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174 résultats pour « Laurène CORNIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

677ecd7db01eea4cf01a3877

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Cabinet 10 MINUTE N° AFFAIRE [X] [K] épouse [L] C / [B] [L] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Corinne ROUCAIROL, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée par Me Laurent LAZZARINI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

6786b7e0df5b5c7d10ca562a

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Numéro de recours: N° RG 22/01984 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2JL6 AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [H] [K] née le 02 Juin 1971 à [Localité 6] ([Localité 7]) [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Laurent

Source officielle
TJ

Référés civils

66980994b60c111a421b8f2b

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

ARCHIPAT, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Laurent PRUDON, avocat au barreau de LYON S.A.R.L.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Me Laurent SAUTEREL, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE

67fd54e1e85d0474bddb5886

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Localité 2] JUGEMENT N°25/01025 du 03 Avril 2025 Numéro de recours: N° RG 23/00609 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3EQW AFFAIRE : DEMANDERESSE S.A.S [11] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Laurent

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Me Laurent SAUTEREL, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE

67fd54e2e85d0474bddb58b2

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Localité 2] JUGEMENT N°25/01024 du 03 Avril 2025 Numéro de recours: N° RG 23/00375 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3B6Y AFFAIRE : DEMANDERESSE S.A.S [10] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Laurent

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: RD/CARSAT

ésenté par Me MARION STOFATI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66fd8e1438de0398b51787e4

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

de MARSEILLE DÉBATS : À l'audience publique du 13 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PAWLOWSKI Anne-Sophie, Vice-Présidente Assesseurs : DEODATI Corinne

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

678026029c3ba90f51dc36b2

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

au principal et à l’incident : Monsieur [C] [R], né le 28 janvier 1941 à [Localité 7] (MAROC), de nationalité française, marié, retraité, demeurant : [Adresse 2] à [Localité 3], représenté par Me Laurent

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

659eeefd6976f1c644e7844e

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Assignation du : 19 Juillet 2022 RENVOI EG ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 09 Janvier 2024 DEMANDEUR A L’INCIDENT Monsieur [O] [G] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Maître Corinne

Source officielle
TJ

Référés

69cac030cdc6046d478abfbf

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

LA SOCIÉTÉ KIKIMOTORSPORT, dont le siège social est sis, [Adresse 1] représentée par Me Laurence EICHENHOLC, avocat au barreau d’ALBI Mme, [T], [Q] ÉPOUSE, [M], demeurant, [Adresse 1] représentée

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

67f416634e0040aa3735cb4b

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

BROQUET de la SELARL ITHAQUE- AVOCATS - 125 Maître Isabelle JUVENETON - 265 Maître Armelle DEBUCHY de la SELAS PERSEA - 1582 Maître Marie POCHON - 1156 Maître Laurent PRUDON - 533 Maître Corinne BENOIT-REFFAY

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentéec/DEFENDERESSE

6786b7e5df5b5c7d10ca56b0

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

un pouvoir spécial DÉBATS : À l'audience publique du 12 Novembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PASCAL Florent, Vice-Président Assesseurs : DEODATI Corinne

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

6786b81cdf5b5c7d10ca5756

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

un pouvoir spécial DÉBATS : À l'audience publique du 12 Novembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PASCAL Florent, Vice-Président Assesseurs : DEODATI Corinne

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 2

65c3d9eac432ce7d11a70108

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

FAROUX, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, S.A.S. [11] [Adresse 2] [Localité 7] Représentée parMaître Corinne POTIER de la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 2

65c3da04c432ce7d11a703ab

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

FAROUX, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant S.A.S. [11] SAS [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Maître Corinne POTIER de la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6a1747a5cdc6046d472699e0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Du 26 Mai 2026 3ème Chambre civile N° RG 24/03122 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PZ7N Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du vingt six Mai deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL Corinne

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

68e409bf681ed727f2a44392

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

épouse [X] (la SELARL PACTA JURIS) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 01 Septembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Corinne

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

68f2af53e97b8c182997b398

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

DE MONTPELLIER Pôle Civil section 3 a rendu le jugement dont la teneur suit : DEMANDEUR Monsieur [Z] [P] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Laurent

Source officielle
TJ

Chambre 01

66335b02c0d3e3fe99cadbcd

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

[C] [G] [Adresse 5] [Localité 11] représenté par Me Laurent HIETTER, avocat au barreau de LILLE M.

Source officielle
TJ

REFERES

68658bc372b7e1b6bf1de5ac

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

AUBERY, avocat au barreau de CARPENTRAS, avocat postulant, et Me Laurine BERNAT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant S.A.S.

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

6954588f75782d5f064acf19

T. Judiciaire

16 décembre 2025

16 décembre 2025

N° RG 23/03294 - N° Portalis DBXS-W-B7H-H5XQ N° minute :  Copie exécutoire délivrée le 16/12/2025 à : - Me Nelly ABRAHAMIAN, - la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE

Source officielle

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