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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PS ctx protection soc 3

65c3d9dbc432ce7d11a6ff7d

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Il indique par ailleurs que la seule iconographie rapportée date d’octobre 2020 à type d’IRM du genou droit où il est mentionné des lésions dégénératives importantes au niveau du genou droit mais aucune

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d805b3cdc6046d47aff458

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Le 13 octobre 2022, Monsieur [S] [N] a établi une déclaration de maladie professionnelle pour une lésion méniscale du genou droit.  

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a19d81acdc6046d476849b9

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

, elle indique ne jamais avoir cessé de travailler dans les secteurs agricole, de l’aide à domicile et du ménage, mais que ces secteurs supposent un état physique incompatible avec des douleurs aux genoux

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65e22ff6b3791a0885c4f645

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Il évoque également les expertises techniques du Docteur [S] qui fait état de la bénignité de l’accident du 09 mai 2019, du fait qu’il est indiqué le genou gauche et qu’il n’est fait mention du genou droit

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69656419cdc6046d4711994f

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La salariée déclare qu’en ramassant un bonnet, son genou gauche aurait tourné. » Aux termes du certificat médical initial du 18 octobre 2023 a été constatée une entorse du genou gauche.

Source officielle
TJ

Pôle social

6654cc26f31ecb9d9326b37e

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Dans les suites, quelques mois plus tard devant une raideur du genou il bénéficie d'une arthrolyse du genou et les séquelles de l'atteinte fibulaire sont bien notées.

Source officielle
TJ

Pôle social

670eaf011c3411ff345287ab

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

C'est une arthrose débutante avec quelques lésions dégénératives sur le compartiment médial du genou.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

67f80d50cf40727a0043bc93

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Il n’y a pas de séquelles indemnisables au niveau du genou droit suite à la chute du 09/02/2017.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

67f80d5bcf40727a0043bde9

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Au titre des doléances, Madame [B] [N] se plaint de douleur à type de contracture cervicale, cheville droite douloureuse et marche avec dérobement du genou droit.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65848b0de41137cbf9f96b10

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Il s’agissait d’une contusion du poignet droit d’une entorse du genou et de la cheville droite.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686821694965b5d9df31869e

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Chirurgie : Arthroplastie totale massive du genou avec reconstruction de l’appareil extenseur du genou hospitalisé du 6/09/2002 au 28/10/2002 » et ce, depuis plus de 5 ans.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a6bbcdc6046d479b5ab8

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Madame [V] [L] a présenté une contracture paravertébrale cervicale et lombaire, une entorse acromio-claviculaire gauche ainsi qu’une contusion du genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

687ff9aa249b152198e85879

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[M] présente un nouvel accident : alors qu’il porte une charge de 15 kilos, « son genou droit a vrillé » et lui a occasionné une douleur importante.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66ad2d11d5af8a921ecd260f

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

droit », une « gonalgie droite » ou encore un « traumatisme genou droit ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68263f931bda0e3a8e193086

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

[O] sa décision de fixer son taux d’incapacité permanente à 2%, compte tenu d’une « séquelle d’une contusion du genou gauche consistant en la persistance d’une limitation légère de la flexion du genou.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

662a99f0c8a1343b8cd5fa9e

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Le certificat médical initial établi le même jour mentionne une “entorse genou gauche” et prescrit un arrêt de travail jusqu’au 27 juin 2018.

Source officielle
TJ

Pôle social

65c5273590e44c41e7b3d227

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Lors du serrage de la banche, le marteau a glissé des mains du salarié et a heurté son genou ».

Source officielle
TJ

Pôle social

678806d1c21c0e53e7906d7f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

2022 (n° 221205594) et par décision du 5 décembre 2023pour le genou droit dont la 1ère constatation médicale a été fixée au 2 décembre 2022 (N°221202591).

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68892bda164153e3cd1db0dd

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

L’assuré indique avoir eu un accident suivi d’un gonflement du genou, que cet accident a révélé un état antérieur qui n’a jamais été décélé.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

677ecfe1b01eea4cf01a41fe

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Au soutien de sa demande, il fait valoir qu’après des premières douleurs au niveau de son genou gauche, il s’est avéré que les douleurs venaient également de sa cheville gauche.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

MEHADJI, Gendouz

SIREN 802213413Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

16/01/2026

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Modifications diverses

LE VEGETAL EN DIRECT, MEHADJI, Gendouz

SIREN 802213413Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

23/03/2023

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Créations

MEHADJI, Gendouz

SIREN 802213413Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

15/11/2022

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Procédures collectives

BOUKERMA GENDOUZ, Myriam

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de clôture pour insuffisance d'actif des opérations de liquidation judiciaire

22/11/2012

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