CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 808 résultats pour « Alley »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JEX

69d97cd4cdc6046d47d21969

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

représentée par Monsieur [U] [Z], mandataire agissant au nom et pour le compte de la société en vertu des pouvoirs lui étant été conférés le 03 mars 2026, et, sans formuler de prétentions, répond aux allégations

Source officielle

Page 7 sur 391

← PrécédentSuivant →
TJ

Juge Libertés Détention

6a0cd29fcdc6046d473ca5f0

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

jours. je ne veux pas retourner en tunisie. je n'ai rien en tunisie, toute ma famille se trouve en italie, je veux retourner en italie, je suis malade, je ne dors pas la nuit. je suis prêt à signer pour aller

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION

6a19e40bcdc6046d476939e9

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[W], les loyers indûment perçus et que cette situation lui a également engendré des frais, ayant dû faire un aller-retour [Localité 6] pour faire l’état des lieux de sortie, le bail n’ayant finalement

Source officielle
TJ

SURENDETTEMENT

6a20771acdc6046d47fdc7e6

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

S’agissant de la demande de moratoire, Mme [A] [V] explique être d’accord pour un gel des dettes, et essayer de faire un échelonnement, précisant que cela aller être compliqué.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65848c76e41137cbf9fc4372

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

à Mme [C] [S] née [J], s’exerçant sur le fonds acquis par les époux [T] [A] sur une largeur de 4 mètres partant de l’Allée des Grands Champs pour aboutir à la parcelle de Mme [S].

Source officielle
TJ

JLD

66fda41d38de0398b51d5768

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Je ne veux pas retourner en Tunisie, si c’est possible de sortir d’ici, d’être assigné à résidence et d’aller signer au commissariat. Je demande d’aller vivre avec ma femme.

Source officielle
TJ

1ère chambre

67082a3e89f19e8c50fa4022

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

RAITIF de la SELARL ALEO, avocats au barreau de NANTES Madame [YB] [MZ] [X] [B] [H] née le 28 Novembre 1948 à [Localité 28], demeurant [Adresse 8] Rep/assistant : Maître Sophie RAITIF de la SELARL ALEO

Source officielle
TJ

JAF

6a10a061cdc6046d479ae66b

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

, substitué par Me Marine VASQUEZ, avocat au barreau d’ALES DÉFENDEUR : Monsieur [B], [L], [F], [I] [X] né le 11 Février 1944 à CHARLEROI (BELGIQUE) de nationalité Belge Profession : Retraité Chez

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0e0008cdc6046d4759b180

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Monsieur [N] [Z] né le 27 octobre 1965 à CHAMPIGNY SUR MARNE (94) de nationalité française demeurant 05 Rue des Narcisses - Bât C5 - 34970 LATTES représenté par Me Sophie BONNAUD, avocat au barreau d’ALES

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

66fedbd4172da17169e92e22

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Cet acte du 7 juillet 1956 désigne “une allée de service dont la moitié du sol est compris dans la vente”.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

668c1597894f7f4d2e02ed62

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Comme cela vous a été indiqué à plusieurs reprises, lorsque qu’une voiture emprunte cette allée, l’une des roues du véhicule ne touche pas le sol en raison de l’angle et du dénivelé de l’allée en béton

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

685482c9f58c06bf6013c52b

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

déjeuner à son domicile pour revenir au travail, le temps étant insuffisant pour effectuer l'aller-retour.

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

694731a575782d5f0611e831

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Ca les a effrayé donc ma mère a contacté les urgences, je suis allée aux urgences, le medecin m’a fait deux propositions aller voir un medecin à l’exterieur ou être hospitalisée pendant 5 jours, et là

Source officielle
TJ

JAF

6a10a04ecdc6046d479ae528

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Sébastien DOARE, PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [W], [F], [L] [S] né le 04 Septembre 1986 à AMIENS (80000) de nationalité Française Profession : Couvreur 1011 B, Chemin de Larnac 30100 ALES représenté

Source officielle
TJ

Service des référés

697b0679cdc6046d4711c99e

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

En l'espèce, et sans qu'il soit besoin d'aller plus avant, il n'appartient pas au juge des référés, juge du provisoire, de prononcer la nullité d'un acte extrajudiciaire, en sorte que cette demande sera

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

67929228304ff28fe37e22fa

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Il ressort des pièces du dossier que les demandeurs ont acheté deux billets d'avion aller-retour au départ de [Localité 9] depuis l'aéroport de [10] prévu le 3 octobre 2021 à 14h45 pour arriver à [Localité

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0cacc3cdc6046d4739cfee

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DEMANDEUR : Madame [R] [C] née le 02 octobre 1954 à FRANGY (74) de nationalité française demeurant Mas de Chatusse - Les Traverses - 30160 PEYREMALE représentée par Me Coralie GAY, avocat au barreau d’ALES

Source officielle
TJ

CABINET 3

69d9602fcdc6046d47cfcd9e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

domicile de la mère, Madame [M] [C] épouse [S] ; - dit qu'à défaut de meilleur accord entre les parents, les modalités suivantes du droit de visite et d'hébergement du père, à charge pour ce dernier d'aller

Source officielle
TJ

JAF

68dd2ec1548223b2c7a27f8b

T. Judiciaire

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Me Sandrine SEKINGER, avocat au barreau de NIMES, substituée par Me Marine VASQUEZ, avocat au barreau d’ALES, DÉFENDEUR : Madame [L] [I] épouse [A] née le 21 Février 1958 à ALES (30100) de nationalité

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a19d833cdc6046d47684bbb

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Il explique être sujet à de nombreuses crises de hernie discales l’empêchant de se lever, même pour aller aux toilettes.

Source officielle