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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre 2ème section
670eb2881c3411ff34535980
15 octobre 2024
15 octobre 2024
MALFRE, Premier Vice-président adjoint, juge de la mise en état, assisté de Camille CHAUMONT, Greffière, Vu l'assignation du 26 septembre 2014 délivrée par M.
Source officielle9ème chambre 2ème section
670eb28c1c3411ff34535a62
15 octobre 2024
15 octobre 2024
MALFRE, Premier Vice-président adjoint, juge de la mise en état, assisté de Camille CHAUMONT, Greffière, Vu l'assignation du 29 septembre 2014 délivrée par M.
Source officielle9ème chambre 2ème section
670578061296b51ba2b27235
8 octobre 2024
8 octobre 2024
MALFRE, Premier Vice-président adjoint, juge de la mise en état, assisté de Camille CHAUMONT, Greffière, Vu l'assignation du 24 octobre 2014 délivrée par M.
Source officielle9ème chambre 2ème section
6705780c1296b51ba2b2734e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
MALFRE, Premier Vice-président adjoint, juge de la mise en état, assisté de Camille CHAUMONT, Greffière, Vu l'assignation du 13 mai 2014 délivrée par M.
Source officielle1/5/2 état des personnes
67f6bbc3a9d5adc26061f0b4
8 avril 2025
8 avril 2025
DÉFENDERESSE Madame [J], [V] [N] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Maîtree Herveline RIDEAU DE LONGCAMP, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #L0139, substitué par Maître Camille
Source officielleDeuxième Chambre
65bc61eb4fb290a3460742d7
12 janvier 2024
12 janvier 2024
suivant acte sous seing privé du 23 mai 2019, un compromis de vente pour un prix de 48.000 euros avec Madame [E] [N] laquelle a indiqué qu'elle entendait se substituer la SCI GMP&CO mais qui n'a pas donné
Source officielle1ère Chambre Cab1
6686e72de74459e0c7ed1dab
4 juillet 2024
4 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° 24/ DU 04 Juillet 2024 Enrôlement : N° RG 21/04053 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YWRI AFFAIRE : Mme [M] [R] (Me Camille WATHLE) C
Source officielleJCP REFERES
68def0496af9fd1f8097772a
1 octobre 2025
1 octobre 2025
représenté par la SELARL DUCAP, avocats au barreau de TOULOUSE ET DÉFENDEUR Monsieur [S] [L] demeurant [Adresse 9] non comparant, ni représenté EXPOSE DU LITIGE Monsieur [C] [Y] a donné
Source officielleJuge Libertés Détention
66352742e4b5292aaa65eb99
23 avril 2024
23 avril 2024
[Z] [S] né le 05 Septembre 1975 actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 2] régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Camille ETCHEGORRY, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielleJld
678026019c3ba90f51dc369e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
A l'audience, Madame [Z] [Y] [H] était présente, assistée de Me Camille LIENARD-LEANDRI, avocat au barreau de VERSAILLES. Les débats ont été tenus en audience publique.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67856e59aaacbea0fe6826e8
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Adresse 12], - [9] 01 Copie le à - SCP PATRICK GONTARD COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud DRAGON ASSESSEUR EMPLOYEUR : [M] [K] ASSESSEUR SALARIÉ : Catherine MARTIN-SISTERON GREFFIER : Camille
Source officielleJCP REFERES
67fed1407a459da3dcdf2fbe
1 avril 2025
1 avril 2025
[M] [P], demeurant [Adresse 8] non comparant, ni représenté EXPOSE DU LITIGE Monsieur [L] [N] a donné à bail un appartement à usage d’habitation meublé (n°26) situés [Adresse 3]) et un
Source officielle4ème Chambre
6a0cbe1bcdc6046d473b0756
19 mai 2026
19 mai 2026
Monsieur [V] [O] [Adresse 2] [Localité 3] défaillant En application des dispositions de l’article 812 du code de procédure civile, l’affaire a été débattue le 11 Mars 2026 en audience publique devant Camille
Source officielleJld
6a0b719ecdc6046d471e407e
18 mai 2026
18 mai 2026
A l'audience, Monsieur [G] [L] était absent et représenté par Me Camille LIENARD-LEANDRI, avocate au barreau de VERSAILLES. Les débats ont été tenus en audience publique.
Source officielleCABINET 2
68f13ffd88dcb0e97e9051e6
7 octobre 2025
7 octobre 2025
du 19/05/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 10]) Monsieur [V] [X] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 9] - ALGERIE [Adresse 3] [Localité 6] Rep/assistant : Me Camille
Source officielleTroisième Chambre Civile
68ed56d20da7cb996dca47ae
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Le 12 septembre 2023, Madame [G] [B] épouse [K] a donné sa démission de son poste de consultant fonctionnel de progiciel.
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
697c3b92cdc6046d47339b6d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
EXPEDITION : Le 15 mars 2024 à Me ANDRAC Camille Le .......................................................... à Me ......................................................
Source officielleChambre 7/Section 2
6627f6ab42439575e2f741fe
23 avril 2024
23 avril 2024
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement Contradictoire et en premier ressort, par Madame Christelle HILPERT, Première Vice-Présidente, assistée de Madame Camille FLAMANT
Source officielleChambre 7/Section 2
670572291296b51ba2b07d0f
8 octobre 2024
8 octobre 2024
EXPOSE DU LITIGE La société immobilière 3F est propriétaire de deux emplacements de stationnement référencés R125P-0536 et R125P-0537 situés [Adresse 4] à [Localité 6] (93), qui ont été donnés à bail
Source officielleChambre 7/Section 2
67f80767cf40727a00439bc5
8 avril 2025
8 avril 2025
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement Réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Christelle HILPERT, Première Vice-Présidente, assistée de Madame Camille
Source officiellePage 7 sur 49