du 26 Octobre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : DEODATI Corinne DURAND Patrick L’agent du greffe lors des débats : DIENNET

du 26 Octobre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : DEODATI Corinne DURAND Patrick L’agent du greffe lors des débats : DIENNET

Il est relevé un discours pauvre véhiculant des hallucinations acoustico verbales, des voix qu’il entend et qui lui dictent ses actes.

du rapport d’expertise amiable réalisé par la société GROUPAMA PROTECTION le 26 janvier 2023, dans la mesure où l’expert amiable relève notamment que “Il est à noter que le moteur R9M RENAULT (1.6 diesel

Elle verse aux débats un compte rendu d'hospitalisation et un certificat médical montrant qu'elle a été hospitalisée pour une acidose lactique consécutive à la prise d'un médicament pour son diabète.

La MDPH fait valoir que Madame [R] est atteinte d'un diabète non insulinodépendant et souffre de douleurs en lien avec une épicondylite.

Elle fait valoir que [B] est atteint d’un diabète de type 1 insulinodépendant, qu’il doit prendre de l’insuline sous cutanée avant chaque repas avec l’aide de sa mère, doit suivre un régime alimentaire

: A l'audience Publique du 19 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène Assesseurs : COMPTE Geoffrey MATTEI Martine Greffier lors des débats : DIENNET

En l'espèce, [N] [S], âgée de 61 ans, qui bénéficie de l'aide juridictionnelle totale, déclare être atteinte d'une polyarthrite rhumatoïde aéropositive érosive, d'un diabète de type III, d'une hypothyroïdie

: A l'audience Publique du 19 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène Assesseurs : COMPTE Geoffrey MATTEI Martine Greffier lors des débats : DIENNET

DÉBATS : A l'audience Publique du 20 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène Assesseurs : KASBARIAN Nicolas ZERGUA Malek Greffier lors des débats : DIENNET

affirme qu'il ignorait que la fausse carte de résident ne lui permettait pas d'accèder au territoire; qu'il explique vouloir venir en France pour se soigner ; qu'il indique souffrir d'hypertension et de diabète

La défenderesse produit quant à elle le rapport de monsieur [N] [E] qui conclut le 10 mars 2025 : « les arguments avancés concernant les avaries de ce type de moteur Diesel, par notre confrère M.

Elle rappelle que sa mère est suivie depuis plusieurs années pour un diabète occulaire qui nécessite des injections toutes les 5 à 8 semaines, suivies d’un contrôle qui devait intervenir dans les 48 heures

La société NA2S a conclu avec la société LIXXBAIL un contrat de location avec option d’achat et usage professionnel, portant sur un véhicule de tourisme Diesel neuf de marque MERCEDES modèle classe GLC300

Le Docteur [X], médecin consultant, expose dans son rapport médical communiqué aux parties que Monsieur [G] [F], âgé de 60 ans, présente un diabète non insulino dépendant, les séquelles d’une fracture

rapport médical communiqué aux parties que Madame [M] [E] présente des déficiences du psychisme (syndrome anxiodépressif), des déficiences viscérales et générales (pyelonéphrite, hypertension artérielle, diabète

Patiente âgée de 44 ans qui présente déjà des complications délètères de son diabète avec amputation de l’avant pied gauche sur infection à partir d’un mal perforant plantaire.

patient sub-sthénique, excitation psychomotrice, labilité de l’humeur, ne reconnaît pas le caractère morbide de ses troubles, déni des troubles, minimise les faits, dans l’opposition, refus des soins, diabète

VIAXEL dépendant de la S.A CA CONSUMER FINANCE a consenti à Madame [G] [H] un prêt affecté destiné à financer l'acquisition d'un véhicule d'occasion, de marque Opel, modèle CORSA EDITION 5 portes 1,3 DIESEL