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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des référés
67ed8cd7da9e15c5131fe3ec
1 avril 2025
1 avril 2025
électriques apparents qui servent à faire fonctionner la gâche électrique de la porte, qui ne s'ouvre pas à distance, du mobilier et de la décoration non protégés et abîmés et un chantier non nettoyé, du lambris
Source officielleCh1 Procédures Civiles
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12 janvier 2026
12 janvier 2026
- Défaut d’horizontalité et de fixation du capotage du volet roulant de la chambre 1 ; - Défaut de finition de l’ITE dans l’angle nord-ouest inférieur du RDC ; - Ventilation du bardage et du sous-lambris
Source officielleChambre 6/Section 4
679291ed304ff28fe37e2012
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Monsieur [N] a subi au moins deux dégâts des eaux : - le premier le 08 octobre 2020 affectant les peintures sur 2 murs et au plafond de la cuisine ; - le second le 23 août 2021 affectant le plafond en lambris
Source officielleChambre 9
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4 avril 2025
4 avril 2025
présentent des désordres et sont à l’origine d’une fuite ; - Les crochets de la toiture sont corrodés, en raison d’une fuite d’eau le long du conduit du poêle ; - Des champignons sont présents derrière le lambris
Source officielle1ère ch. - Sect. 3
6876ab3fe74401da7f35b546
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Au mur et au plafond il constate la présence d’un lambris blanc usagé partiellement arraché.
Source officielle7ème chambre 1ère section
69600a1ccdc6046d47ab18c5
6 janvier 2026
6 janvier 2026
L’expert n’a pu déterminer si la fissure était traversante ou non, -à l’étage dans la salle de bains, le délitement des joints de faïence en tête de la cloison de redressement au droit du lambris sous
Source officielle5ème Référés
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1 avril 2026
1 avril 2026
Le rapport d’expertise du 22 juillet 2025 relève que « les désordres observés résultent de plusieurs facteurs conjoints : une malfaçon dans la mise en œuvre du lambris », « une utilisation inadéquate du
Source officielleJCP FOND
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2 juillet 2025
2 juillet 2025
enquête a été réalisée le 11 septembre 2024 par le Service Communal D’Hygiène et de Santé, dont les constatations ont été similaires, à savoir la présence de moisissures : - dans la cuisine, sur le lambris
Source officielleCH1 Contentieux Général
67ec5ebcdd062d9f810eaa35
1 avril 2025
1 avril 2025
MAISON : Des fuites récentes importantes se font au niveau des deux cheminées et de la rive de toiture, affectant les embellissements et le lambris.
Source officielleService des référés
660c4d561ff97dabd6b862ef
2 avril 2024
2 avril 2024
DEMANDERESSE Madame laMaire de la Ville de [Localité 7] représentant ladite Ville [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Stéphane DESFORGES de la SELARL LE SOURD DESFORGES
Source officielleContentieux 1ère
681294b8d554c55098ec9fc9
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Traces d'humidité sur lames de lambris en plafond. Salle de bains : Traces d'humidité sur mur au dessus du panneau de faïence murale.
Source officielleQuatrième Chambre
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11 janvier 2024
11 janvier 2024
Enfin les maîtres d’ouvrage réclament 1.485 € TTC pour la fabrication d’un soubassement en lambris bois qu’ils considèrent comme ayant été rendu nécessaire à cause de la fuite d’eau.
Source officielleRéférés
69d81beacdc6046d47b1bf22
2 avril 2026
2 avril 2026
avait été dissimulée par la pose d’un isolant au sol des combles de la maison, - qu’ils ont également relevé la présence d’un champignon, lequel ne pouvait être visible en raison de la présence de lambris
Source officielleDROIT COMMUN
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7 octobre 2024
7 octobre 2024
Cependant, l’avis émis par cet expert, d’où il ressortirait que Monsieur [W] a dissimulé les traces d’humidité en repeignant les parties tachées ou en les cachant par du lambris au sous-sol – avis donné
Source officielleEXPROPRIATIONS
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18 avril 2024
18 avril 2024
Les murs sont en pierre et lambris. Le chauffage est électrique. Le studio est vétuste avec un état d’entretien moyen, très sombre.
Source officielleExpropriations
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25 juillet 2024
25 juillet 2024
’une douche, d’un lavabo, de sol et murs carrelés, d’une fenêtre velux et d’une reprise de charpente apparente, une deuxième chambre avec sol en parquet, murs tapissés, une fenêtre et un plafond en lambris
Source officielleChambre Civile
668840dd342d338c20d3e495
4 juillet 2024
4 juillet 2024
En outre, si les demandeurs regrettent à ce jour dans leurs écritures ne pas avoir été informés des raisons des parements à l’intérieur de la maison et des lambris sur les portes, ces installations sont
Source officielleExpropriations
66143ac33bbdffcd9171ca41
5 avril 2024
5 avril 2024
Côté cuisine, les murs et le plafond sont en lambris.
Source officielleChambre 10
697306eccdc6046d4760e1c1
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Les soubassements sont en lambris bois avec de multiples petits éclats à gauche de la porte d’accès au local, et de même à sa droite, un peu plus légèrement. (…) A la droite du bâti de la porte, on retrouvera
Source officielleCabinet 11
6a0f6fa0cdc6046d477deb4f
18 mai 2026
18 mai 2026
française applicable, PRONONCE LE DIVORCE POUR ALTERATION DEFINITIVE DU LIEN CONJUGAL de Monsieur [Q] [Y] né le 01 Mars 1951 à GHAFSAY (MAROC) et de Madame [E] [D] née le 17 Août 1975 à MADAGH DOUAR LAMARIF
Source officiellePage 4 sur 5