CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

168 résultats pour « Sully »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1/5/2 état des personnes

65833fb33ea7c8c1129c0762

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

qualité d’administrateur ad hoc aux fins de représenter l’enfant mineur [R], [D] [Z] [I] né le [Date naissance 6] 2018 à [Localité 16] (Hauts-de-Seine) [Adresse 8] [Localité 11] représentée par Me Carole SULLI

Source officielle
TJ

4ème chambre

670d703fac3f17680412624d

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

GENERALI IARD en sa qualité d’assureur RCD de la société PSB TRADITION Rep/assistant : Maître Tiphaine GUILLON DE PRINCE de la SARL SULIS AVOCATS, avocats au barreau de NANTES S.A.

Source officielle
TJ

Service des référés

670426848d5cd4a875912589

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

23] pris en son service technique de la propreté de [Localité 23] [Adresse 4] [Localité 23] non comparante, non constituée Le syndicat des copropriétaires du [Adresse 15] Représenté par son syndic, SULLY

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6706c98ef1d01e3c86f0835a

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Au soutien de La juge demande à Me SULLI d’expliquer sa requête a demande, il expose que la somme forfaitaire de 250 € est l'indemnité à laquelle il a droit en vertu des articles 5 et 7 du règlement communautaire

Source officielle
TJ

1/5/2 état des personnes

65833fb13ea7c8c1129c0717

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

d’administrateur ad hoc aux fins de représenter l’enfant mineure [J], [W], [B] [F] né le [Date naissance 7] 2019 à [Localité 21] (Hauts-de-Seine) [Adresse 13] [Localité 10] représentée par Me Carole SULLI

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6866cb48d33109fd079acbdb

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

sous la forme d’un phogramme (Extended Play) intitulé «The Sunny Road» composé de 8 titres et sorti le 15 juillet 2020.

Source officielle
TJ

Service des référés

6627fc8742439575e2f7b43f

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

FONCIERE OPERA GAILLON, société par actions simplifiée [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Alexandre SUAY de l’AARPI Delvolvé Poniatowski Suay Associés, avocats au barreau de PARIS - #C0542

Source officielle
TJ

Surendettement

670d6102d1ffbed0eed8e53e

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

LIVET-LAFOURCADE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B1102 DÉFENDERESSE Société SCI LE VILLAGE VICTOR HUGO 16-18 Boulevard de Vaugirard 75015 PARIS représentée par Maître Alexandre SUAY

Source officielle
TJ

1/5/2 état des personnes

65833faf3ea7c8c1129c06d4

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

qualité d’administrateur ad hoc aux fins de représenter l’enfant mineur [E] [R] [O] [U], née le [Date naissance 6] 2007 à [Localité 17] (Danemark) [Adresse 12] [Localité 9] représentée par Me Carole SULLI

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

698601bbcdc6046d4734b65e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

GXO LOGISTICS FRANCE anciennement dénommée XPO SUPPLY CHAIN France, dont le siège social est sis Golf Park bâtiment F 1 Rond Point du Général Einsenhower - 31100 TOULOUSE représentée par Me Alexandra

Source officielle
TJ

Section des Référés

677d87abb032d83cfd3e8c2a

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

L’ILLUZION immatriculée au RCS de CRETEIL sous le numéro 883 006 595 dont le siège social est sis 15 Avenue de la République - 94200 IVRY-SUR-SEINE Monsieur [D] [I] né le 14 Avril 1986 à SUCY EN BRIE

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

67096c8106866c0645d281b9

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

DEFENDEUR Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son syndic, le CABINET DASSONVILLE ET FRON, SARL [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Maître Alexandre SUAY

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

65b0127fb98137c17478d31b

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

ORALIA SULLY GESTION [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Julien ESTRADE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1856 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Frédérique MAREC, première vice-présidente

Source officielle
TJ

JEX

686834284965b5d9df322af8

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

appartement 4, 80000 AMIENS assisté de l’ASSOCIATION TUTELAIRE DE LA SOMME, désignée en qualité de curateur par un jugement rendu par le Tribunal Judiciaire d’AMIENS le 8 novembre 2021, exerçant 21 rue Sully

Source officielle
TJ

Section des Référés

68e958f03ea43407b910d4ba

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

MJJ [P] ET FILS immatriculée au RCS de CRETEIL sous le numéro 433 972 726 dont le siège social est sis 25 rue Albert Sarrault - 94370 SUCY-EN-BRIE non représentée ******* Débats tenus à l’audience

Source officielle
TJ

1/5/2 état des personnes

6627fd1342439575e2f7e1f2

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

représenter les enfants mineurs [Y], [H] [D] née le [Date naissance 1] 2005 à [Localité 19] et [G] [D] né le [Date naissance 2] 2008 à [Localité 19] [Adresse 13] [Localité 11] représentée par Me Carole SULLI

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

664f8e1967b6231d697d8477

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

au barreau de PARIS, avocat plaidant, Me Ondine CARRO, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant Monsieur [H] [B] né le 4 janvier 1975, à [Localité 3], de nationalité française, directeur supply

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

6a0230c7cdc6046d47671e97

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

FRANZA-MAZAURIC, avocat au barreau de NANTES - 168 ET : [N], [G], [L], [Q] [P] épouse [F] née le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 7] Comparant et plaidant par la SARL SULIS

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67817fed6d34da2cbdcdc51e

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[N] [T] né le 18 Juillet 1967 à SUCY EN BRIE (94370), demeurant 1 rue du Maréchal Bernadotte - 77340 PONTAULT-COMBAULT en hospitalisation complète depuis le 31 décembre 2024 au centre hospitalier de MARNE

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67f811f7cf40727a0043d719

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 10 AVRIL 2025 N° RG 24/01753 - N° Portalis DB22-W-B7I-SUAY Code NAC : 54G AFFAIRE : S.A.S.

Source officielle

Page 6 sur 9

← PrécédentSuivant →