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151 résultats pour « Thor »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP REFERES

6a21effecdc6046d472fc4e1

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

1] NAC: 5AZ N° RG 26/00411 N° Portalis DBX4-W-B7J-U234 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° B DU : 18 Mai 2026 S.A. 3F OCCITANIE, anciennement dénommée IMMOBILIERE MIDI PYRENEES SA VALLEE DU THORE

Source officielle

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TJ

JCP REFERES

6a21f036cdc6046d472fc9c5

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

1] NAC: 5AA N° RG 26/00414 N° Portalis DBX4-W-B7J-U24O ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° B DU : 18 Mai 2026 S.A. 3F OCCITANIE, anciennement dénommée IMMOBILIERE MIDI PYRENEES SA VALLEE DU THORE

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

68e409cb681ed727f2a4462f

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Aux termes du rapport d'expertise, l'accident a entraîné pour la victime un traumatisme du rachis cervical et du thorax. La date de consolidation a été fixée au 10 août 2020.

Source officielle
TJ

JCP REFERES

67804de19c3ba90f51dc9b62

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE [Adresse 13] [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 3] NAC: 5AA N° RG 24/03181 - N° Portalis DBX4-W-B7I-THO5 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° B DU : 07 Janvier 2025 S.A.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6876a439e74401da7f359b9a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

prolongation versés aux débats par la société [5] que des arrêts de travail postérieurs au 11 juillet 2021 ont été prescrits au titre de douleurs du membre supérieur gauche, de la paroi thoracique, du thorax

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TJ

Chambre 3 cab 03 D

663134a519f939ca6242d06e

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 19/04753 - N° Portalis DB2H-W-B7D-T6TC Jugement du 30 Avril 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Me Nelly THROO -

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6712a1246a642c49b8713149

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

non précisé, - Nature de l’accident : arrêt cardiaque, - Objet donc le contact a blessé la victime : -, - Eventuelles réserves motivées : cf lettre de réserves motivées jointe, - Siège des lésions : thorax

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

662bf155e266e89ef118a066

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

472 du code de procédure civile, le juge, si le défendeur ne comparaît pas, ne fait droit à la demande que s’il l’estime recevable et bien fondée. 1/ Sur la demande en paiement de la facture n°13 (n°Ther

Source officielle
TJ

Chambre 1

68efedd6c07170de10e4c2af

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le siège de ses brûlures se situe principalement au thorax, puisqu’il a présenté une « brûlure de la face antérieure du thorax du 2ème degré ».

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TJ

CTX Protection sociale

69779e19cdc6046d47c78efc

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

d'un " pneumothorax gauche partiel traité par drainage et antalgiques, état antérieur interférant, séquelle à type de syndrome douloureux isolé survenant à l'inspiration profonde ou à la pression du thorax

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

689cd2b305c5415472e76cee

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

cm ayant nécessité une exploration chirurgicale, l'absence de saignement intracrânien sur les données d'un scanner cérébral et l'absence de fracture sur les données de radiographies des mains et du thorax

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TJ

Baux Commerciaux

67ec425edd062d9f810e56b1

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

LE COLIBRI 95 SAS au capital de 1.000 € Immatriculée au RCS [Localité 5] sous le n°803 422 948 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Angel THORY, avocat au barreau de VAL D’OISE

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f41d7c4e0040aa3735e86d

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

.) : Douleurs en lien à des antécédents médicaux - Siège des lésions : Thorax - Nature des lésions : Douleur”. Elle était accompagnée d’une lettre de réserves de l’employeur.

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TJ

Référés

6a19e699cdc6046d47696b6d

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

DISCUSSION ET MOTIFS DE LA DÉCISION La réalité des conséquences dommageables subies par Mme [C] du fait de l’accident (initialement des contusions du thorax, d’un poignet, de l’épaule et du bras droit

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TJ

JCP REFERES

6a21f073cdc6046d472fcf01

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Localité 1] NAC: 5AA N° RG 26/00417 N° Portalis DBX4-W-B7J-U24U ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° B DU : 18 Mai 2026 S.A. 3F OCCITANIE, anciennement dénommée IMMOBILIERE MIDI PYRENEES SA VALLEE DU THORE

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TJ

Chambre 3 cab 03 C

670eb0321c3411ff34529ee4

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Portalis DB2H-W-B7E-VBQD Jugement du 15 Octobre 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Jean-baptiste LE JARIEL de la SELARL FORTEM AVOCATS (JBL) - 863 Maître Nelly THROO

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TJ

2ème chambre 2ème section

6a0f57e7cdc6046d477c1bde

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Maître Dominique VAL, avocat au Barreau de Brive, avocat plaidant DÉFENDERESSE LE CONSERVATOIRE DE L’ESPACE LITTORAL ET DES RIVAG ES LACUSTRES [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Maître Romain THOMÉ

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TJ

CH1 Contentieux Général

6917133be097417ee1bfbe85

T. Judiciaire

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Le Docteur [L] disposait d’éléments suffisants pour le diagnostic (radio du thorax, biologie) avec un élément alarmant (douleur épigastrique, orthopnée).

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TJ

Pôle social

698b89e8cdc6046d47cc066c

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Le 19.12.2020, un certificat médical de prolongation d'accident du travail mentionne: chute traumatique - contusion thorax, charnière lombo-sacrée et genou droit.

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TJ

Référés Cabinet 3

678172566d34da2cbdcd9c50

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Un certificat médical initial sera établi le 29 novembre 2022 soit 20 jours après l’accident, faisant état d’une contusion avec dermabrasion au thorax, une douleur au genou droit et à la main droite.

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