CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1
69498ec075782d5f06456c02
15 décembre 2025
[B] [A], exerçant l’activité d’entraîneur de chevaux, devant le tribunal judiciaire de Lisieux afin de voir ouvrir une procédure de redressement judiciaire à l’encontre de celui-ci.
CTX PROTECTION SOCIALE
67ec470edd062d9f810e6534
1 avril 2025
Olivier CHEVALIER, greffier.
67ec470fdd062d9f810e65d6
6ème chambre 2ème section
69e27f12cdc6046d479c478f
9 avril 2026
CABINET [Localité 1] OUEST GESTION SYNDIC DU SDC [Adresse 1] représentée par Maître Jacques CHEVALIER de la SELAS CHEVALIER - MARTY - PRUVOST Société d’Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire
JLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 02 Avril 2026
69d04094cdc6046d47095b7d
2 avril 2026
psychiatriques et à son avocat, Me [Y] [M] - à la personne chargée de sa protection juridique CMBD - au directeur du groupe hospitalier du [Localité 1] - au procureur de la République ; Vu le courrier de CHEVALIER
Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4
67f97bcc0ea89248182ac920
10 avril 2025
[P] [G] [Z] [T], Mme [U] [B] [J] [M] épouse [T] Grosses : 2 Me Carole CHEVALIER-DEBERNARD de la SELARL CHEVALIER DISCHAMP & ASSOCIES Me Anne-Lyse MOREL de la SCP LOIACONO MOREL MASSENAT Copie
JEX
EPARGNE ET DE PRÉVOYANCE DE MIDI-PYRÉNÉESc/S.C
69de99fbcdc6046d473d865d
8 janvier 2026
au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant Partie saisie ET CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE, demeurant 11 Boulevard Kennedy - 65000 TARBES Rep/assistant : Maître Paul CHEVALLIER
Référé président
6686f796e74459e0c7eda7d5
4 juillet 2024
AR’MEN JARDINS --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le : 04/07/2024 à : - Me Sébastien CHEVALIER - 256 copie certifiée conforme délivrée le : 04/07/2024 à : - L
TECH SEC. SOC: MP
69f101d5cdc6046d47e1a49f
comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles, de la prise en charge de cette maladie au titre de la législation sur les risques professionnels, selon le tableau n° 98 « affections chroniques
6a0cabd2cdc6046d4739c030
18 mai 2026
Elle sollicite à l'audience la confirmation du taux médical de 8% conforme au barème et rappelle que l'assuré présente un état antérieur connu et documenté de lombalgie chronique, ce dont a tenu compte
Serv. contentieux social
6a109ab9cdc6046d479a7bca
21 mai 2026
17 février 2025, la CPAM a notifié à la société [R] [T] sa décision de prendre en charge, au titre de la législation sur les risques professionnels, la maladie déclarée par Mme [W] - tendinopathie chronique
695ecd54cdc6046d478c7e31
5 janvier 2026
9ème chambre 3ème section
678021579c3ba90f51dc28af
9 janvier 2025
CHEVALLIER MORGAN DE RIVERY & GLEMOT NOTAIRES ASSOCIES [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Maître Marc PANTALONI de l’AARPI CABINET PANTALONI GREINER RACHWAN, avocats au barreau de PARIS, vestiaire
67f976290ea89248182ab891
8 avril 2025
67058f721296b51ba2b8cb39
7 octobre 2024
Olivier CHEVALIER, greffier, ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE: URSSAF PICARDIE TSA 60200 21037 DIJON CEDEX 9 Représentée par M.
67058f721296b51ba2b8cb8f
67058f741296b51ba2b8cdbc
69dd572fcdc6046d4721436d
11 avril 2026
DBZJ-W-B7K-L6ZA ORDONNANCE DE PROLONGATION DE LA RÉTENTION 2ème SAISINE : 30 JOURS Le 11 Avril 2026, Nous, Jeanne SEICHEPINE, magistrat du siège au Tribunal judiciaire de METZ, assistée de Emilie CHARTON
REFERES 1ère Section
65a6d34b47251e2b24234b8b
15 janvier 2024
AZMA CHEVALIER [F] SEGUELA, son assureur, la MACSF, et la CPAM de la Gironde devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Bordeaux.
66391a55d94801f110a555a5
30 avril 2024
Elle fait valoir qu’elle est atteinte d’une tendinopathie chronique de l’épaule gauche.
Page 8 sur 166