, plancher - 95 % des travaux de terrassement et évacuation de la terre, - 70 % du drainage, - 30 % du dallage, - 20 % de la rampe d’accès au sous-sol, - 0 % des escaliers du sous-sol.

privé en date du 1er novembre 1996, la Société Anonyme d’Habitations à Loyer Modéré ICF LA SABLIERE a donné à bail à Mme [Z] [S] un local d’habitation situé [Adresse 4], logement 06 01 01 de type F5 escalier

.- donner son avis sur les travaux du hall, de l'escalier et des murs, et sur l'imputation des charges ; 9.- donner son avis sur le montant de l'assurance dommages ouvrages ; 10.- donner son avis sur

Par contrat du 19/02/2008, [Localité 4] HABITAT-OPH avait donné en location à Monsieur [L] [B] et à Madame [M] [N] [E] épouse [B] un appartement (type 3 avec cave) situé [Adresse 3] à [Localité 5] (escalier

[Z] [L] a sollicité l'autorisation d' « annexer l'escalier commun entre les troisième et quatrième étages ». La résolution proposée (n°21) a été rejetée par les copropriétaires.

situent sur la droite de la maison voisine et qui s’appuient sur le mur mitoyen ont été créées et qu’en se rendant à l’intérieur de la propriété [D], une vue directe sur la dalle est constatée, un escalier

[U] ; -aucun architecte de l’immeuble n’a dénoncé cette situation depuis de nombreuses années ; -la porte a été repeinte en bordeaux en même temps que la cage d’escalier en 1982 puis en marron en 2022 

lots n°99 et 102, * d’avoir à lui restituer les parties communes illicitement appropriées, par la dépose du placard contenant compteur électrique se situant en face de la porte desservant la cage d’escalier

Savoie est ainsi rédigée : “- Activité de la victime lors de l’accident : le technicien avait fini son intervention et quittait l’appartement du client, - Nature de l’accident : il descendait un escalier

[H] [U], escalier B, boîte n°1, [Adresse 2] ", alors que son contrat de bail mentionne, pour adresse, " escalier 512, porte G ".

affirme dans sa son recours écrit reçu le 12 avril 2022 que la myopathie dont elle souffre est « très grave, qu'elle s'affaiblit fortement, tombe en marchant (…) qu'il lui est impossible de monter les escaliers

l'exclusion de tout autre document : (i) une lettre adressée à Madame [W] [D], le 2 juin 2022, l'invitant à justifier d'une autorisation du changement de destination des combles et de l'installation d'un escalier

En effet, si l'appartement, objet de la fiche H2 versée par la Ville de [Localité 6] est bien situé au deuxième étage de l'immeuble, la fiche mentionne l'escalier B, alors que le constat établi par l'agent

compte relatif au cahier des charges en vue d'un ravalement, appel de fonds exceptionnel pour soutenir la trésorerie en raison de la défaillance de copropriétaires, remplacement des portes d'accès aux escaliers

Adresse 1] à lui payer la somme de 2.500 € pour résistance abusive ; - condamner le syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] à : * supprimer les causes des infiltrations constatées sous la volée de l'escalier

Localité 5] [Localité 8] un certificat médical de rechute en date du 31 octobre 2022 mentionnant : « D : atteinte méniscale médial genou droit, récidive douleur et impotence à la montée et descente des escaliers

suppression des câbles courant faible non utilisé dans le hall, la cour (charges générales) et les bâtiments A, B et C (charges de chacun des bâtiments), *les travaux de maçonnerie sur les murs de l'escalier

des lieux ; - que la porte entre les quais sec et frigorifique, hermétiquement fermée, n’était pas condamnée et pouvait être utilisée ; - que Monsieur [M] pouvait en tout état de cause emprunter l’escalier

[D] [G], propriétaire d’un immeuble à usage d’habitation situé [Adresse 5], a confié en 2015 à la SAS CATTANEO la réalisation de travaux d’aménagements extérieurs, à savoir la reconstruction d’un escalier

Absence de main courante dans l’escalier – Danger !!!