(CPAM) des Bouches-du-Rhône, devant le tribunal judiciaire de Marseille, aux fins de voir : - condamner la SA AIG Europe à lui payer au titre de l’indemnisation de son préjudice corporel la somme totale

Elle indique qu’en raison d’impayés par le débiteur, elle a dû payer la somme totale de 393.213,25 euros entre 2024 et 2025, informant le cautionné et le mettant en demeure de remboursement par courriers

13 novembre 2024, Monsieur [T] [U] a acquis de la SAS EXCLUSIV’AUTO 14 un véhicule Peugeot 508 SW d’occasion, immatriculé [Immatriculation 1] comptant 193.000 kilomètres au compteur, pour un montant total

Elle actualise la dette totale à hauteur de 1.972,23 euros au 1er avril 2026, indiquant qu’un échéancier a été convenu et que des versements de 82 ou 83 euros ont été effectués chaque mois depuis le mois

soutient notamment qu'à compter du 22 février 2022, est apparue une lésion nouvelle, à savoir une lombalgie, chez le salarié, ainsi qu'en atteste son médecin-conseil et son origine est selon elle, totalement

sociale ; - elle peut faire 3 à 4 crises par semaine, de sorte qu'elle se met en danger mais aussi les autres, notamment sur un poste de travail ; - elle n'a pas travaillé depuis l'âge de 20 ans et est totalement

GMF Assurances ne s'oppose pas à l'expertise demandée, mais s'oppose, en raison de l'existence de contestations sérieuses, à la provision sollicitée et demande à limiter les sommes provisionnelles totales

VARAPODIO Le EXPOSÉ DU LITIGE Mme [E] [U] a reçu en novembre et décembre 2006 de la part de sa sœur, Mme [G] [U], deux versements d’un montant de 25 000 euros chacun, soit la somme totale

intérêts au taux légal à compter de la signification du commandement de payer les loyers, outre les indemnités d’occupation égales au montant du dernier loyer depuis le prononcé de la résiliation jusqu’à totale

détention non autorisée de stupéfiants, violence avec usage ou menace d’une arme suivie d’incapacité n’excédant pas 8 jours ; qu’il a également été condamné par le tribunal judiciaire de Lille à une peine totale

Le 11 juin 2025, la société Sofratherm a contacté par courriel le nouveau syndic, le cabinet Port Royal, l’informant des deux factures impayées d’un montant total de 44.756,72 euros TTC.

assurance habitation, a déclaré le sinistre à cette dernière aux fins de sa prise en charge au titre de la garantie contre le vol des objets mobiliers et des biens précieux, un préjudice d’un montant total

Par acte extrajudiciaire du 14 décembre 2023, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble a fait mettre en demeure M. et Mme [X] de payer la somme totale de 7.858,84 euros au titre des charges de copropriété

juillet 2023, le syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1] (le syndicat des copropriétaires) a fait signifier à la société GROUPE CHERPANTIER une sommation d’avoir à payer la somme totale

’ensemble des héritiers par les consorts [D] ; Dans l’attente de cette mise en cause, - condamner Madame [H] [D] et Monsieur [X] [D] à régler mensuellement la somme de 167 euros soit 334 euros au total

] [M] [P] [M] [H] [M] Association [7] CAF DU VAR EXPOSÉ DU LITIGE Par courrier du 8 aout 2023, la CAF du Var à notifié à Madame [K] [M] un indu d’allocation adulte handicapé (AAH) d’un montant total

Le [Date décès 1] 2015, [S] [U] est décédé dans l'incendie de l'appartement qui a été totalement détruit.

usage de location de chambres et studios meublés sans prestation hôtelière, cadastré sous la section AX nos [Cadastre 1], [Cadastre 2], [Cadastre 3], [Cadastre 4] et [Cadastre 5], d’une contenance totale

des défauts localisés affectant respectivement les ouvrages bétons en façade et de ceux constituant la dalle surplombant le sous-sol affecté, les solutions réparatoires ont été évaluées à la somme totale

dû et cotisations d’assurance : ……………………….....................……………………………..962,88 eurosIndemnité de résolution de 8 % du capital restant dû : …………..884,14 euros Concernant le « prêt Auto », la somme totale