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2 069 résultats pour « Borges De Deuxs »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 2ème Section

670eadd31c3411ff3451e3e7

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

24/00795 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y6SA 3 copies GROSSE délivrée le 14/10/2024 à la SELARL 3D AVOCATS Me Benoit DARRIGADE COPIE délivrée le 14/10/2024 à Rendue le QUATORZE OCTOBRE DEUX

Source officielle
TJ

Tribunal Foncier

69148dcb4322238c089d16c6

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

de [E] [B] [I] [A] dit [UD], né le 15 août 1935 à BORA BORA, décédé le 12 février 2008 à PAPEETE née le 24 Décembre 1964 à BORA BORA (98730) de nationalité Française, demeurant 5 rue ROLAND - 33000 BORDEAUX

Source officielle
TJ

Chambre 2

69d027e0cdc6046d4707578d

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Après l’implantation de ces bornes, Monsieur [A] a déplacé sa clôture jusqu’au bornes.

Source officielle
TJ

CABINET JAF 7

66901e03af84b0bef080cbdf

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

JUGEMENT 20L N° RG 23/09942 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YOTY N° minute : 24/ du 04 Juillet 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [S] [N] Copie exécutoire délivrée à Me LACREU Maître LE BORGNE

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

660ef06ffbb79e8fd3d32fed

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

au 9 décembre 2022 ; 8. et la version Excel du tableau de bord au 31 décembre 2022

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a19d833cdc6046d47684bbb

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Il explique ne plus pouvoir respirer parfois, souffrir en permanence, mettre deux heures pour se lever de son lit, mais se sentir mieux debout ou allongé qu’assis.

Source officielle
TJ

Adjudications

661829624e82250580d220b2

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION SAISIES IMMOBILIÈRES N° RG 22/00031 - N° Portalis DBW3-W-B7G-ZYDG JUGEMENT DE DESISTEMENT L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE DIX AVRIL EN LA CAUSE

Source officielle
TJ

Référés

6865763372b7e1b6bf1d5ddd

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ange Haute Borne des locaux situés au [Adresse 8][Adresse 3] (Nord) à compter du 3 juillet 2023.

Source officielle
TJ

Adjudications

6a173c4dcdc6046d4725bb09

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

La procédure de saisie immobilière a été dénoncée le 5 octobre 2023 au trésor public (SIP de Marseille-Borde).

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0cacc3cdc6046d4739cfee

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DBXZ-W-B7I-CRF4 / 01ère Chambre civile AFFAIRE : [C] C/ [H] DÉBATS : 20 janvier 2026 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Au nom du peuple français TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ALÈS Première chambre civile JUGEMENT DU DIX NEUF MAI DEUX

Source officielle
TJ

CIVIL

68ed66850da7cb996dcb1e90

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

L’expert relève à ce titre : Concernant les bornes G et F, que les deux parties ont suggéré l’application de ces deux bornes anciennes, ce qu’il valide ; Concernant la borne H, que cette borne ayant la

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7d3157826b3445961eb

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Les époux [G] ont confié la gestion de leur immeuble au Cabinet BORE SARL.

Source officielle
TJ

Procédures collectives

6a0e1b10cdc6046d475bae50

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

expédition délivrée à ME [N] ME POZZO DI BORGO M [K] ME GOLDMAN le 18 Mai 2026 Copie : P.R.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65b2b5b5fd6229a4e58a5cbc

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[R] exerçait simultanément deux activités en qualité d’architecte et de professeur de tennis.

Source officielle
TJ

Adjudications

68e7a4e6033cf481c39a2cc5

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

(13008) Ayant tous deux Me Fabrice LABI pour avocat DEBITEURS SAISIS ET ENCORE : Le Comptable Public du Service des Impôts des Particuliers de MARSEILLE PRADO, dont les bureaux sont situés 183

Source officielle
TJ

Ventes

67082b6b89f19e8c50fa6059

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

DI BORGO Le 10 Octobre 2024 Mentions : DEMANDERESSE S.D.C.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65a6d83447251e2b2424bc33

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[C] [T] a vendu ledit bien immobilier à la société SCI Borro.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

S.A.S. GSEc/Syndic

679a9137e9a46d1f5a765f29

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[I] [Y] à Madame [T] [M] le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE NEUF JANVIER À 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente, Juge des référés, assistée de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, avons

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

696e96aecdc6046d47eacf92

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

] [Localité 3] représenté par Maître Thibault POZZO DI BORGO de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant M.

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

69ced452cdc6046d47e7f9a7

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

de la pose de certaines bornes retrouvées sont incertains ou inconnus.

Source officielle

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