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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Référés
6781778c6d34da2cbdcdafb9
9 janvier 2025
9 janvier 2025
(en réalité L’ETOILE BLEUE) des locaux sis [Adresse 2] à [Localité 3].
Source officielleRéférés
65b949b35a029d9e20daedd8
30 janvier 2024
30 janvier 2024
LOCATION LES CEDRES BLEUS 66 rue Jean Baptiste Lebas 59910 BONDUES représentée par Me Eric DELFLY, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEURS : S.A.S.
Source officielle1ère Chambre Cab1
677d7d62b032d83cfd3e7431
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ENCRE BLEUE EDITEUR et autre DÉBATS : A l'audience Publique du 05 Novembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président assisté de Teslima KHIARI, auditrice de justice
Source officielle18° chambre 2ème section
6706c997f1d01e3c86f08500
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Maître Sébastien REGNAULT de l’AARPI OPERA AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #K0055 DÉFENDEURS Monsieur [Y] [L] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Jean-pierre BLATTER
Source officielle3ème Chambre civile
6685a73d1d2b47a9d8ce07c2
3 juillet 2024
3 juillet 2024
VACANCES BLEUES RESIDENCES MINUTE N° 24/ Du 03 Juillet 2024 3ème Chambre civile N° RG 20/03521 - N° Portalis DBWR-W-B7E-NCZH Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du trois Juillet deux
Source officielleService des référés
66294e4a204c0caeeb99222c
23 avril 2024
23 avril 2024
LE DIAMANT BLEU [Adresse 23] [Adresse 9] [Localité 16] représentée par Maître François LE BORGNE DE LA TOUR de la SELARL H. McLEAN & F.
Source officielleJCP BAUX
69cd949ccdc6046d47caa090
1 avril 2026
1 avril 2026
blattes sur les pièges à blattes achetées par la locataire” - rapport [K] du 15 novembre 2023 “Traitement du logement au gel...J’ai laissé 8 pièges à blattes pour la rassurer” - rapport [K] du 17 janvier
Source officielleAdjudications
68642a9a0bb2f8a66ca61088
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le créancier poursuivant a demandé la condamnation de la SCI CIEL BLEU à lui payer la somme de 1 500 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile.
Source officielleSection des Référés
68e5646d0e2901d10fa410a1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
BLEU MENUISERIES, S.A.
Source officielleRéférés
6876aec4e74401da7f35c3c0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
LA MAISON BLEUE DEMANDERESSE S.C.I.
Source officielleChambre des référés
67ec400bdd062d9f810e4fb2
1 avril 2025
1 avril 2025
[J] [I] a fait assigner en référé devant le Président du tribunal judiciaire de Nice, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble BLEUS HORIZONS.
Source officielleRéférés Cabinet 3
669640c9f5112d8edd056c61
12 juillet 2024
12 juillet 2024
légal Représentée par Maître David LAYANI, avocat au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE : La SAS RESIDENCE [Adresse 4] est titulaire d’un bail commercial consenti par la SCI L’ANGE BLEU
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
67f6b70da9d5adc26061e1a8
9 avril 2025
9 avril 2025
MAAF ASSURANCES Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC DI PACE la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES la
Source officielle3ème chambre 2ème section
66f5a614e43dad81fb8de921
24 mai 2024
24 mai 2024
marine, ou un duo bleu rose s’agissant de Nivea baby), ni la même teinte du bleu qui occupe l’espace central de tous ces signes, ni la même forme. 73.
Source officielleRéférés
65b949b65a029d9e20daee3d
30 janvier 2024
30 janvier 2024
La SARL LOCATION LES CEDRES BLEUS justifie de l’absence de créanciers inscrits sur le fonds de commerce.
Source officielleJCP - CIVIL2
674f623afc9e2cce3ec88569
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Cependant la situation a évolué à compter du mois de janvier 2021, date à laquelle sont apparues les premières blattes comme en attestent les correspondances adressées par la locataire.
Source officielleService des référés
677ecfe3b01eea4cf01a4247
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Par fusion absorption en date du 25 juillet 2017, la société Les cabanes en ville est devenue « La maison Bleue ».
Source officielle13CH JCP CIVIL
68ff2f827e08341cb497ae77
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Une campagne de traitement des cafards et des blattes a été mise en place par le bailleur dans la résidence avec en amont la diffusion de diverses informations auprès des locataires.
Source officielle13CH JCP CIVIL
68ff2fba7e08341cb497bafb
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Une campagne de traitement des cafards et des blattes a été mise en place par le bailleur dans la résidence avec en amont la diffusion de diverses informations auprès des locataires.
Source officielle13CH JCP CIVIL
68ff2ffb7e08341cb497ca89
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Une campagne de traitement des cafards et des blattes a été mise en place par le bailleur dans la résidence avec en amont la diffusion de diverses informations auprès des locataires.
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