[U] [B] comme suit : *Au titre du Déficit Fonctionnel : o Déficit Fonctionnel Temporaire Total de 24 jours : 600 € o Déficit Fonctionnel Temporaire Partiel : ▪ de classe III (95 jours) : 1 187,50 €

Greffier : Antonio DE ARAUJO, ENTRE DEMANDERESSE Madame [E] [K] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Bénédicte NOEL, avocat au barreau de DAX, (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale

ou partielle de poursuivre ses activités personnelles habituelles, préciser la durée des périodes d’incapacité totale ou partielle et le taux de celle-ci ; souffrances endurées : décrire les souffrances

cabinet de Me PELADAN au 16 rue d’Avéjan 30100 ALES représentée par Me Julie PELADAN, avocat au barreau d’ALES, substituée par Me BLANCHON, avocat au barreau d’ALES (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale

représenté par le Syndic de copropriété de la [Adresse 2], la SCI DEPO et la société MG IMMOBILIER n’ont commis aucune faute ayant participé à la réalisation de l’incendie ; - JUGER que le montant total

La date de consolidation a été fixée au 30 juin 2022, et les conséquences médico-légales de l’accident définies comme suit : - un déficit fonctionnel temporaire total : .

C’est dans ce contexte que la société [Y] a cessé de payer ses factures de consommation d’énergies, selon factures du 9 mars 2022 d’un montant total de 5 520,10 euros pour le contrat de fourniture d’électricité

Les matériels manquants incluaient une fraise KRONE, deux pompes d'irrigation [R], un fertiliseur vanne, des tuyaux, du matériel d'irrigation, et un godet, pour un total de 6.500,00 euros.

Ses conclusions, s’agissant de Monsieur [I] [W] sont les suivantes : -absence de gêne temporaire totale, -gêne temporaire partielle : * de classe II du 6 mars 2019 au 5 mars 2019 (collier cervical, ceinture

de démolir imposant à la SAGEC de déposer une demande avant le 30 octobre 2022 et de solliciter l’octroi d’une autorisation pour un ensemble résidentiel neuf de 41 logements minimum, développant au total

suspensive de l’octroi d’un prêt aux conditions suivantes : 26.900 euros de capital empruntés sur 180 mois ;239,38 euros de mensualités ;4,78 % de taux effectif global (TAEG) ;38.210,40 euros de coût total

et autres désordres (allège fenêtre, plafond et dallage de pierres), - à titre subsidiaire, condamner la SCI VILLA HERRIOT en sa qualité de maître d’ouvrage pendant les travaux, à lui payer la somme totale

de Annick FRANCHOIS, Greffier Selon devis du 30 juin 2010, la SAS ARTYS CONFORT a proposé à Monsieur [Q] [Z] la livraison et l'installation d'un générateur solaire photovoltaïque pour un montant total

Le certificat médical initial fait état des blessures suivantes : traumatisme de l’anneau pelvien avec disjonction pubienne et disjonction sacro-iliaque, avec une incapacité temporaire totale prévisible

Elle fait valoir que l’expert qu’elle a mandaté (monsieur [T] [N]) conclut dans son rapport du 30 janvier 2025 à une valeur locative annuelle totale de 88 100 euros HT et HC alors que l’expert mandaté

qualité de président et par Mme [C] [U] en qualité de directrice générale, la conception et la réalisation de travaux d’extension de leur maison d’habitation située [Adresse 1] à [Localité 7] pour un prix total

5] a proposé aux époux [K] propriétaires des parcelles bâties sises sur le territoire de la commune de [Localité 1] cadastrées Section AN n°[Cadastre 1], [Cadastre 2] et [Cadastre 3] d'une surface totale

la SARL LES 2 CHOUX, par acte de commissaire de justice du 17 septembre 2025 un commandement de payer visant la clause résolutoire et sollicitant dans le délai d’un mois : *le paiement de la somme totale

A titre subsidiaire, - CONDAMNER in solidum les Docteurs [I] et [L] à indemniser les préjudices des consorts [T] comme suit : Total du Part revenant à la victime Part revenant à préjudice après

assignation, le SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 1] À [Localité 5] (94) demande au juge de l'exécution : - de fixer le montant de sa créance à la somme de 6.703,70 euros, arrêtée à la somme totale