CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Service des référés
65c3d960c432ce7d11a6deea
29 janvier 2024
dont les conclusions ont été confirmées dans le rapport remis le 20 avril 2023, qu'au mois de février 2005, Monsieur [T] [K], alors âgé de 16 ans, a été appareillé avec une prothèse définitive avec genou
Liquidation D.I
6a10b6eacdc6046d479c9734
22 mai 2026
Elle expose avoir été contrainte de porter une attelle de genou durant plusieurs semaines consécutivement aux faits ; que les douleurs ont impacté son quotidien et ses activités sportives ; que son médecin
NOUVEAU REFERES
68ed45f70da7cb996dc95cd4
7 octobre 2025
Le 9 juillet 2025, un compte-rendu de consultation était établi par le Docteur [W], faisant état d’un « examen clinique sans particularité avec un bonne mobilité au niveau du genou et de la cheville, la
Chambre des référés
66a2a8176b28f3ce99faac52
25 juillet 2024
appréciation et notamment du certificat du 23 juillet 2023 que celle-ci a subi un préjudice corporel consécutif à l’accident de la circulation du jour même, consistant notamment en une plaie ouverte partant du genou
19ème chambre civile
67096c8806866c0645d282d2
11 octobre 2024
Néanmoins, il doit être tenu compte de l’âge de la victime et du déficit fonctionnel permanent évalué à 5% pour un syndrome post-commotionnel amélioré et la persistance de douleurs du genou droit, qui
Chambre 1 Référés
686d5d14a2273490db106906
7 juillet 2025
société GMF ASSURANCES ; Madame [V] [P] expose avoir perdu connaissance à la suite de l’accident et avoir été immédiatement transportée aux urgences ; elle explique avoir ressenti des douleurs aux genoux
GNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Laura RAMEZ, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
69d5583bcdc6046d47709bef
7 avril 2026
suis tombée, Nature de l’accident : chute, Objet dont le contact a blessé la victime : escalier, Eventuelles réserves : réserves sur le caractère et les circonstances de l’accident, Siège des lésions : genou
CTX PROTECTION SOCIALE
69efaaeecdc6046d47c11f61
2 avril 2026
L’examen du genou ne montre pas d’aggravation mais un état stable mais sans grande amélioration.
CH GENERALISTE B
68debe5d6af9fd1f809489ab
2 octobre 2025
L'expert considère qu'après consolidation, il subsiste un déficit physiologique au taux de 1 % compte tenu de la contusion du rachis cervical et lombaire et la contusion du genou gauche.
Référés
69856da8cdc6046d4721dd40
1 octobre 2025
Le bilan initial a mis en évidence une fracture ouverte de la diaphyse fémorale droite plurifragmentaire, un déplacement du bassin, des lésions tissulaires très importantes du genou droit, une luxation
69e69c65cdc6046d47f26794
8 avril 2026
Cet incident a entraîné des hématomes et des égratignures au niveau de son genou gauche ainsi que de ses coudes gauche et droit.
67a685009324999a647adde2
9 janvier 2025
Le 18 mai 2020, un certificat médical de rechute faisant état d’une « algodystrophie genou gauche et droit » a été établi par le Docteur [I] [S].
6733d136264fe014c4201450
10 octobre 2024
certain entre la dégradation accélérée dans le temps de cette articulation coxofémorale, soumise au choc, et ensuite déstabilisée par la bascule du bassin et la laxité ligamentaire plus importante du genou
PS ctx protection soc 2
67364d98944f91b65d3a0400
15 octobre 2024
PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Le 20 octobre 2020, Madame [X] [R] a été victime d’un accident de trajet qui a entraîné des « contusion épaule droite, contusion du coude gauche, hématome genou
TECH SEC. SOC: HA
6627fb5a42439575e2f7adb7
12 avril 2024
Douleurs neuropathiques séquellaires, méniscectomie genou gauche, incontinence urinaire d’effort, intervention prévue prochainement).
662aa438c8a1343b8cd640af
24 avril 2024
Le certificat médical initial établi le 1er décembre 2020 fait état d’une “douleur lombaire douleur costale gauche douleur genou droit radio normale”.
Pôle social
65ef56c0790a24340deabb33
1 février 2024
Le certificat médical initial faisait état de « gonalgie genou gauche entorse clinique » Mme [W] [Z] a été déclarée guérie le 6 février 2019.
JLD
6706eb7ff1d01e3c86f84a92
9 octobre 2024
en date du 20 mars 2023, notifiée le 21 mars 2023) ; Qu'il est connu sous de nombreuses identités ; Qu’ainsi, s’il demande à quitter la France et retourner au Maroc (pour soigner une blessure au genou
2ème Chambre civile
6686eaade74459e0c7ed3a91
1 juillet 2024
qu’il aurait dû la mentionner au préposé de la MAAF, en réponse à la question n° 8 m, sur les antécédents de “toutes autres affections des os ou des articulations : épaule, coudes, poignets, hanches genoux
2ème Chambre Cab2
668c2d06894f7f4d2e0a88e2
8 juillet 2024
Sur l’évaluation du préjudice Aux termes non contestés du rapport d’expertise judiciaire du docteur [C] l’accident a causé à Monsieur [T] une contusion du rachis dans sa globalité, du genou et de l’épaule
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