CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 587 résultats pour « Phlippe »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre référés

68dd7491548223b2c7ab5d54

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

DESISTEMENT (Article 394 et suivants du code de procédure civile) A l’audience publique des référés du Tribunal judiciaire de Rennes tenue ce jour, le 01 Octobre 2025 , par : LE PRESIDENT : Monsieur Philippe

Source officielle

Page 5 sur 280

← PrécédentSuivant →
TJ

Chambre référés

68dd7491548223b2c7ab5d5c

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

DESISTEMENT (Article 394 et suivants du code de procédure civile) A l’audience publique des référés du Tribunal judiciaire de Rennes tenue ce jour, le 01 Octobre 2025 , par : LE PRESIDENT : Monsieur Philippe

Source officielle
TJ

Chambre référés

678175406d34da2cbdcda7a3

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DESISTEMENT (Article 394 et suivants du code de procédure civile) A l’audience publique des référés du Tribunal judiciaire de Rennes tenue ce jour, le 08 Janvier 2025 , par : LE PRESIDENT : Monsieur Philippe

Source officielle
TJ

3e ch. REFERES PAF

688d2c0dafe88dc815de4e67

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Me Philippe MURAT, avocat au barreau D’ALBERTVILLE Monsieur [G] [Z] [Adresse 8] représenté par Me Philippe MURAT, avocat au barreau D’ALBERTVILLE Monsieur [S] [Z] [Adresse 5] représenté par Me Philippe

Source officielle
TJ

Chambre référés

68dec6136af9fd1f809501e5

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

DESISTEMENT (Article 394 et suivants du code de procédure civile) A l’audience publique des référés du Tribunal judiciaire de Rennes tenue ce jour, le 01 Octobre 2025 , par : LE PRESIDENT : Monsieur Philippe

Source officielle
TJ

Chambre référés

68dd745b548223b2c7ab5a4a

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

DESISTEMENT (Article 394 et suivants du code de procédure civile) A l’audience publique des référés du Tribunal judiciaire de Rennes tenue ce jour, le 01 Octobre 2025 , par : LE PRESIDENT : Monsieur Philippe

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6686ed04e74459e0c7ed4ca1

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Quatrième Chambre N° RG 17/04727 - N° Portalis DB22-W-B7B-NOOI DEMANDERESSE : [Z] [J] représentée par Maître Philippe RAOULT de la SELARL RAOULT PHILIPPE

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

68e94fe03ea43407b9104fe6

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Esquirol, Madame le Procureur de la République et Me Philip GAFFET.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6699449307d408f8d4bec692

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Avant l’issue de l’audience, Me Pierre HOARAU, dernier enchérisseur, déclarait au greffier l’identité de son mandant, à savoir : la société VICAM PHILIPPE-A, RCS 953 060 993 Saint-Denis de la Réunion [

Source officielle
TJ

Chambre des REFERES

68f69cbaf444f3ad06a59d16

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

RIEUX AUTOMOBILES PHILIPPE BOYERE inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de VANNES, sous le n° 488.022.559 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Rendue le NEUF OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ ENTRE Monsieur

Source officielle
TJ

Référé président

6983899fcdc6046d47e9537a

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

PHILIPPE VALLECILLO ARCHITECTURE S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

69d7ef0ccdc6046d47ae58db

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

& ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS Monsieur [K] [V] né le 23 Octobre 1952 à [Localité 4] (ALLEMAGNE) demeurant [Adresse 4] représenté Maître Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE

Source officielle
TJ

Adjudications

6a0cb1e9cdc6046d473a295a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

rue Borde - 13417 MARSEILLE CEDEX, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, - hypothèque légale publiée le 14 mai 2024, Volume 2024 V n°4324, Ayant Me Philippe

Source officielle
TJ

Chambre référés

6781752b6d34da2cbdcda6b8

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DESISTEMENT (Article 394 et suivants du code de procédure civile) A l’audience publique des référés du Tribunal judiciaire de Rennes tenue ce jour, le 08 Janvier 2025, par : LE PRESIDENT : Monsieur Philippe

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

67fff64c02ef4af38960c301

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

658dcb5ee5473c8abb618c4d

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie Certifiée Conforme délivrée le : à Maîtres Aracelli CERDA, Laurence D’ORSO, Philippe BIARD ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 21/08729 N° Portalis 352J-W-B7F-CUWXN

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil 4ème

67aa543ee5c31af0e6965dec

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] Chambre du Conseil 4ème AFFAIRE : Mme [E] [R] Représentant : Maître Jean-philippe NOUIS de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
TJ

JAF

670d8b319ace53000757dde6

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Greffe le 11 Octobre 2024, DEMANDEUR Madame [D] [F] épouse [R] née le [Date naissance 4] 1975 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Maître Philippe

Source officielle
TJ

PROC ACCELEREE AU FOND

6a0f60b8cdc6046d477cb973

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

successorales de Madame [Y] [D] née le 13 mai 1974 à [Localité 1] (84) et [V] [T] né le 29 octobre 2017 à [Localité 2] (33) né le 13 Mai 1974 à [Localité 3] demeurant [Adresse 1] Représenté par Me REFFAY Philippe

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65c675e45d2ded2ab7c4fadf

T. Judiciaire

5 février 2024

5 février 2024

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/00952 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XYXR N° minute : 24/00275 Monsieur [M] [X] Représentant : Me Philippe

Source officielle