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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JEX IMMOBILIER_VENTES
65b00dceb98137c174785fa0
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Biens Immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le numéro 948 218 649, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Maître Vincent
Source officielle3ème Ch. Civile Cab. 1
686d8e12a2273490db110b02
8 juillet 2025
8 juillet 2025
prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Nicolas DELEAU, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire 152 Juge de la mise en état : Vincent
Source officielleCharges de copropriété
670eb2981c3411ff34535c43
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[I] [N] Mme [T] [N] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Vincent LOIR - #E0874 représentée par Me Vincent LOIR - #E0874 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Caroline ROSIO, Vice-Présidente Assisté de Line-Joyce
Source officiellePROCEDURES SIMPLIFIEES
671030899dbc6e3232c01d91
9 octobre 2024
9 octobre 2024
AIR FRANCE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Guillaume FOURQUET, avocat au barreau de NANTES substitué par Maître Maylis VINCENT de la SCP AMIEL-VINCENT, avocats au barreau de TOULOUSE dont
Source officiellePROCEDURES SIMPLIFIEES
6710308a9dbc6e3232c01dcc
9 octobre 2024
9 octobre 2024
AIR FRANCE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Guillaume FOURQUET, avocat au barreau de NANTES substitué par Maître Maylis VINCENT de la SCP AMIEL-VINCENT, avocats au barreau de TOULOUSE dont
Source officielleChambre 4
67c75e3b0c6b8b177da18cf1
10 janvier 2025
10 janvier 2025
PRONONCÉ : par mise à disposition au greffe le 10 Janvier 2025 ENTRE : DEMANDEUR: Monsieur [H] [W] né le 06 Janvier 1937 à [Localité 6] (VAR) [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Juliette BOUZEREAU
Source officielleChambre des référés
668edcea2980a82f59dc578b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
GARAGE VINCENT PROUST AUTOMOBILE dont le siège social est situé [Adresse 1] ayant pour avocats Maître Rudy OSSIBI, avocat postulant au barreau de l’ESSONNE, et Maître Rudy KHALIL, demeurant [Adresse 2
Source officiellePCP JCP ACR fond
659c4c365882b39b2e739ff5
21 décembre 2023
21 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Vincent DAUGY Me François-marie IORIO Monsieur [U] [I] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 23/09373 - N°
Source officielle3ème Chambre civile
67f57aa1bbf04ef7857beab8
8 avril 2025
8 avril 2025
de la SELARL VINCENT-HAURET-MEDINA, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant DEFENDEUR AU PRINCIPAL : M.
Source officielleJ.L.D.
6781707a6d34da2cbdcd9546
9 janvier 2025
9 janvier 2025
’état de santé de Monsieur [V] [E] ne lui permet pas d’être présent à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître VINCENT-GIROD
Source officielleCIVIL
68128db2d554c55098ec8f92
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Vincent ANIERE, Vice-Président Madame Tatiana POTASZKIN, Juge des contentieux de la protection Assistés de Madame Valérie GRANER-DUSSOL, Greffier, présent lors des débats et du prononcé de la décision
Source officielleVENTES
6894fa195418c246fd6a8e5b
4 avril 2025
4 avril 2025
du juge de l’exécution immobilier du Tribunal Judiciaire de DRAGUIGNAN en date du 13 décembre 2024 ordonnant la vente forcée ; Vu l'original de l'exploit dressé le 27 février 2025 par la SCP BLUM-BOUZEREAU-TISSOT-VIGUIER-RENOUX
Source officielleELECTION PROFESSIONNELLE
68e9612c3ea43407b9114a4d
8 octobre 2025
8 octobre 2025
représentée Monsieur [M] [J], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté dont la juridiction a été saisie par acte introductif du 09 avril 2025, à l'audience de ce jour, le tribunal composé de Vincent
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e97b2f3ea43407b912fb14
3 octobre 2025
3 octobre 2025
PÔLE SOCIAL Minute n°AA25/00405 N° RG 25/00458 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NOTT Copie aux parties (ccc) par LS à l’avocat (CCC) en LS Me Vincent CLAUSSE Le : Pour le Greffier
Source officielleJCP LOGEMENT
68ed53550da7cb996dca1740
2 octobre 2025
2 octobre 2025
CIF COOPERATIVE 10 rue de Bel Air BP 53205 44032 NANTES CEDEX 01 représentée par Maître Vincent CHUPIN, avocat au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [F] [G] [S] Etage 2 10 Rue de la
Source officielleELECTION PROFESSIONNELLE
678184686d34da2cbdcdd145
8 janvier 2025
8 janvier 2025
a été saisie par acte introductif du 29 avril 2024 aux fins de contestation de la désignation de Monsieur [C] [H] en tant que délégué syndical CGT, à l'audience de ce jour, le tribunal composé de Vincent
Source officielleGracieux Chbre du conseil
68acd0b5972f2ec9d4b9cece
1 juillet 2025
1 juillet 2025
1 EXP [T] [D] [H] [M] [L] 1 EXP [W] [J] 1GR - 1EXP Me Nathalie VINCENT 1 EXP DOSSIER 1 EXP PARQUET AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE AFFAIRES GRACIEUSES JUGEMENT D’ADOPTION
Source officiellePCP JCP référé
67eed2abb848dd6814c5e4bd
1 avril 2025
1 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maitre Vincent DAUGY Maitre Grégory LEPROUX Pôle civil de proximité PCP JCP référé N° RG 24/11457 - N° Portalis 352J-W-B7I-C
Source officiellePAC - Contentieux
69d55fc0cdc6046d47711eb9
1 avril 2026
1 avril 2026
de l’indemnité d’assurance dans une assurance de personnes 0A Sans procédure particulière AFFAIRE : DEMANDEUR : Madame [Y] [C] 3894 route de NEUFCHÂTEL, 76230 BOIS GUILLAUME représentée par Maître Vincent
Source officielleELECTION PROFESSIONNELLE
69d96ae2cdc6046d47d0a25e
8 avril 2026
8 avril 2026
introductif du 03 octobre 2025 aux fins de contestation de la désignation le 22 septembre 2025 en qualité de délégué syndical de Monsieur [W] [M], A l'audience de ce jour, le tribunal composé de Vincent
Source officiellePage 3 sur 196