiller et se déshabiller de façon adaptée, manger

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

668c2aef894f7f4d2e09f25f

T. Judiciaire

6 juillet 2024

6 juillet 2024

PROLONGATION DE LA RÉTENTION Le représentant de l’administration, entendu en ses observations ; L’avocat soulève les moyens suivants : -défaut du droit de s’alimenter: pas de proposition de boire ou de manger

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335be1c0d3e3fe99cae658

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

préalablement à la venue de l’expert d’assurance, de nouvelles auréoles sur le plafond de la véranda ainsi que des infiltrations autour d’un autre puit de lumière dans le plafond de leur cuisine/salle à manger

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66335bebc0d3e3fe99cae736

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Je suis malade, j’arrive pas respirer et je mange peu au CRA. Je pèse que 63 kilos. Je suis intégré. Je n’ai jamais eu de problème avec la police, à part la séparation d’avec mon ex”.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6643a777da34cf7c590aa048

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

que Madame [M] [U] a visité à quatre reprises le bien avant la signature de l’acte authentique le 1er juillet 2022, et qu’elle était en mesure d’ouvrir les deux fenêtres situées dans le salon/salle à manger

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

67eed2aab848dd6814c5e4ad

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Les locaux loués sont ainsi composés : "Un appartement situé dans la copropriété de cet immeuble, au 1er étage du bâtiment A - lot n°6 comprenant : Entrée - salon - salle à manger, trois chambres -

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a58422919da7c4f1789fd4

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

notamment sur les activités suivantes : se comporter de façon logique et sensée, se repérer dans le temps et les lieux, assurer son hygiène corporelle, s'habiller et se déshabiller de façon adaptée, manger

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65a6d21f47251e2b24216889

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

sur les activités suivantes: - se comporter de façon logique et sensée, - se repérer dans le temps et les lieux, - assurer son hygiène corporelle, - s’habiller et se déshabiller de façon adaptée, - manger

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65a6d22347251e2b24216e32

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

sur les activités suivantes : - se comporter de façon logique et sensée, - se repérer dans le temps et les lieux, - assurer son hygiène corporelle, - s’habiller et se déshabiller de façon adaptée, - manger

Source officielle
TJ

Expropriations

65a6d80347251e2b2424ba83

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

- une 2ème cour en pavé avec végétation et débarras sur les côtés ; 1 escalier qui mène a 1 petite terrasse surélevée; 1 entrée avec sur la droite 1 salle d’eau et wc ; 1 pièce de vie salon/salle à manger

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a978a719a7f19a78305a49

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

CPAM DU RHONE DEMANDERESSE Société [4], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par la SELARL R & K AVOCATS, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 1309 substituée par Me Aurélie MANIER

Source officielle
TJ

J.L.D.

65c67c0b5d2ded2ab7c8571f

T. Judiciaire

3 février 2024

3 février 2024

31 janvier 2024 à 10h40 après sa sortie du dépôt du tribunal judiciaire de Paris ; que les éléments mentionnés à l'audience selon lesquels celui-ci a été laissé libre de sa garde à vue et a pu aller manger

Source officielle
TJ

1ére chambre B

69d04401cdc6046d4709a296

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

par l’intervention et l’attitude du docteur [K] [U] qui n’a pas su l’écouter et qui a adopté un comportement d’agacement inapproprié à son égard ; que depuis, elle n’est plus en mesure de sourire, de manger

Source officielle

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Journal officiel
Créations

MANGIN, Cindy, Nathalie

SIREN 884373804Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

20/09/2026

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Créations

MANGIN

SIREN 109672931Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

20/09/2026

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Dépôts des comptes

MANGIERI CLIMATISATION

SIREN 842801086Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

20/09/2026

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Créations

MANGIN -- PERRIN, Léo, Félix, Julien, MANGIN-PERRIN

SIREN 109504944Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

17/09/2026

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Créations

MANGIN, PATRICIA, GISELE, RICHER

SIREN 109746164Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

15/09/2026

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