MAYAUD, greffier [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le TRIBUNAL, Prononce L'ADOPTION [Localité 1] De [C] [K] [N] née le [Date naissance 2] 2004 à [Localité 4] (JAMAÏQUE) Par [T]

MAYAUD, greffier [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le TRIBUNAL, Prononce L'ADOPTION [Localité 1] De [O] [S] [H] née le [Date naissance 2] 1988 à [Localité 4] (DROME) Par [L] [

MAYAUD, greffier [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le TRIBUNAL, Prononce L'ADOPTION [Localité 1] De [W] [A] née le [Date naissance 2] 1992 à [Localité 4] (ALPES DE HAUTE-PROVENCE

HILLEL c/ [H] [N] Grosse délivrée à Me Florence ROMEO Expédition délivrée à Me Alexandre MAGAUD EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT TROIS ET LE QUINZE DÉCEMBRE Nous, Corinne GILIS, Vice-Présidente

MAYAUD, greffier [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le TRIBUNAL, Prononce L'ADOPTION [Localité 8] De [S] [H] [J] [L] [F] [D] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 7] (ARDECHE

MAYAUD, greffier [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le TRIBUNAL, Prononce L'ADOPTION [Localité 7] De [W] [Y] né le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 4] (ARDECHE) Par [N] [D]

MAYAUD, greffier [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le TRIBUNAL, Prononce L'ADOPTION [Localité 7] De [C] [O] [W] [S] née le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 4] (DROME) Par

MAYAUD, greffier [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le TRIBUNAL, Prononce L'ADOPTION [Localité 7] De [O] [E] [W] née le [Date naissance 1] 1994 à [Localité 4] (ARDECHE) Par [G

MAYAUD, greffier [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le TRIBUNAL, Prononce L'ADOPTION [Localité 7] De [Y] [W] né le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 8] (RHONE) Par [X] [U]

MAYAUD, greffier [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le TRIBUNAL, Prononce L'ADOPTION [Localité 1] De [J] [S] [C] [E] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 4] (DROME) Par [G

MAYAUD, greffier [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le TRIBUNAL, Prononce L'ADOPTION [Localité 1] De [O] [U] [B] [V] né le [Date naissance 2] 1989 à [Localité 4] (DROME) Par [N

MAYAUD, greffier [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le TRIBUNAL, Prononce L'ADOPTION [Localité 1] De [T] [Y] [Q] né le [Date naissance 2] 2006 à [Localité 4] (OUGANDA) Par [L] [

MAYAUD, greffier [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le TRIBUNAL, Prononce L'ADOPTION [Localité 1] De [G] [P] [S] [U] né le [Date naissance 2] 1969 à [Localité 4] (DROME) Par [D

SPACES N° 25/ Du 09 Janvier 2025 4ème Chambre civile N° RG 22/04390 - N° Portalis DBWR-W-B7G-ORTW Grosse délivrée à expédition délivrée à la SCP ASSUS-JUTTNER -MAGAUD

MAYAUD, greffier MINISTERE PUBLIC : E.

[T],[W],[N] [E] Mme [L],[I],[B] [E] domiciliés : chez Maître VIGNERON Magali [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 3] - Représentés par Me Magali VIGNERON, avocat au barreau de NICE DÉFENDERESSE Société

W-B7J-GBUE N° 25/326 - JAF DU 01 JUILLET 2025 Jugement de divorce et d’homologation de la convention _______________________ [E] [D], [I], [J], [T] [S] épouse [H] et [U] [H] Me Magali

MAYAUD, greffier MINISTERE PUBLIC : E.

, [P], [A] agissant en qualité de représentants légaux de Monsieur, [I], [A] né le, [Date naissance 3] 2007 à, [Localité 2] demeurant, [Adresse 2], [Localité 3], [Adresse 3] représentés par Maître Magali

La maladie déclarée n'étant pas désignée par le tableau des maladies professionnelles et le taux prévisible d'incapacité permanente partielle estimé par le médecin-conseil étant d'au moins 25%, la CPAM