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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

65c3d960c432ce7d11a6deea

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

dont les conclusions ont été confirmées dans le rapport remis le 20 avril 2023, qu'au mois de février 2005, Monsieur [T] [K], alors âgé de 16 ans, a été appareillé avec une prothèse définitive avec genou

Source officielle
TJ

Liquidation D.I

6a10b6eacdc6046d479c9734

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Elle expose avoir été contrainte de porter une attelle de genou durant plusieurs semaines consécutivement aux faits ; que les douleurs ont impacté son quotidien et ses activités sportives ; que son médecin

Source officielle
TJ

NOUVEAU REFERES

68ed45f70da7cb996dc95cd4

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Le 9 juillet 2025, un compte-rendu de consultation était établi par le Docteur [W], faisant état d’un « examen clinique sans particularité avec un bonne mobilité au niveau du genou et de la cheville, la

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66a2a8176b28f3ce99faac52

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

appréciation et notamment du certificat du 23 juillet 2023 que celle-ci a subi un préjudice corporel consécutif à l’accident de la circulation du jour même, consistant notamment en une plaie ouverte partant du genou

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

67096c8806866c0645d282d2

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Néanmoins, il doit être tenu compte de l’âge de la victime et du déficit fonctionnel permanent évalué à 5% pour un syndrome post-commotionnel amélioré et la persistance de douleurs du genou droit, qui

Source officielle
TJ

Chambre 1 Référés

686d5d14a2273490db106906

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

société GMF ASSURANCES ; Madame [V] [P] expose avoir perdu connaissance à la suite de l’accident et avoir été immédiatement transportée aux urgences ; elle explique avoir ressenti des douleurs aux genoux

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Laura RAMEZ, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69d5583bcdc6046d47709bef

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

suis tombée, Nature de l’accident : chute, Objet dont le contact a blessé la victime : escalier, Eventuelles réserves : réserves sur le caractère et les circonstances de l’accident, Siège des lésions : genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69efaaeecdc6046d47c11f61

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

L’examen du genou ne montre pas d’aggravation mais un état stable mais sans grande amélioration.

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

68debe5d6af9fd1f809489ab

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

L'expert considère qu'après consolidation, il subsiste un déficit physiologique au taux de 1 % compte tenu de la contusion du rachis cervical et lombaire et la contusion du genou gauche.

Source officielle
TJ

Référés

69856da8cdc6046d4721dd40

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Le bilan initial a mis en évidence une fracture ouverte de la diaphyse fémorale droite plurifragmentaire, un déplacement du bassin, des lésions tissulaires très importantes du genou droit, une luxation

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e69c65cdc6046d47f26794

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Cet incident a entraîné des hématomes et des égratignures au niveau de son genou gauche ainsi que de ses coudes gauche et droit.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67a685009324999a647adde2

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Le 18 mai 2020, un certificat médical de rechute faisant état d’une « algodystrophie genou gauche et droit » a été établi par le Docteur [I] [S].

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6733d136264fe014c4201450

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

certain entre la dégradation accélérée dans le temps de cette articulation coxofémorale, soumise au choc, et ensuite déstabilisée par la bascule du bassin et la laxité ligamentaire plus importante du genou

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 2

67364d98944f91b65d3a0400

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Le 20 octobre 2020, Madame [X] [R] a été victime d’un accident de trajet qui a entraîné des « contusion épaule droite, contusion du coude gauche, hématome genou

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

6627fb5a42439575e2f7adb7

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

Douleurs neuropathiques séquellaires, méniscectomie genou gauche, incontinence urinaire d’effort, intervention prévue prochainement).

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

662aa438c8a1343b8cd640af

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Le certificat médical initial établi le 1er décembre 2020 fait état d’une “douleur lombaire douleur costale gauche douleur genou droit radio normale”.

Source officielle
TJ

Pôle social

65ef56c0790a24340deabb33

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Le certificat médical initial faisait état de « gonalgie genou gauche entorse clinique » Mme [W] [Z] a été déclarée guérie le 6 février 2019.

Source officielle
TJ

JLD

6706eb7ff1d01e3c86f84a92

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

en date du 20 mars 2023, notifiée le 21 mars 2023) ; Qu'il est connu sous de nombreuses identités ; Qu’ainsi, s’il demande à quitter la France et retourner au Maroc (pour soigner une blessure au genou

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6686eaade74459e0c7ed3a91

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

qu’il aurait dû la mentionner au préposé de la MAAF, en réponse à la question n° 8 m, sur les antécédents de “toutes autres affections des os ou des articulations : épaule, coudes, poignets, hanches genoux

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

668c2d06894f7f4d2e0a88e2

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Sur l’évaluation du préjudice Aux termes non contestés du rapport d’expertise judiciaire du docteur [C] l’accident a causé à Monsieur [T] une contusion du rachis dans sa globalité, du genou et de l’épaule

Source officielle

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