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215 résultats pour « Chetrit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 9

S.N.C. LE PRE LONGc/S.A

679aa19de9a46d1f5a7690b3

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

PONTFARCY de la SCP HAUTEMAINE AVOCATS, avocat au barreau du MANS COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Marie-Pierre ROLLAND GREFFIER lors des débats : Isabelle BUSSON GREFFIER lors du délibéré : Magali CHEURET

Source officielle

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TJ

Référé

6a0f75fdcdc6046d477e70f0

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

IMA ( INTER MUTUELLE ASSISTANCE) N° RG 26/00065 - N° Portalis DBXJ-W-B7K-JCQW Copie revêtue de la formule exécutoire délivrées à : la SCP LDH AVOCATS - 16-1la SCP SCP D’AVOCATS PIZZOLATO - CHATRIOT

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69a9039acdc6046d478cfcf8

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

CABINET [F] ENTRE : 1°) Monsieur [O] [X] né le 27 Avril 1961 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Christophe CHATRIOT de la SCP SCP D’AVOCATS PIZZOLATO

Source officielle
TJ

Chambre 9

679aa1a4e9a46d1f5a769193

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

LA COMEDIA, dont le siège social est sis [Adresse 1] défaillante COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Marie-Pierre ROLLAND GREFFIER : Magali CHEURET DÉBATS À l’audience publique du 29 novembre 2024

Source officielle
TJ

JCP

68e40496681ed727f2a3f8c4

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Code : 5AA Etablissement public OPAC DE SAONE ET [Localité 5] c/ [I] [H] [R], [S] [T] copie certifiée conforme délivrée le 02/10/2025 à - Maître Myriam KORT CHERIF

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bd9da9d5adc26061fcc2

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

avocat plaidant au barreau de Paris DEFENDERESSE La Société ALIVESHOP [Localité 1] dont le siège social est sis [Adresse 2] pris en la personne de son représentant légal représentée par Me Alain CHETRIT

Source officielle
TJ

REFERES Président

69d54a61cdc6046d476fabf4

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

MMA IARD immatriculée au RCS du Mans sous le n° 440 048 882 dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège, représentée par Me Ahmed-Chérif

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

65b405cf753f879640d5f6a6

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

JJ (anciennement J&J OSMOSE), dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Alain CHETRIT

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

67ec2fa6dd062d9f810e1588

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

ADELAIDE [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Samuel CHEVRET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0729 S.C.I.

Source officielle
TJ

Chambre 9

679aa1a5e9a46d1f5a7691c7

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

avocat au barreau du MANS Société AXA ASSURANCE IARD MUTUELLE, dont le siège social est sis [Adresse 3] défaillante COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Marie-Pierre ROLLAND GREFFIER : Magali CHEURET

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

66197ae21b7735881a7c0c69

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 16/13189 - N° Portalis DBW3-W-B7A-TE6X AFFAIRE : Société CPCAM DU VAUCLUSE ( Maître Ahmed-chérif HAMDI )

Source officielle
TJ

2ème Chambre

686c0cc3dd7001754d61acc7

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

24/01363 - N° Portalis DBWT-W-B7I-EP2J MINUTE N° : 25/ JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DEMANDERESSE Madame [F] [P] [H] [O] épouse [G] [Adresse 7] [Localité 2] Rep/assistant : Maître Armelle CHERRIH

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

677eda5ab01eea4cf01a659e

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Localité 5] représentée par Me Jean-christophe MICHEL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Compagnie d’assurance BPCE IARD, dont le siège social est sis [Adresse 8] - [Localité 4] représentée par Me Ahmed-chérif

Source officielle
TJ

REFERES Président

686422d40bb2f8a66ca5f0cd

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

le siège social est sis [Adresse 30] non comparante Société MAAF ASSURANCES,en qualité d’assureur de la société TECHNIC AZUR, dont le siège social est sis [Adresse 22] représentée par Maître Ahmed-chérif

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A3

658c78ef2c4a0d96dc234617

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

YOSSI (Me CHETRIT) C/ S.A.S. P2C (Me BATTESTI), M.

Source officielle
TJ

5ème chambre cab. C

67eee1a2b848dd6814c61a12

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

20/04855 - N° Portalis DBYS-W-B7E-K3OZ ------------- [P] [U] [W] épouse [D] C/ [N] [S] [T] [D] Art. 751 du CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel CE+CCC Me CHERIFF

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6800134702ef4af389611efe

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Localité 2] représentée par Mme [C] [E], munie d’un pouvoir, DEMANDERESSE ET : Madame [L] [P] [Adresse 1] [Localité 3] Comparante en personne, DEFENDERESSE LE TRIBUNAL, composé de : Cécile CHERRIOT

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

69459fa575782d5f06cae0b0

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

23/01859 N° Portalis DBYS-W-B7H-MCIK ------------- [Z] [S] épouse [W] C/ [R], [V], [X] [W] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC : Me Cheriff

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6685a15f1d2b47a9d8cd714a

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

BRUNET-DEBAINES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Compagnie d’assurance MAAF ASSURANCES assureur de Monsieur [E] [R], dont le siège social est sis [Adresse 6] - [Localité 3] représentée par Me Ahmed-chérif

Source officielle
TJ

Service des référés

65b163f9b9f94e984650cf1d

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

comparant et non constitué Monsieur [L] [M] [R] BP 4231 DOUALA (CAMEROUN) non comparant et non constitué Monsieur [I] [W] [R] 125/127 Avenue de Versailles 75016 PARIS représenté par Me Zohor ZIANI CHERIF

Source officielle