CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JEX DROIT COMMUN
6615831cdb5098996d5a4389
9 avril 2024
[Localité 3] représentée par Maître Valérie MONPLAISIR, avocat au barreau de BORDEAUX DEFENDEUR Syndicat des copropriétaires de la [Adresse 5], représenté par son syndic en exercice, la société BONNOT
2ème CHAMBRE CIVILE
696698f5cdc6046d472d60aa
8 janvier 2026
ressort, Par mise à disposition au greffe, DEMANDEURS : Madame [G], [D], [Z] [P] née le 11 juillet 1971 à [Localité 6] (Côtes-d’Armor) DEMEURANT : [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Lola BONNET
2ème Ch. Cabinet 5
67a50a3ee6367a63fbf3d0c1
9 janvier 2025
chambre du conseil le 10 Octobre 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [X] [M] né le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 7] (CANADA) [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Nicolas BONNET
CTX PROTECTION SOCIALE
6965a3b6cdc6046d471644f3
12 janvier 2026
Aux termes de son rapport reçu au greffe le 18 septembre 2025, le praticien ainsi désigné a estimé que la requérante présentait une hypotrophie bilatérale sévère avec une taille de bonnet inférieure à
9ème chambre 3ème section
6686e89ce74459e0c7ed26b5
4 juillet 2024
au barreau de PARIS, vestiaire #R137 Décision du 04 Juillet 2024 9ème chambre 3ème section N° RG 23/11184 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2OOR MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Madame Béatrice CHARLIER-BONATTI
1ère CHAMBRE CIVILE
65a581c7919da7c4f177dd56
11 janvier 2024
00 DU : 11 Janvier 2024 AFFAIRE : [P] [B] C/ [Z] [W], [T] [M] DÉSISTEMENT Exécutoire délivrée le à Maître Arthur CAMILLE de la SCP AUSONE AVOCATS Maître Eric LABORIE de la SCP BONNET
Chambre 3 cab 03 D
65b7f8e6858823c56e0cb968
22 janvier 2024
cab 03 D N° RG 19/02333 - N° Portalis DB2H-W-B7D-TYDB Notifiée le : Expédition à : Maître Gérard BENOIT de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET - 505 Maître Stéphane BONNET
Référés
69655cabcdc6046d471111a6
ARKEA FINANCEMENTS & SERVICES (FINANCO) [Adresse 3] [Localité 2] Non-comparante COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Marie-Pierre BONNET, Vice-présidente, tenant l’audience des référés par délégation
7ème CHAMBRE CIVILE
65b40249753f879640d4ae98
26 janvier 2024
Jean-François HUMBERT, Jean-Michel SIMEON, Alexis BAUDRY, Jeanne PIFFAUT et Thomas LE BOURG Grosse délivrée le à Me Lola BONNET TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE
Chambre des Référés
65b01729b98137c174795cbd
16 janvier 2024
[Localité 5] ZAC CROIX BONNET DEMANDERESSE Le syndicat des copropriétaires de la Résidence Jardins Gabin 2 Située [Adresse 4] /[Adresse 3]Y, représenté par son syndic la Société FONCIA MANSART, Société
Référés JCP
65b2b26dfd6229a4e58a22c4
15 janvier 2024
DU : 15 Janvier 2024 DECISION DE DESISTEMENT (Articles 394 et 395 Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Mme [D] [E] épouse [B], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Coraline BONTE
Saisies immobilières
68efe748c07170de10e46321
2 octobre 2025
de [Localité 12] sous le numéro 445 200 488, agissant poursuite et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité en son siège [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Francis BONNET
S.E.L.A.R.L. PHARMACIE LEGRANDc/S.A
697a2fc5cdc6046d47fef165
5] Représentée par Maître Chantal CORDIER VASSEUR de la SELARL LATOURNERIE WOLFROM AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : L0199 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Marie-Pierre BONNET
Chambre 3 cab 03 C
6781707b6d34da2cbdcd9562
EVOLIM, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Stéphane BONNET de la SELAS LEGA-CITE, avocats au barreau de [4] S.A.
JAF Cabinet 9
65a196af0ddb77892696304d
12 janvier 2024
1975 à [Localité 12] (ALGERIE) Dernière adresse connue : Chez [U] [T] [S] [Adresse 6] [Localité 8] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat :Madame Virginie KLOTZ Greffier :Madame Aliénor BONNASSE
65b2b580fd6229a4e58a5a6a
25 janvier 2024
PAISNER LLP, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R030 Décision du 25 Janvier 2024 9ème chambre 3ème section N° RG 22/09927 - N° Portalis 352J-W-B7G-CXHNI COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame CHARLIER-BONATTI
65b9516d5a029d9e20dbf661
19 janvier 2024
1977 à [Localité 13] de nationalité française Dernière adresse connue : [Adresse 6] [Localité 8] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Virginie KLOTZ Greffier : Madame Aliénor BONNASSE
Chamb. référés(sup 10000)
6a0cb7f0cdc6046d473a99a2
19 mai 2026
société AM SUD TRAVAUX PUBLICS et de la société MA BATIMENT [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Guillaume DANET de la SCP ARCIS AVOCATS, avocats au barreau de MONTPELLIER substitué par Me BONNET
696550bccdc6046d4710494a
9 janvier 2026
Localité 6] (AFGHANISTAN) Chez Monsieur et Madame [C],[H] (district) [Adresse 7] [Adresse 9] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Virginie KLOTZ Greffier : Madame Aliénor BONNASSE
2ème Chambre
6976b825cdc6046d47b6ec39
6 janvier 2026
Dossier N° RG 25/00407 - N° Portalis DB3B-W-B7J-DBLR DEMANDERESSE Madame [C] [K] née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 9] (SEINE-[Localité 10]) demeurant [Adresse 8] représentée par Me Hélène BONAFE
Page 3 sur 43
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.