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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES 2ème Section
670eadd31c3411ff3451e3e7
14 octobre 2024
24/00795 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y6SA 3 copies GROSSE délivrée le 14/10/2024 à la SELARL 3D AVOCATS Me Benoit DARRIGADE COPIE délivrée le 14/10/2024 à Rendue le QUATORZE OCTOBRE DEUX
Tribunal Foncier
69148dcb4322238c089d16c6
1 octobre 2025
de [E] [B] [I] [A] dit [UD], né le 15 août 1935 à BORA BORA, décédé le 12 février 2008 à PAPEETE née le 24 Décembre 1964 à BORA BORA (98730) de nationalité Française, demeurant 5 rue ROLAND - 33000 BORDEAUX
Chambre 2
69d027e0cdc6046d4707578d
3 avril 2026
Après l’implantation de ces bornes, Monsieur [A] a déplacé sa clôture jusqu’au bornes.
CABINET JAF 7
66901e03af84b0bef080cbdf
4 juillet 2024
JUGEMENT 20L N° RG 23/09942 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YOTY N° minute : 24/ du 04 Juillet 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [S] [N] Copie exécutoire délivrée à Me LACREU Maître LE BORGNE
1/1/2 resp profess du drt
660ef06ffbb79e8fd3d32fed
4 avril 2024
au 9 décembre 2022 ; 8. et la version Excel du tableau de bord au 31 décembre 2022
CTX PROTECTION SOCIALE
6a19d833cdc6046d47684bbb
26 mai 2026
Il explique ne plus pouvoir respirer parfois, souffrir en permanence, mettre deux heures pour se lever de son lit, mais se sentir mieux debout ou allongé qu’assis.
Adjudications
661829624e82250580d220b2
10 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION SAISIES IMMOBILIÈRES N° RG 22/00031 - N° Portalis DBW3-W-B7G-ZYDG JUGEMENT DE DESISTEMENT L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE DIX AVRIL EN LA CAUSE
Référés
6865763372b7e1b6bf1d5ddd
1 juillet 2025
Ange Haute Borne des locaux situés au [Adresse 8][Adresse 3] (Nord) à compter du 3 juillet 2023.
6a173c4dcdc6046d4725bb09
La procédure de saisie immobilière a été dénoncée le 5 octobre 2023 au trésor public (SIP de Marseille-Borde).
1ère Chambre
6a0cacc3cdc6046d4739cfee
19 mai 2026
DBXZ-W-B7I-CRF4 / 01ère Chambre civile AFFAIRE : [C] C/ [H] DÉBATS : 20 janvier 2026 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Au nom du peuple français TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ALÈS Première chambre civile JUGEMENT DU DIX NEUF MAI DEUX
CIVIL
68ed66850da7cb996dcb1e90
10 octobre 2025
L’expert relève à ce titre : Concernant les bornes G et F, que les deux parties ont suggéré l’application de ces deux bornes anciennes, ce qu’il valide ; Concernant la borne H, que cette borne ayant la
65d4f7d3157826b3445961eb
15 janvier 2024
Les époux [G] ont confié la gestion de leur immeuble au Cabinet BORE SARL.
Procédures collectives
6a0e1b10cdc6046d475bae50
18 mai 2026
expédition délivrée à ME [N] ME POZZO DI BORGO M [K] ME GOLDMAN le 18 Mai 2026 Copie : P.R.
PCP JTJ proxi requêtes
65b2b5b5fd6229a4e58a5cbc
11 janvier 2024
[R] exerçait simultanément deux activités en qualité d’architecte et de professeur de tennis.
68e7a4e6033cf481c39a2cc5
7 octobre 2025
(13008) Ayant tous deux Me Fabrice LABI pour avocat DEBITEURS SAISIS ET ENCORE : Le Comptable Public du Service des Impôts des Particuliers de MARSEILLE PRADO, dont les bureaux sont situés 183
Ventes
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10 octobre 2024
DI BORGO Le 10 Octobre 2024 Mentions : DEMANDERESSE S.D.C.
18° chambre 1ère section
65a6d83447251e2b2424bc33
16 janvier 2024
[C] [T] a vendu ledit bien immobilier à la société SCI Borro.
Chambre des référés
S.A.S. GSEc/Syndic
679a9137e9a46d1f5a765f29
9 janvier 2025
[I] [Y] à Madame [T] [M] le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE NEUF JANVIER À 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente, Juge des référés, assistée de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, avons
4ème Chambre civile
696e96aecdc6046d47eacf92
12 janvier 2026
] [Localité 3] représenté par Maître Thibault POZZO DI BORGO de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant M.
Chambre 3 - CONSTRUCTION
69ced452cdc6046d47e7f9a7
2 avril 2026
de la pose de certaines bornes retrouvées sont incertains ou inconnus.
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