CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 377 résultats pour « Sanchez-Rodriguez »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

686c0c84dd7001754d61aa7b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Garage saint amand C/ [Z] [U], [S] [U] épouse [X] Grosses délivrées le à Avocats : la SELARL GONDER l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

69d7fea0cdc6046d47af6f86

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Partie Jointe Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal judiciaire de Marseille Non comparant Nous, Sébastien LOMBARDI, Magistrat du siège du Tribunal Judiciaire, assistée de Lisa SANCHEZ-FERROLLIET

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

662bec4fe266e89ef1185623

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

VIGNOBLE CHARRITTE Grosses délivrées le à Avocats : Me Jean-jacques DAHAN l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

670573541296b51ba2b11782

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

MICHON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Marie WALAZYC, Vice-Présidente, Juge de la Mise en Etat Greffier : Isabelle SANCHEZ

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

66901e3faf84b0bef080e259

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

ED CONCEPT N° RG 23/09885 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YOXE Nous, Myriam SAUNIER, Vice-Présidente, Juge de la mise en état, assisté de Isabelle SANCHEZ, Greffier.

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67801ca39c3ba90f51dc1962

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

DARRIGADE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Marie WALAZYC, Vice-Président, Juge de la Mise en Etat Greffier : Isabelle SANCHEZ

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67f414114e0040aa3735c4f3

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

FIMECO, Société SODEC CONSEIL, [Y] [I] Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Nicolas FOUILLADE l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES la SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU Me Pierre-jean

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

66fedbd4172da17169e92e29

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

ASSOCIES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Marie WALAZYC, Vice-Présidente, Juge de la Mise en Etat Greffier : Isabelle SANCHEZ

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67801c9d9c3ba90f51dc18c3

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TROUVE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Marie WALAZYC, Vice-Président, Juge de la Mise en Etat Greffier : Isabelle SANCHEZ

Source officielle
TJ

Adjudications

65d64c9787daf743d9a5407b

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

A l’ouverture des enchères, les avocats ont fait diverses offres, enfin, Me Marion PESSEGUIER substituant Me Lugdivine SANCHEZ a offert la somme de 71 000 €, laquelle offre n'a pas été couverte pendant

Source officielle
TJ

Référés

6a10b2dccdc6046d479c3d88

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

UNITED FRANCE PROPCO I SNC, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Nicolas BOUYER de la SELARL GRAND MARTROY AVOCAT, avocats au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 302, Me Marie SACCHET

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 1 -JAF1

67803dad9c3ba90f51dc7545

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[X] [J], Mme [K] [O] épouse [J] CONTRE Grosse :2 Me RODRIGUEZ-JAFFEUX Maître Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Copie :1 Dossier Maître Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

6a18a44ecdc6046d474930ad

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

RUE FABERT - 57180 TERVILLE, non comparante te non représentée Magistrat : Ombline PARRY, Présidente du Tribunal Débats à l’audience publique du 12 Mai 2026 Greffier lors des débats : Sévrine SANCHES

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6706ce34f1d01e3c86f19d19

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Quatrième Chambre N° RG 24/00694 - N° Portalis DB22-W-B7H-RVSX DEMANDEURS : [Y] [Z] représentée par Me Elena SANCHIZ, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire

Source officielle
TJ

Chambre des référés

679a9172e9a46d1f5a766023

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

succursale en France, elle même prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités en ladite succursale Grosse délivrée à Me BERARD Expédition délivrée à Me SANCHEZ

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

6786b420df5b5c7d10ca4804

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

ETAT Le QUATORZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Nous, Madame Myriam SAUNIER, Vice-Présidente, Juge de la Mise en Etat de la 5EME CHAMBRE CIVILE, Greffier, lors des débats et du prononcé : Isabelle SANCHEZ

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

66901e02af84b0bef080cbd3

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

EN ETAT Le NEUF JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE Nous, Madame Marie WALAZYC, Vice-Présidente, Juge de la Mise en Etat de la 5EME CHAMBRE CIVILE, Greffier, lors des débats et du prononcé : Isabelle SANCHEZ

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67801c9c9c3ba90f51dc18ac

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

JUGEMENT DU 07 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Madame Myriam SAUNIER, Vice-Président, Statuant à Juge Unique Greffier, lors des débats et du prononcé Isabelle SANCHEZ

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6a15eb67cdc6046d4705de44

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

du délibéré : Madame LEREBOURG, Greffier Débats en audience publique le : 02 Mars 2026 N° RG 25/04966 - N° Portalis DBW3-W-B7J-[Immatriculation 1] Grosse délivrée le 26.05.26 À - Me Lugdivine SANCHEZ

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

661825df4e82250580d205b1

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

W-B7H-YDWS N° RG 23/06326- N° Portalis DBX6-W-B7H-YDWS Minute n° : 24/0 AFFAIRE : [T], [G], [W] [N] épouse [S] DU 11/04/2024 ADOPTION SIMPLE Grosse délivrée le : à Me Géraldine RODRIGUEZ

Source officielle

Page 3 sur 69

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.