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3 305 résultats pour « Chavallier-Chiron »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1

69498ec075782d5f06456c02

T. Judiciaire

15 décembre 2025

15 décembre 2025

[B] [A], exerçant l’activité d’entraîneur de chevaux, devant le tribunal judiciaire de Lisieux afin de voir ouvrir une procédure de redressement judiciaire à l’encontre de celui-ci.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67ec470edd062d9f810e6534

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Olivier CHEVALIER, greffier.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67ec470fdd062d9f810e65d6

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Olivier CHEVALIER, greffier.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

69e27f12cdc6046d479c478f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

CABINET [Localité 1] OUEST GESTION SYNDIC DU SDC [Adresse 1] représentée par Maître Jacques CHEVALIER de la SELAS CHEVALIER - MARTY - PRUVOST Société d’Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 02 Avril 2026

69d04094cdc6046d47095b7d

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

psychiatriques et à son avocat, Me [Y] [M] - à la personne chargée de sa protection juridique CMBD - au directeur du groupe hospitalier du [Localité 1] - au procureur de la République ; Vu le courrier de CHEVALIER

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

67f97bcc0ea89248182ac920

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

[P] [G] [Z] [T], Mme [U] [B] [J] [M] épouse [T] Grosses : 2 Me Carole CHEVALIER-DEBERNARD de la SELARL CHEVALIER DISCHAMP & ASSOCIES Me Anne-Lyse MOREL de la SCP LOIACONO MOREL MASSENAT Copie

Source officielle
TJ

JEX

EPARGNE ET DE PRÉVOYANCE DE MIDI-PYRÉNÉESc/S.C

69de99fbcdc6046d473d865d

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant Partie saisie ET CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE, demeurant 11 Boulevard Kennedy - 65000 TARBES Rep/assistant : Maître Paul CHEVALLIER

Source officielle
TJ

Référé président

6686f796e74459e0c7eda7d5

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

AR’MEN JARDINS --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le : 04/07/2024 à : - Me Sébastien CHEVALIER - 256 copie certifiée conforme délivrée le : 04/07/2024 à : - L

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: MP

69f101d5cdc6046d47e1a49f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles, de la prise en charge de cette maladie au titre de la législation sur les risques professionnels, selon le tableau n° 98 « affections chroniques

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cabd2cdc6046d4739c030

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Elle sollicite à l'audience la confirmation du taux médical de 8% conforme au barème et rappelle que l'assuré présente un état antérieur connu et documenté de lombalgie chronique, ce dont a tenu compte

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6a109ab9cdc6046d479a7bca

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

17 février 2025, la CPAM a notifié à la société [R] [T] sa décision de prendre en charge, au titre de la législation sur les risques professionnels, la maladie déclarée par Mme [W] - tendinopathie chronique

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

695ecd54cdc6046d478c7e31

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Olivier CHEVALIER, greffier.

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

678021579c3ba90f51dc28af

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

CHEVALLIER MORGAN DE RIVERY & GLEMOT NOTAIRES ASSOCIES [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Maître Marc PANTALONI de l’AARPI CABINET PANTALONI GREINER RACHWAN, avocats au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f976290ea89248182ab891

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Olivier CHEVALIER, greffier.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67058f721296b51ba2b8cb39

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Olivier CHEVALIER, greffier, ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE: URSSAF PICARDIE TSA 60200 21037 DIJON CEDEX 9 Représentée par M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67058f721296b51ba2b8cb8f

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Olivier CHEVALIER, greffier, ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE: URSSAF PICARDIE TSA 60200 21037 DIJON CEDEX 9 Représentée par M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67058f741296b51ba2b8cdbc

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Olivier CHEVALIER, greffier, ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE: URSSAF PICARDIE TSA 60200 21037 DIJON CEDEX 9 Représentée par M.

Source officielle
TJ

JLD

69dd572fcdc6046d4721436d

T. Judiciaire

11 avril 2026

11 avril 2026

DBZJ-W-B7K-L6ZA ORDONNANCE DE PROLONGATION DE LA RÉTENTION 2ème SAISINE : 30 JOURS Le 11 Avril 2026, Nous, Jeanne SEICHEPINE, magistrat du siège au Tribunal judiciaire de METZ, assistée de Emilie CHARTON

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65a6d34b47251e2b24234b8b

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

AZMA CHEVALIER [F] SEGUELA, son assureur, la MACSF, et la CPAM de la Gironde devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Bordeaux.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66391a55d94801f110a555a5

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Elle fait valoir qu’elle est atteinte d’une tendinopathie chronique de l’épaule gauche.

Source officielle

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