CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Troisième Chambre
68e019eb74e929a9d8fa9a50
1 octobre 2025
Michel-Alexandre SIBON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A 395 DEFENDEURS : [Z] [I] [Y] [V] défaillant [S] [G] [E] [K] [N] épouse [V] défaillant ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE Nous, Eric JOLY
6ème chambre 2ème section
665a159362ce03d424c74062
5 avril 2024
[Adresse 1] pris en la personne de son syndic le CABINET JOLY sis [Adresse 2] Compagnie d’assurance SMABTP assureur de la société ROMEO S.A.S. PARIS CHARPENTE M.
7eme chambre-Proc orales
6710133d2b8bce2aff399126
11 octobre 2024
de Justice JUGEMENT DU 11 Octobre 2024 SUR OPPOSITION A INJONCTION DE PAYER ────────────────────────────────────────── DEMANDEUR AU PRINCIPAL, DÉFENDEUR A L'OPPOSITION : ASSOCIATION OGEG LA JOLIVERIE
67081fb689f19e8c50f9458f
10 octobre 2024
Fanny BAIZEAU de la SELARL ORID AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire Me Ondine CARRO, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 212 ORDONNANCE DE DESISTEMENT SUR INCIDENT Nous, Eric JOLY
66fee538172da17169ea1ff8
2 octobre 2024
(article 82 du code de procédure civile) Nous, Eric JOLY, Premier Vice-Président Adjoint, Juge de la Mise en Etat, assisté de Carla LOPES DOS SANTOS, Greffier, Vu l’assignation délivrée le 09 Février
67ed8592da9e15c5131fc9d2
2 avril 2025
représenté par son syndic coopératif en exercice et agissant par son Président-Syndic, Monsieur [F] [G], demeurant [Adresse 2], défaillant ORDONNANCE DE CADUCITE (articles 754 du CPC) Nous, Eric JOLY
68642ce80bb2f8a66ca61908
1 juillet 2025
avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618, Me Marc HOFFMANN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C 1364 DEFENDEUR : [K] [M] défaillant ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE Nous, Eric JOLY
68642ce80bb2f8a66ca6192a
: 224, Me David GOLDSTEIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G 402 DEFENDEURS : [E] [F] épouse [P] défaillant [B] [P] défaillant ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION Nous, Eric JOLY
68642ceb0bb2f8a66ca61993
PARIS, vestiaire : C2444, Me Ondine CARRO, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 212 DEFENDEURS : [Y] [W] défaillant [I] [H] [W] défaillant ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE Nous, Eric JOLY
65baa2ed59e460cd1e413182
30 janvier 2024
VERSAILLES, vestiaire : 344 [T] [E] représentée par Me Audrey ALLAIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 344 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT AU PROFIT DE LA 2ÈME CHAMBRE CIVILE Nous, Eric JOLY
658dd00de5473c8abb61c7c9
20 décembre 2023
Adresse 3] [Localité 5], représenté par son syndic en exercice, Monsieur [U] [Z], demeurant en cette qualité au [Adresse 2] [Localité 5], défaillant ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE Nous, Eric JOLY
SEC2
68f2b649e97b8c1829982957
2 octobre 2025
CADUCITÉ D'OFFICE JUGEMENT Audience publique tenue le 02 octobre 2025, au siège du Tribunal judiciaire de Besançon, par Jeanne ROCHE juge des contentieux de la protection, assistée de Virginie JOLY
8ème chambre 2ème section
6a188e98cdc6046d47477769
26 mai 2026
barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #L0159 La SOCIETE NOUVELLE PRADEAU MORIN, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 5] représentée par Maître Philippe JOLY
1ère CHAMBRE CIVILE
65b2b0cafd6229a4e589c1b9
25 janvier 2024
CAIRE / EGYPTE représentée par Maître Paola JOLY de la SCP BAYLE - JOLY, avocats au barreau de BORDEAUX, avocats plaidant Madame [F] [L] épouse [M] née le 15 Janvier 1945 à SAINT CAPRAIS DE BLAYE (33820
1ère Chambre
69ced0b5cdc6046d47e7b0a3
2 avril 2026
, Vice-président, juge de la mise en état, assisté de Estelle ALABOUVETTE, Greffière, Débats à l’audience publique d’incidents de la mise en état du 05 Février 2026 tenue par Jean-Sébastien JOLY, Vice-président
PCP JCP référé
69e7c422cdc6046d470e09a8
8 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies conformes délivrées le : 08/04/2026 à : - Me [X] JOLY - M. [X] [H] - M.
66fee539172da17169ea200b
3 octobre 2024
JOLY, Président de la Chambre, l’affaire a été mise en délibéré au 30 Mai 2024 prorogé au 14 Août 2024 pour surcharge magistrat et au 03 Octobre 2024 pour le même motif.
66fee53a172da17169ea206c
JOLY, Premier Vice-Président Adjoint Madame GARDE, Juge Madame VERNERET-LAMOUR, Juge placé, GREFFIER : Madame LOPES DOS SANTOS * * * * * * EXPOSE DU LITIGE Le 29 juin 2019, M.
678025fe9c3ba90f51dc3674
9 janvier 2025
JOLY, Président de la Chambre, a mis l’affaire en délibéré au 09 Janvier 2025. COMPOSITION DU TRIBUNAL : M.
65b1686cb9f94e9846513f5d
24 janvier 2024
JOLY, Vice-Président et Madame VERNERET-LAMOUR, Juge placé, siégeant en qualité de juges rapporteurs avec l’accord des parties en application de l’article 805 du Code de procédure civile, assistés de
Page 8 sur 37