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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PS ctx protection soc 3

668839f6342d338c20d315d0

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Le certificat médical initial en date du 17 janvier 2018 mentionne : « contusion du genou et du poignet droit » et prescrit un arrêt de travail jusqu’au 22 janvier 2018.

Source officielle
TJ

CTX TECHNIQUE

668edad02980a82f59dbc9fe

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

 », que le certificat médical de prolongation en date du 23 août 2021 relève : « chute trauma genou gauche, fissuration du ménisque externe gauche algodystrophie persistante ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

659c49a35882b39b2e7384c2

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Pas de séquelles indemnisables concernant le genou droit».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68963eb80279fffe843317df

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

En l'espèce, le Docteur [P] [B], médecin consultant, note une pathologie de rupture des ligaments du genou gauche chez un assuré, avec une surcharge pondérale notable.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f0335c02fc178212f81f4b

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Les séquelles imputables indemnisables sont : une limitation légère de certains mouvements de l’épaule droite non dominante – Une limitation légère de la flexion et de l’extension du genou gauche ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a18fa30ddb77892695970b

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

S'agissant des séquelles de l'assurée, la caisse soutient que seules deux séquelles ont été déclarées, à savoir celles concernant le genou (fracture fermée de l'extrémité supérieure du tibia et du plateau

Source officielle
TJ

Chambre civile

69fe51bfcdc6046d47177ef7

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il a indiqué qu’il présentait : « -traumatisme crânien sans perte de connaissance, -contusion orbitaire droite, -plaie fronto temporale droite, -contusion genou gauche, -petite fissure base 3e métacarpien

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

669aa8d330bd4f0c3f6a82f5

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

initial ;par décision du 12 décembre 2021, le juge des référés a désigné à sa demande le docteur [E] en qualité d'expert, lequel a conclu qu'à défaut de réalisation d'une intervention chirurgicale des genoux

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65c1314dd4f3671a27f85dd2

T. Judiciaire

5 février 2024

5 février 2024

Alors qu’il participait à un match de rugby, il a été blessé lors d’un placage, entraînant un mouvement d’hyperextension du genou droit.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Me Michel LAO, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69d6b130cdc6046d478ff346

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Il apparaît indiscutable que les 2 entorses du genou du 04.04.1.2015 et du 19.06.2015 où il n'a pas été constaté de subluxation rotulienne ou encore moins de luxation rotulienne ont décompensé son genou

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0f6d5bcdc6046d477dbea1

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

que déjà dans le premier rapport d’expertise, il avait été précisé que dans un délai non prévisible, une aggravation de type dégénérative d’allure d’humeur était possible au niveau de la hanche et du genou

Source officielle
TJ

Référés civils

6a1888adcdc6046d4746fcd3

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

fracture ouverte de la cheville gauche avec os visible du fait d'une plaie au niveau de la face interne de la cheville gauche, d'une fracture de la rotule droite avec deux fragments perçus et plaie du genou

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 2

67193e8914868318089f104f

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Le certificat médical initial du 30 janvier 2017 mentionne une « entorse du genou gauche » et prévoit un arrêt de travail jusqu’au 2 février 2017.

Source officielle
TJ

Chambre 04

678806ccc21c0e53e7906cdf

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Toutefois, l’instabilité du genou droit, la limitation de la flexion de ce genou ainsi que la boiterie objectivées lors de l’examen clinique et les douleurs au genou dévalorisent encore Mme [N] sur le

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66a3e354c63cd64a75c3cf72

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

[P] et il s’est cogné le genou au sol. - Objet dont le contact a blessé la victime : le sol. - Siège des lésions : genou droit, - Nature des lésions : entorse(s)”.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

YON substitué par Me Quentin Jorel, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE

678809a4c21c0e53e79076b5

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

; Nature de l’accident : Douleur ; Siège des lésions : Genou gauche ; Nature des lésions : A déterminer».

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

67f42a4e4e0040aa37361257

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Il conclut sur ce point que cet état pathologique dégénératif au niveau des genoux génère douleurs et gêne à la marche.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6585dcc4638cf45b25cbaca8

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Elle indique avoir été récemment opérée du genou gauche après avoir été opérée du genou droit.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

68e88baa3ea43407b9fbc97c

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

-Préjudice sexuel : du fait de la raideur de genou droit imputable il peut exister une gêne positionnelle.

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

6973014fcdc6046d47608e5a

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le 06 février 2004, une prothèse totale de genou droit lui a été posée. Les suites de l'intervention avaient été compliquées avec un sepsis.

Source officielle

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