CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PS ctx protection soc 3
668839f6342d338c20d315d0
3 juillet 2024
Le certificat médical initial en date du 17 janvier 2018 mentionne : « contusion du genou et du poignet droit » et prescrit un arrêt de travail jusqu’au 22 janvier 2018.
CTX TECHNIQUE
668edad02980a82f59dbc9fe
1 juillet 2024
», que le certificat médical de prolongation en date du 23 août 2021 relève : « chute trauma genou gauche, fissuration du ménisque externe gauche algodystrophie persistante ».
CTX PROTECTION SOCIALE
659c49a35882b39b2e7384c2
8 janvier 2024
Pas de séquelles indemnisables concernant le genou droit».
68963eb80279fffe843317df
8 juillet 2025
En l'espèce, le Docteur [P] [B], médecin consultant, note une pathologie de rupture des ligaments du genou gauche chez un assuré, avec une surcharge pondérale notable.
67f0335c02fc178212f81f4b
4 avril 2025
Les séquelles imputables indemnisables sont : une limitation légère de certains mouvements de l’épaule droite non dominante – Une limitation légère de la flexion et de l’extension du genou gauche ».
65a18fa30ddb77892695970b
10 janvier 2024
S'agissant des séquelles de l'assurée, la caisse soutient que seules deux séquelles ont été déclarées, à savoir celles concernant le genou (fracture fermée de l'extrémité supérieure du tibia et du plateau
Chambre civile
69fe51bfcdc6046d47177ef7
9 avril 2026
Il a indiqué qu’il présentait : « -traumatisme crânien sans perte de connaissance, -contusion orbitaire droite, -plaie fronto temporale droite, -contusion genou gauche, -petite fissure base 3e métacarpien
Chambre 1/Section 5
669aa8d330bd4f0c3f6a82f5
19 juillet 2024
initial ;par décision du 12 décembre 2021, le juge des référés a désigné à sa demande le docteur [E] en qualité d'expert, lequel a conclu qu'à défaut de réalisation d'une intervention chirurgicale des genoux
6ème CHAMBRE CIVILE
65c1314dd4f3671a27f85dd2
5 février 2024
Alors qu’il participait à un match de rugby, il a été blessé lors d’un placage, entraînant un mouvement d’hyperextension du genou droit.
GNAL SEC SOC: CPAM
ésentée par Me Michel LAO, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
69d6b130cdc6046d478ff346
8 avril 2026
Il apparaît indiscutable que les 2 entorses du genou du 04.04.1.2015 et du 19.06.2015 où il n'a pas été constaté de subluxation rotulienne ou encore moins de luxation rotulienne ont décompensé son genou
Chambre des référés
6a0f6d5bcdc6046d477dbea1
21 mai 2026
que déjà dans le premier rapport d’expertise, il avait été précisé que dans un délai non prévisible, une aggravation de type dégénérative d’allure d’humeur était possible au niveau de la hanche et du genou
Référés civils
6a1888adcdc6046d4746fcd3
26 mai 2026
fracture ouverte de la cheville gauche avec os visible du fait d'une plaie au niveau de la face interne de la cheville gauche, d'une fracture de la rotule droite avec deux fragments perçus et plaie du genou
PS ctx protection soc 2
67193e8914868318089f104f
30 janvier 2024
Le certificat médical initial du 30 janvier 2017 mentionne une « entorse du genou gauche » et prévoit un arrêt de travail jusqu’au 2 février 2017.
Chambre 04
678806ccc21c0e53e7906cdf
14 janvier 2025
Toutefois, l’instabilité du genou droit, la limitation de la flexion de ce genou ainsi que la boiterie objectivées lors de l’examen clinique et les douleurs au genou dévalorisent encore Mme [N] sur le
Serv. contentieux social
66a3e354c63cd64a75c3cf72
25 juillet 2024
[P] et il s’est cogné le genou au sol. - Objet dont le contact a blessé la victime : le sol. - Siège des lésions : genou droit, - Nature des lésions : entorse(s)”.
YON substitué par Me Quentin Jorel, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE
678809a4c21c0e53e79076b5
; Nature de l’accident : Douleur ; Siège des lésions : Genou gauche ; Nature des lésions : A déterminer».
CTX Protection sociale
67f42a4e4e0040aa37361257
7 avril 2025
Il conclut sur ce point que cet état pathologique dégénératif au niveau des genoux génère douleurs et gêne à la marche.
6585dcc4638cf45b25cbaca8
20 décembre 2023
Elle indique avoir été récemment opérée du genou gauche après avoir été opérée du genou droit.
1ère Chambre Cab3
68e88baa3ea43407b9fbc97c
9 octobre 2025
-Préjudice sexuel : du fait de la raideur de genou droit imputable il peut exister une gêne positionnelle.
Ch 10 REFERES
6973014fcdc6046d47608e5a
8 janvier 2026
Le 06 février 2004, une prothèse totale de genou droit lui a été posée. Les suites de l'intervention avaient été compliquées avec un sepsis.
Page 8 sur 44