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8 472 résultats pour « Souhair »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

697bedbfcdc6046d472e05e8

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Elle dit n’avoir aucun téléphone, aucune nourriture à son domicile et ne pas souhaiter s’alimenter dans la mesure où elle ne voit pas ses enfants. Elle ne comprend pas l’absence de son fils.

Source officielle
TJ

MOLSHEIM - Civil

697bfe32cdc6046d472f18df

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Il conclut qu’il souhaite quand même rendre le véhicule en raison des odeurs persistantes et de l’usure du véhicule.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

677c294a6f491b6d2638e4a7

T. Judiciaire

5 janvier 2025

5 janvier 2025

Durant cette période, l’intéressé peut, s'il le souhaite, contacter son avocat et un tiers, rencontrer un médecin et s'alimenter. Traduction orale faite par l’interprète.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

677d7acdb032d83cfd3e6cf8

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Il ne souhaite rien ajouter. Il reconnaît avoir renversé la poubelle. Il n’a pas demandé de téléphone.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

677d8ef6b032d83cfd3ea12e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

mère du montant de ses avoirs, d’un montant de seulement 66 000 euros, qu’il a interrogé sa sœur et son neveu sur l’existence de libérations dont ils auraient été bénéficiaires mais qu’ils n’ont pas souhaité

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

669ff12ad9953d09165acd7e

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Répliquant à son contradicteur, elle objecte que l’erreur commise ne lui fait pas grief, le délai de recours étant toujours en cours de sorte qu’il peut l’intenter s’il le souhaite. M.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66a2942a80b1d994348a2ef7

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

représentant de l’administration, entendu en ses observations ; L’avocat ne soulève aucun moyen ; Le représentant de l’administration répond à l’avocat ; L’intéressé entendu en dernier déclare : “Je souhaite

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

65d64a8187daf743d9a4d666

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Le représentant de l’administration répond à l’avocat ; L’intéressé entendu en dernier déclare : on m’a contrôlé à la gare, j’avais des billets pour repartir en Espagne, je souhaite pas rester, laissez

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

65d64ab887daf743d9a4d7e4

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Le conseil de sollicite le rejet de la prolongation de la rétention sur les moyens suivants : - incompétence auteur de l’acte [I] [U] indique souhaiter quitter le territoire par ses propres moyens.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

65d64ab987daf743d9a4d7f6

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Monsieur [Y] [H] n’a pas souhaité être présent à l’audience.

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d57991cdc6046d47731fb2

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Il explique que depuis qu’il est hospitalisé, il a eu plusieurs offres d’emploi et qu’il souhaite sortir pour travailler et, à terme, récupérer son fils.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66883653342d338c20d2c8dd

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Il souhaite préciser que l’intéressé est très stressé par sa situation et que cet état de stress lui déclenche des crises d’asthme.

Source officielle
TJ

JLD

668c434a894f7f4d2e0fdfd3

T. Judiciaire

6 juillet 2024

6 juillet 2024

L’intéressé déclare : Je souhaite être assisté d’un avocat. Je suis né le 23/06/1989 à [Localité 2]. Je n’ai pas de passeport, mais j’ai une carte d’identité dans mes affaires.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

662fe5b9b89538338ecde5cd

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Il assure être un locataire sérieux, s’être dorénavant acquitté de toutes ses obligations et souhaite conserver le box.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66335b3cc0d3e3fe99cade05

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

représentant de l’administration, entendu en ses observations ; L’avocat n’a pas de moyen à soulever Le représentant de l’administration répond à l’avocat ; L’intéressé entendu en dernier déclare : “ Je souhaite

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66335b71c0d3e3fe99cae12b

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Monsieur [U] [H] ne souhaite rien ajouter.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66335bedc0d3e3fe99cae770

T. Judiciaire

28 avril 2024

28 avril 2024

Durant cette période, l’intéressé peut, s'il le souhaite, contacter son avocat et un tiers, rencontrer un médecin et s'alimenter. Traduction orale faite par l’interprète.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66335beec0d3e3fe99cae788

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Durant cette période, l’intéressé peut, s'il le souhaite, contacter son avocat et un tiers, rencontrer un médecin et s'alimenter. Traduction orale faite par l’interprète.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

668441d08bcff606d9c4a2d7

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Il souhaite passer en Angleterre pour travailler là-bas.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

668441d18bcff606d9c4a2df

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Le représentant de l’administration, entendu en ses observations : la personne souhaite passer en Angleterre pour y travailler.

Source officielle

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