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247 résultats pour « Boschin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP

697c4394cdc6046d473529c0

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Or, et malgré les différentes démarches amiables initiées par Madame [M] [F] ainsi qu’en attestent les nombreux mails, messages et contacts via le site « Le bonCoin », ainsi que le constat de carence dressé

Source officielle
TJ

JCP

68813035795daea26ff80766

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

- S'agissant des évacuations, le bailleur sollicite la somme de 60 € au titre du remplacement du bouchon de l'évier de la cuisine et de la douche de la salle de bain, et du remplacement du mécanisme

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

6a0f78f5cdc6046d477eaef1

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

aux désordres suivants : Gouttières des garages bouchées par les plantations trop proches de la limite de la propriété ;Dégâts des eaux et fissures découlant des infiltrations d'eaux causés par les bouchons

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

65ce60520596c9bad003d562

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

[B] [T] [U] née le 09 Février 1985 actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier Spécialisé [1], régulièrement convoquée, comparante assistée de Me Maeva BOSCH, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat

Source officielle
TJ

JEX IMMOBILIER_VENTES

66fedbd4172da17169e92e26

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

- Ordonner la vente forcée du bien immobilier objet de la saisie sur la mise à prix de deux millions cinq cent mille euros (2.500.000,00 €), - Fixer la date d’adjudication, - Designer la SAS BOCCHIO

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

68e40509681ed727f2a3fe67

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ils soulignent que ces désordres portent notamment sur des soudures discontinues, une absence d'étanchéité correcte, ainsi qu’une corrosion avancée des cornières de bouchain.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

65ce604f0596c9bad003d344

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

[G] [I] né le 14 Décembre 2002 actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé [1], régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Maeva BOSCH, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat commis

Source officielle
TJ

CABINET JAF 5

697c2639cdc6046d4731b80c

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

RODRIGUES, avocats au barreau de BORDEAUX, avocats plaidant d’une part, Et, Madame [X] [U] [M] née le [Date naissance 3] 1973 à [Localité 12] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Maeva BOSCH

Source officielle
TJ

CABINET JAF 2

677d799fb032d83cfd3e6784

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

JUGEMENT 20L N° RG 23/01076 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XNUU N° minute : 25/ du 07 Janvier 2025 JUGEMENT SUR LE FOND DIVORCE AFFAIRE : [O] C/ [D] IFPA Copie exécutoire délivrée à Me Maeva BOSCH

Source officielle
TJ

JCP

670574821296b51ba2b15a11

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

trous sur certains murs du logement,une vitre cassée (fenêtre du salon),une vasque déboîtée dans la salle de bains et l’absence de joint autour de celle-ci,un système de vidage de la vasque cassé,un bouchon

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335bb5c0d3e3fe99cae599

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

réalisation effective les travaux suivants : - Percement de la paroi béton et rebouchage, - Modification du réseau d’évacuation (descente commune), - Mise à disposition d’une attente et pose d’un bouchon

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

659eeefa6976f1c644e78368

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

ROUDEN CHATEL CHRETIEN BOSCH DUVAL DAURIAT NOTAIRES ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 13] Maître [I] [R] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 10] représentés par Maître Thierry KUHN de la SCP KUHN, avocats

Source officielle
TJ

Ctx Gen JCP

67d09bbdc33be7966c9a8112

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

recommandé du 25 mai 2023 concernant: les différences de hauteurs de l'escalier béton,un trou à reboucher à côté d'une platine plomberie,la liaison équipotentielle derrière une plinthe,la pose d'un bouchon

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

65ce604e0596c9bad003d29b

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

avisé, non comparant, DÉFENDEUR : Mme [V] [U] née le 01 Mai 1984 actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier Spécialisé CHARLES PERRENS, régulièrement convoquée, comparante assistée de Me Maeva BOSCH

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

66294e06204c0caeeb991e9f

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

BANQUE TRANSATLANTIQUE [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Jean-louis ROCHET de l’ASSOCIATION ROCHET BOSCH ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R0219 Monsieur Alexandre PARASTATIDIS

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6700426dc34eb4cc857b7c5a

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

contractuelles et celles relatives au présent litige,Vérifier la réalité des désordres allégués par Monsieur [J] [G] relativement aux fuites au niveau du réseau d’aspiration de la piscine et le colmatage par bouchons

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

686843dc4965b5d9df3279de

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

De plus, il est fait état de la présence d'un bouchon " permettant de détourner l'eau du ruisseau " et que " ce bouchon a été récemment retiré " et qu' " il a été cassé et entreposé sur le bord de la route

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1f3381cdc6046d47dec837

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

LE MAGE, Assesseur salarié Madame BOSCHAT, Assesseur Employeur GREFFIER : Madame BRICAUD En présence de : Mme [U] [J], auditrice de justice et Mme [O] [B], greffier stagiaire DÉBATS : à l'audience publique

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

65a16ad50ddb7789268f14a1

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

DBZS-W-B7I-X5HT REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE DU 12 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur LE DIRECTEUR DE L’EPSM LILLE METROPOLE SITE CHU DE LILLE - Secteur 59 G 21 - Clinique Jerôme BOSCH

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

6a21bfb9cdc6046d472be6b7

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

DE [Localité 1] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 50D Minute N° RG 26/00297 - N° Portalis DBX6-W-B7K-3GPD 3 copies EXPERTISE Décision nativement numérique délivrée le 26/05/2026 à Me Maeva BOSCH

Source officielle

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Annonces BODACC52 résultats

Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

BOSCHINVEST

SIREN 108004888GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

Gestion de titres

13/08/2026

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Modifications et radiations RCS B

DOCTEUR GIUSEPPE BOSCHIN

SIREN 509398244GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

24/03/2026

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Modifications et radiations RCS B

DOCTEUR GIUSEPPE BOSCHIN

SIREN 509398244GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société. Rectification de mention

25/01/2026

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Dépôts des comptes

DOCTEUR GIUSEPPE BOSCHIN

SIREN 509398244GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

28/10/2025

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Modifications et radiations RCS B

GARAGE BOSCHINI

SIREN 305305617GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

30/06/2025

Voir →