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524 résultats pour « Camille Nouel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF section 4 cab 4

65849133e41137cbf9fc84f2

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Représentée par Me Vanessa DARGUEL, Avocat, #C1728 DÉFENDEUR Monsieur [C] [X] [Adresse 1] [Localité 7] Non représenté LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Caroline BRANLY-COUSTILLAS LE GREFFIER Camille

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 4

6631373a19f939ca6242e34d

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

judiciaire de Paris Représentée par Me Julia CRIQUI, Avocat, #G0445 DÉFENDEUR Monsieur [B] [Z] CHEZ INSER [12] N° 22 11 77 [Adresse 5] [Localité 8] Non représenté LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Camille

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 4

65b163fbb9f94e984650cf46

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Adresse 6] [Localité 7] Représenté par Me Valérie SMADJA, Avocat, #G0388 DÉFENDERESSE Madame [S] [B] épouse [J] [Adresse 14] [Adresse 2] [Localité 8] Défaillant, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Camille

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 4

65b163fdb9f94e984650cf97

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Représenté par Me Jamila OUERGHI, Avocat, #A0765 DÉFENDERESSE Madame [J] [S] épouse [B] [Adresse 8] [Localité 10] Représentée par Me Mathilde GOINEAU, Avocat, #120 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Camille

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 4

65b163ffb9f94e984650d471

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

C1575 DÉFENDEUR Monsieur [J] [L] CHEZ MME [G] [L] [Adresse 3] [Adresse 15] [Localité 9] Représenté par Me Anthony CHHANN de l’AARPI BLBC AVOCATS, Avocat, #G0068 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Camille

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 4

65b16403b9f94e984650d67c

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

de - #K0149 ; DÉFENDEUR : Monsieur [L] [V] CHEZ MADAME [Y] [V] [Adresse 6] [Localité 9] Représenté par Me Nanan-m’lan YAO, avocat au barreau de - #C0452 ; LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Camille

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 2

68e88b2c3ea43407b9fb9d4d

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement Réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Christelle HILPERT, assistée de Madame Camille FLAMANT, greffier.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

68ed56d40da7cb996dca47cc

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

De nouvelles échéances du prêt sont restées impayées du 5 novembre 2023 au 5 octobre 2024, qui ont entraîné la déchéance du terme prononcée par la banque BNP-Paribas .

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 1

67f958dc0ea89248182a36b6

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Michaël MARTINEZ, Juge, assisté de Madame Camille FLAMANT, greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 2

660eeaedfbb79e8fd3d2ee51

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement Contradictoire et en premier ressort, par Madame Christelle HILPERT, Première Vice-Présidente, assistée de Madame Camille FLAMANT

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6708152c89f19e8c50f837d2

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Il en conclut que lors de son arrêt maladie du 22 août 2022, une nouvelle période de trois années d’indemnisation devait commencer à courir, soit jusqu’au 22 août 2025.

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 4

6584912be41137cbf9fc83fc

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Signé par Camille ODELIN, exerçant les fonctions de juge aux affaires familiales et par Farida MEHRI, greffier, auquel le magistrat signataire a rendu la minute.

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88b2e3ea43407b9fb9dfb

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

CARDIF IARD, en qualité d’assureur des époux [X] [Adresse 1] [Localité 4] et pour signification au [Adresse 2] représentée par Me Camille PICARD, avocat au barreau de PARIS - #C0673 DÉBATS A l’audience

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

673f8829d88ba22ff74f9cae

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Isabelle VAUTRIN BURG, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E0325 DÉFENDEUR Monsieur [J], [Y], [T] [C] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Camille

Source officielle
TJ

Service des référés

66980bafb60c111a421be992

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Flore MARIGNY, Faisant fonction de Greffier, DEMANDERESSE Madame [K] [I] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Camille

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 4

65b16404b9f94e984650d6a9

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Localité 7] Représenté par Me Brigitte BOGUCKI, Avocat, #B0122 DÉFENDERESSE Madame [H] [S] [Adresse 8] [Localité 6] Représenté par Me Fabian HINCKER, Avocat, #D1967 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Camille

Source officielle
TJ

JEX cab 4

662fe5bdb89538338ecde640

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

GREFFIER : Madame Amel OUKINA lors des débats et Madame Camille RICHY lors de la mise à disposition DÉBATS : à l’audience du 20 Mars 2024 tenue publiquement, JUGEMENT : rendu publiquement par mise à

Source officielle
TJ

J.L.D.

686425e20bb2f8a66ca5fbbc

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Localité 2] N° RG 25/02490 - N° Portalis DB2H-W-B7J-26TG ORDONNANCE STATUANT SUR UNE PREMIERE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 01 juillet 2025 à Nous, Sophie NOEL

Source officielle
TJ

J.L.D.

686425e20bb2f8a66ca5fbca

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Localité 2] N° RG 25/02488 - N° Portalis DB2H-W-B7J-26S6 ORDONNANCE STATUANT SUR UNE PREMIERE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 01 juillet 2025 à Nous, Sophie NOEL

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88b4c3ea43407b9fba82d

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

CARDIF IARD, en qualité d’assureur des époux [L] [Adresse 1] [Localité 4] et pour signification au [Adresse 2] représentée par Me Camille PICARD, avocat au barreau de PARIS - #C0673 DÉBATS A l’audience

Source officielle

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